...IMPLANTATION DU BÂTIMENT PRINCIPAL DISPOSITIONS PARTICULIÈRES No. de règlement Entrée en vigueur USAGES ADDITIONNELS OU ACCESSOIRES Municipalité de Rawdon Informations supplémentaires à la zone Mis à jour le 21-03-2023USAGE(S) spécifiquement...
...ion « Dispositions particulières » ........... 86 Règles d’interprétation de la section « Usages additionnels ou accessoires à l’habitation » ................................ ................................ ........ 87 Règles d’in...
...localisation, les dimensions et les matériaux de tout aména gement paysager et de toutes les constructions accessoires existants et projetés. ARTICLE 6.2 Contenu d’une demande relative à l’installation d’un kiosqu...
...les contraintes liées au drainage du terrain et à l‱écoulement naturel des eaux ; 8. L‱implantation des bâtiments accessoires est privilégiée en retrait de la voie de circulation. R È G L E M E N T S U R L E S P L A N S...
...cons couverts ainsi que par les vérandas et les solariums (3 saisons); Les bâtiments temporaires, les bâtiments accessoires détachés du bâtiment principal et les bâtiments pour fins agricoles peuvent être construits sur d...
...ation apportée à l’usage (modification, agrandis sement, extension de l’usage principal et des usages et activités accessoires découlant de l’usage principal) et aux conditions après l’approbation du Conseil municipal nécessite l...
...du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant les marges de constructions. d) Un plan schématique à l’échelle représentant les...
...CHEMIN DU LAC -B RENNAN LOT NUMÉRO 5 529 980 ZONE V2-11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 BÂTIMENTS ACCESSOIRES EXISTANTS 2E PRÉSENTATION 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3121, 1RE AVENUE...
...s conseillers et conseillères présents : D’autoriser l ’installation d’un cabinet de télécommunication et de ses accessoires sur le site du garage municipal, sis a u 3751, chemin Saint -Alphonse, par ELPC Inc. selon le p...
...IN – LOT 5 301 074 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REGLEMENT NUMERO 1008 – BATIMENTS ACCESSOIRES AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. DEMANDE D’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN...
...u terrain faisant l’objet du PIIA montrant la locali sation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiq uant les marges de constructions; d) Un plan schématique à l’échelle représentant les c...
...ain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant les marges de constructions; d) Un plan schématique à l’échelle représentant les...
...e dans l’exercice de ses pouvoirs, ou endommage de quelque façon que ce soit le réseau de distribution, ses appareils ou accessoires, entrave ou empêche le fonctionnemen t du réseau de distribution d’eau potable, des accessoires ou de...
...in faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiq uant les marges de constructions; d) Un plan schématique à l’échelle représentant les...
...T 5 529 276 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR DES BÂTIMENTS ACCESSOIRES 2019-09-12 14:06 6.8 3833, RUE CHANTAL – LOT 5 528 977 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCAD...
...ui ne relèvent pas des services publics ou gouvernementaux. Accessoirement, la résidence peut comprendre des usages accessoires et nécessaires aux résidents, telle une cafétéri a, une buanderie, une salle communautaire Hébergement...
...301 169 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION DE BÂTIM ENTS ACCESSOIRES AUTRES SUJET S D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE...
...ès de deux (2) fournisseurs potentiels pour la fourniture d’une quantité approximative de 234 compteurs d’eau et l eurs accessoires de scellement, pour les années 2018 et 2019 , selon les besoins de la division de l’hygiène du milieu ; CO...
...DE LA COLLINE – LOT 5 354 015 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES 6.6 (4152 -4154), RUE DU LAC -SAPHIR – LOT 5 528 987 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES )...
...U PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 CONSTRUCTION D UN BÂTIMENT PRINCIPAL ET DE BÂTIMENTS ACCESSOIRES 7. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DEMANDE DE RECONDUCTION DES...
...âtiment; Compteur deau : appareil servant à mesurer la consommation deau . Il est composé du compteur et de tous les accessoires nécessaires à son foncti onnement et son installation; Dispositif anti-refoulement : dispositif mécanique co...
...IREB AG MTL CONSIDÉRANT que Les Confections Firebag MTL S.E.N.C . se spécialise nt dans la fabrication de sacs et accessoires faits à partir d’équipement de pompier recyclé, tel s des habits de combats hors normes et tuyaux hors service...
...9.1 3900, CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LOT 5 529 980 – ZONE V2 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES 9.2 2262 , RUE MARTEL – LOT 5 353 557 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT...
...ifs applicables au camp de jour estival, aux de mandes de permis relatives à la démolition et au déplacement de bâtiments accessoires ainsi que la gratuité de deux accès aux parcs municipaux par compte de taxes; CONSIDÉRANT QU’un avis de m...
...3900, CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LOT NUMÉRO 5 529 980 – ZONE V2 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES EXISTANTS – 2E PRÉSENTATION 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3121, 1RE AVENUE...