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...trouble du spectre de l’autisme ; CONSIDÉRANT QUE l’organisme doit relocaliser ses activités compte tenu de la démolition du pavillon St -Louis. 19 -222 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne...
...ON D ’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN – PHASE 1 21. MANDAT PROFESSIONNEL - REQUÊTE EN DÉMOLITION – MATRICULE 8800 -19 -9252 – LOT N 5 301 551 22. MANDAT PROFESSIONNEL - REQUÊTE EN DÉMOLITION...
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...de disposer sans frais d’une quantité maximale déterminée de matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) d’origine résidentielle à l’Écocentre; CONSIDÉRANT QUE ce projet -pilote a été un succès et que la...
...de disposer sans frais d’une quantité maximale déterminée de matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) d’origine résidentielle à l’Écocentre; CONSIDÉRANT QUE ce projet -pilote a été un succès et que la...
...e disposer sans frais d’une quantité maximale déterminée de matériaux de construc tion, de rénovation et de démolition (CRD) d’origine résidentielle à l’Écocentre; CONSIDÉRANT QUE ce projet -pilote a été un succès et que la...
...éro 48 -2021 afin de modifier certains tarifs applicables au camp de jour estival, aux de mandes de permis relatives à la démolition et au déplacement de bâtiments accessoires ainsi que la gratuité de deux accès aux parcs municipaux par com...
...és par les travaux ainsi que des constructions situées sur les terrains adjacents ; 11. Dans le cas d‱une démolition d‱un immeuble non assujetti au Règlement sur la démolition d’immeubles en vigueur , la valeur arch...
...étapes suivantes : un relevé du bâtiment, une recherche historique, une recherche archéologique, un plan de démolition et de curetage et une définition du parti architectural; - Les travaux projetés sur ce s bâtiments doiven...
...W D ON C H A P I T R E 9 : D I S P O S I T I O N S F I N A L E S Page 71 3. Obtenir la démolition de bâtiment, ajout ou modification exécuté en contravention avec les dispositions du présent règlement ou...
................................. ................................ ................................ ....... 431 Incendie, démolition ou autre sinistre ................................ .................... 431 Disposition s relatives aux dro...
...ate du 17 décembre 2019, minute 35 085, dossier n o 090456, le tout sujet aux conditions suivantes, à savoir : · La démolition du garage situé sur le lot projeté 2 ; · La démolition de la remise de la résidence existan te ou sa relocalisa...
...n plan d'implantation et d'intégration arc hitecturale approuvé en vertu du présent règlement; 3. Obtenir la démolition de bâtiment, d'ajout ou de modification exécutés en contravention avec les dispositions du présent règle...
...un plan d'implantation et d'intégration architecturale approuvé en vertu du présent règlement ; 3. Obtenir la démolition de bâtiment, d'a jout ou de m odification exécutés en contravention avec les dispositions du présen...
...n plan d'implantation et d'intégration architecturale approuvé en v ertu du présent règlement; 3. Obtenir la démolition de bâtiment, d'ajout ou de modification exécutés en contravention avec les dispositions du présent...
...lan d'implantation et d'intégration architecturale approuvé en vertu du présent règlement ; 3. Obtenir la démolition de bâtiment, d'a jout ou de m odification exécutés en contravention avec les dispositions du présent rè...
...uts ; 7° la durée approximative des travaux ; 8° les programmes particuliers de réaménagement, de restauration et de démolition. Un programme particulier d’urbanisme applicable à la partie du territoire de la mun icipalité...
...L DES BONNES PRATIQUES POUR LES MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION Saviez-vous que les matériaux de construction – rénovation et démolition - ne peuvent pas être disposés dans les ordures ménagères? Effectivement, il faut les apporter à l’Écocentre. No...
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