........ ................................ ................................ .... 361 Conditions relatives à l’ouverture de rues dans les zones RUR et VC .... 363 Caractérisation environnementale ................................ ...............
...1.82 $ 2020-05-07 26320 réparation ponceau 8 334.15 $ 2020-05-07 26300 location camion chargement de rues 11 513.55 $ 2020-05-20 contrat Déneigement secteur 5 15 908.11 $ 2020-05-20 25940 Déneigement sect...
...-18 23345 structures jeux d'eau 2 499.76 $ 97 490.85 $ Camion Lussier 2019-06-14 28456 achat balai de rues 57 493.50 $ 57 493.50 $ Camp Mariste 2019-07-31 2019-005 camp de jour 64 400.00 $ 2019-0...
...IÈRES No. de règlement(1) L’usage est autorisé uniquement sur les chemins existants avant le 16 janvier 2018 ou sur les rues construites conformément aux dispositions prévues à la section 9.1 du règlement de zonage. USAGES ADDITIONNELS OU A...
...omoteur »: Toute personne physique ou morale faisant une demande de prolongement ou d’ouverture de nouvelles rues, que les travaux soient exécutés par elle ou par la Municipalité; MODIFIÉ PAR LE REGL . 62 -2010 -2...
...’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint - Georges et P romenade -du -lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $, et en retirant le s...
...LA PR ÉFILTRATION – STATION ST-PATRICK 19. OCTROI DE CONT RAT – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET...
...LA PR ÉFILTRATION – STATION ST-PATRICK 19. OCTROI DE CONT RAT – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST...
...Y – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE – RUES QUEEN ET FOREST HILL – SINTRA INC . 35. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 20 - RÉCEPTION DÉFINITIVE DES TRAV...
...Y – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE – RUES QUEEN ET FOREST HILL – SINTRA INC . 35. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 20 - RÉCEPTION DÉFINITIVE DES TRAV...
...LEMENTS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 167 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR DES TRONÇONS DES RUES POIRIER , MIRON ET MANCHESTER ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 80 132 $ 12. ADOPTION DU RÈG...
...LOTISSEMENT NUMÉRO 404 (SEC TEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA MODIFICATION DE L’ANNEXE A DES RUES PRIVÉES – CHEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX PROJETS DE RÈGLEMENTS 12. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PR...
...U INC . 56. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 7 – TRAVAUX SUPPLÉMENTAIR ES - TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 57. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 8 - ACCEPTATION DÉFINITIV E (2E COUC...
...rêt » aux endroits ci -dessous : - Sur la rue Apollo, à l’intersection de la rue Lucie; - Intersection des deux rues Kaiser, en direction sud 42. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROGRAMME « FONDS DISPONIBLES POU R LE CANADA...
...LOTISSEMENT NUMÉRO 404 (SEC TEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA MODIFICATION DE L’ANNEXE A DES RUES PRIVÉES – CHEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX PROJETS DE RÈGLEMENTS 12. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PR...
...numéro 163 décrétant des travau x de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint-Georges et Promenade-du-lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ et le retrait du point numéro 6...
...s à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics, de permettre aux jeunes de jouer librement dans certaines rues résidentielles; CONSIDÉRANT QU’une demande a été déposée afin q ue la rue du Boisé soit ajoutée à l’Annexe B d...
...at poussière 4 725.47 $ 104 511.94 $ Entreprises L. Laporte de Bayonne Inc. 2018-07-23 18118 nivelage de rues 14 717.95 $ 2018-07-23 18119 location pelle 23 940.68 $ 2018-09-19 18198 nivelage de rues 4 782.39...
...ENT – RUE CHURCH 2018 -12-13 11:13 12. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - PAVAGE DIVERSES RUES 2017 (RUE COLETTE ) - ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . 13. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV...
...ANT LA SAISON HIVERNALE Du 1 er novembre au 15 avril inclusivement, de 23 h à 7 h, il est interdit de stationner dans les rues. Afin de ne pas ralentir les opérations de déneigement, les véhicules stationnés illégalement ou qui nuisent au débla...
...CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 37. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 7 – ACCEPTATI...
...nseil municipal a adopté le Règlement d’emprunt numéro 167 décrétant des travaux de pavage sur des tronçons des rues Poirier, Miron et Manchester et autorisant une dépense et un emprunt de 80 132 $; CONSIDÉRANT QUE le 17 sep...
...CTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PELLE À NEIGE (AV ANT ET LATÉRALE ) DE MARQUE EDF,...
...19 -381 ADOPTANT LE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 167 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR DES TRONÇONS DES RUES POIRIER , MIRON ET MANCHESTER ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET U N EMPRUNT DE 80 132 $ 25. MODIFICATIONS AUX PRI...
...PROVISOIR E (2E COUCHE ) ET ACCEPTATION DÉFINITIVE (1ERE COUCHE ) - TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 62. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - TRAVA...