...GES CARACTÉRISTIQUES DU BÂTIMENT PRINCIPAL IMPLANTATION DU BÂTIMENT PRINCIPAL DISPOSITIONS PARTICULIÈRES No. de règlement Entrée en vigueur USAGES ADDITIONNELS OU ACCESSOIRES Municipalité de Rawdon Informations supplémentaires à la zone Mis à...
...de la MRC obtenu le : 22 septembre 2022 Résolution no. : CM -09 -305 - 2022 Avis public informant de l ’entrée en vigueur le : 27 septembre 2022 Modifications au règlement Numéro de règlement Entrée e...
...FOSSÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municipal implique un suivi des entrées privées et des fossés de chemin; CONSIDÉRANT QU’ un aménagement inadéquat des ponceaux, des entrées...
...e conformité de la MRC délivré le : 22 septembre 2022 Résolution no. : CM -09 -305 - 2022 Avis public d’entrée en vigueur le : 23 septembre 2022 Modifications au règlement Numéro de règlement Entrée en vigueu...
...s, con trevient au présent règlement et se rend passible des peines prévues par le présent règlemen t. 6.2 Droit d’entrée Les employés de la Municipalité ont le droit d’entrer entre 7 h et 19 h, en tout lieu public ou privé, dans ou ho...
...8 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon afin de modifier certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine munici pal et la société d’...
...sur la gestion contractuelle de l a Municipalité de Rawdon afin de modifier certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’h...
...objectifs énoncés dans son plan daction intégré; CONSIDÉRANT QUE tout immeuble résidentiel construi t après lentrée en vigueur du présent règlement est assujetti aux dispositions de celui-c i; CONSIDÉRANT QU à compter du...
...sur la gestion contractuelle de l a Municipalité de Rawdon afin de modifier certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’h...
...ité de la MRC obtenu le : 22 septembre 2022 Résolution no. : CM -09 -305 -2022 Avis public annonçant l ’entrée en vigueur le : 27 septembre 2022 Modifications au règlement Numéro de règlement Entrée en v...
...t. Fronton Ornement rectangulaire, triangulaire ou en arc de cercle, qui couro nne la façade ou l'entrée principale d'un bâtiment. Gabarit Les dimensions réglementées d'un volume. (hauteur, etc.) Galeri...
...de la MRC obtenu le: 22 septembre 2022 Résolution no. : CM -09 -305 - 2022 Avis public informant de l ’entrée en vigueur le : 27 septembre 2022 Transmission à la MRC le : 30 septembre 2022 Transm...
...s et autres équipements ou infrastructures suscept ibles d‱affecter le projet ; e) L‱emplacement de tout e entrée charretière, allée et stationnement, ainsi que leurs dimensions ; f) Tout espace paysager et ses dimen...
...i sur les compétences municipales , tous les amendements apportés au Code national de la plomberie après l’entrée en vigueur du présent règlement en font partie intégrante comme s’ils avaient été adoptés par la...
...ficat de conformité de la MRC obtenu le : 19 janvier 2022 Résolution no. : CM -01 -015 - 2022 Avis public d‱entrée en vigueur le : 23 septembre 2022 Modification au règlement Numéro de règlement Entrée en vig...
...Les modifications apportées à un inventaire ou à une citation, incluant le retrait d’ un immeuble, après l’ entrée en vigueur du présent règlement, font partie intégrante de ce règlement, sans qu’il soit néces saire d’a...
AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement d’emprunt numéro 18 0 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES RELATIVES À DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 750 000 $ AFIN D’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE) Avi...
...020-06-26 26442 location machinerie et opérateur égout 4e Avenue 34 307.00 $ 2020-07-23 26551 location pelle pour entrée d'eau 4 633.49 $ 2020-11-25 contrat déneigement secteur S-7 21 415.55 $ 2020-11-25 contrat dén...
...mboursable uniquement après inspection par un représentant municipal et confirmation de la conformité a) Si l’entrée d’aqueduc est d’un diamètre supérieur à 19 mm (3/4 po.) ou si l’entrée d’égout est �G�¶�X�Q� �G�L�D�...
...lairage public, les dispositifs de retenue, les sentiers piétonniers, les parcs, les aménagements paysagers d’entrée s de développement et l’asphaltage; c) «Travaux »: Les travaux de construction des infrastructures...
...�Q��G�¶�X�Q��D�U�E�U�H ................................ ................................ ................. 34 9. Entrée en vigueur ................................ ................................ ............................. 34 4 R...
...consultation 27 octobre 2022 Règlement adopté le : 31 octobre 2022 Résolution no. : 22 -450 Avis public d’entrée en vigueur le : 1er novembre 2022 Modifications au règlement Numéro de règlement Entrée en...
................................... ................................ ................................ ........ 17 4.2. ENTRÉE EN VIGUEUR ................................ ................................ ................................ 17...
...s proposés par la Municipalité, vous faites assurément le plein d’une bonne dose de soleil et d’énergie, à temps pour la rentrée! Car déjà, il nous faut penser à la période de la rentrée scolaire et aux activités automnales, dont vous trouverez...
...OGATIONS MINEURES 5.1 3335, 2E AVENUE – LOT 4 994 853 – ZONE R2-60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372- 89 – ENTRÉE CHARRETIÈRE 5.2 1830, RUE PAOLO – LOT 5 353 860 – ZONE R1-11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – B...