...9-2020 CONCERNANT L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti fs de développement...
...O 2 – TRAVAUX SUPPLÉMENTAIR ES (SCELLEMENT DE FISSUR ES ) - TRAVAUX DE PAVAGE ET DE RECHARGEMENT – RUE DU MONT -PONTBRIAND – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 38. CERTIFICAT D E PAIEMENT NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E -...
...RE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 SEPTEMBRE 2022...
...6.4 5207, RUE DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOTS 5 353 725 ET 5 529 957 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATION DE LA RÉSI DENCE 6.5 5309, RUE DE LA COLLINE – LOT 5 354 015...
...12 11. DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) 12. SENS UNIQUE - RUE RICHARD (DIRECTION NORD ) DE LA RUE VERNON À LA RUE SAINT - GEORGES – PR...
...12 11. DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) 12. SENS UNIQUE - RUE RICHARD (DIRECTION NORD ) DE LA RUE VERNON À LA RUE SAINT - GEORGES – PR...
...EMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D AUTO ) ET OCCUPATION DU TERRAIN 5.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND LOT 5 528 905 ZONE T-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 LARGEUR DE L ALLÉE D ACCÈS 6. D...
...– CONSTRUCTION NEUVE 5.6 (5333), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 717 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION NEUVE – 2E PRÉSENTATION RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT...
...O 508 -93 – PEINTURE 6.2 7051, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 898 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – TERRASSE 6.3 VENTILATION F. RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT N...
...’intégration architecturale doit respecter les objectifs suivants : i) consolider le cachet particulier du Lac Pontbriand et ce tout en privilégiant pour ce secteur un caractère «champêtre», «Nouvelle -Angleterre» esprit...
...CCESSOIRE – 2E PRÉSENTATION 8.4 (5152), RUE SAINT -GEORGES – LOT 5 353 672 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 2018 -09-26 11:52 8.5 (3870), RUE CHAN...
...ments sur les PIIA 6.1 5135, rue de la Promenade-du-Lac Lot 5 354 224 Zone 1 au PIIA (secteur Val- Pontbriand) Règlement numéro 1000 Construction dun bâtiment principal Projet modifié 6.2 Rôtisserie...
...C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIONS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CONDITIONS D ’OBTENTION D ’UNE VIGNETTE 10. ADOPTION D...
...C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIONS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CONDITIONS D ’OBTENTION D ’UNE VIGNETTE 10. ADOPTION D...
...BÂT IMENT PRINCIPAL 5.4 5321, RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 354 012 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 5.5 (5330), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 9...
...es rues Krieghoff, Suzor-Côté et des Cascades afin de se rendre plus rapidement à l’intersection de la route 341 (Boulevard Pontbriand) et de la route 125; CONSIDÉRANT également une problématique de passage de ces véhicules sur la rue St-Vincent;...
...– RÉNOVATION DU BÂTIMEN T PRINCIPAL 6.3 7022, CROISSANT DU LAC – LOT 5 529 900 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UNE VERRIÈRE 6.4 (3567), RUE ROSEMARY – LOT 6 099 922 –...
...NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.6 5121, RUE SAINT -GEORGES – LOT 5 353 715 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATION 2018 -12-17 10:39 6.7 (3870), RUE CHANTAL – LOT 5 528 879 – Z...
...mande. Une seule signature par adresse sera prise en considération. Nous vous rappelons que pour circuler sur le lac Pontbriand avec votre embarcation, vous devez procéder à l’achat d’un permis valide pour l’année en cours. Ce permis est...
...8 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 5342, RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 721 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – REMISE 6.3 4116, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – LOTS NUMÉROS 5 528 899 & 5 52...
...RE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 12 SEPTEMBRE 2022...
...septembre au 30 avril) 10 $ / véhicule Taxes incluses. Permis d’accès saisonnier pour embarcation sur le lac Pontbriand 34,50 $ Taxes incluses. Non remboursable Permis d’accès hebdomadaire pour embarcation su...
...O 2 – TRAVAUX SUPPLÉMENTAIR ES (SCELLEMENT DE FISSUR ES ) - TRA VAUX DE PAVAGE ET DE RECHARGEMENT – RUE DU MONT -PONTBRIAND – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 38. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - TR...
...e Queen) Rue Shakespeare Chemin du lac -Gratten Chemin du lac -Brennan et rue Overdale (entre le boul evard Pontbriand et le chemin du lac -Brennan ) Chemin Forest (entre les chemins de Kildare et Saint -Alpho nse) Chemin Vin...
...NTS SUR LES PIIA 6.1 (5342), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 721 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE DÉTACHÉ – 2E PRÉSENTATION...