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...RIODE DE QUESTIONS 21. Première période de questio ns Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...embres du conseil. 28. PREMIÈRE PÉRIODE DE QU ESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...ÉRIODE DE QUESTIONS 25. Première période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...membres du conseil. 20. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...Municipalité de Rawdon afin dajouter et de modifier certains tarifs 11. Avis de motion - Règlement numéro 17-2013-5 modifia nt le Règlement numéro 17-2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la te nue des séances du con...
...la Municipalité de Rawdon afin dajouter et de modifier certains tarifs 11. Avis de motion - Règlement numéro 17-2013-5 modifia nt le Règlement numéro 17-2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la te nue des séances du cons...
...mbres du conseil. 24. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...AMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 17 -2013 -6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 17 -2013 ET SES AMENDEMENTS FIXA NT LES JOURS ET HEUR ES DE LA TENUE DE...
...vice d’aqueduc, sont conformes au Règlement de lotissement numéro 404 et au Règlement de contrô le intérimaire numéro 157 -2013 relatif aux zones exposées aux glissements de terrain; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant...
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...mbres du conseil. 19. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...rtoire du patrimoine culturel du Québec (gouv.qc.ca) -Plan de mise en valeur du tourisme culture – MRC de Matawinie – 2013 - Annexe 7; -Rôle d’évaluation foncière de la Municipalité de Rawdon.
...conseil. 19. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...du conseil. 15. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le M aire invite, conf ormément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...mbres du conseil. 15. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...res du con seil. 12. P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
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...ODE DE QUESTIONS 17. Première période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes pré sentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...résolution numéro 22 -172. 22. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . 23. LEVÉE DE LA S...
...s du conseil. 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...ure d’un pr otocole d’entente (phase 1) le 26 janvier 2012 et la signature d’un protocole d’entente (phase 2) le 2 juillet 2013 selon la résolution 12-24; CONSIDÉRANT l’obtention du certificat d’autorisatio n du MDDELCC concernant l’in...
...RIODE DE QUESTIONS 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...mbres du conseil . 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le mair e invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...