............... ................................ ............ 388 Dispositions relatives aux chenils et pensions pour animaux domestiques ................................ ...................... 390 Champ d’application ....................
...s conditionnels. Bâtiment de ferme : Bâtiment servant à l'exploitation agricole et/ou à abriter des animaux, sauf la résidence. Bâtiment principal : Bâtiment où s'exerce l'usage principal. Bâtiment : Toute con...
...APPO RT DES VÉRIFICATEURS EXTERNES 24. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT NO 131 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX – DOSSIER NO 105 -140 -21 -005 25. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – DIVERS PROJETS 2021...
...ts relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics; - Règlement 131 -2020 relatif aux animaux; - Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances. Le certificat de crédit (entente)...
...ibé dans la zone VC -2 (villégiature de consolidation); Ajout de conditions concernant les chenils et pensions pour animaux domestiques; En conséquence, suite au présent avis de motion, aucun plan de constru ction ne pourra...
...28. SPCA – APPLICATION DE LA RÈG LEMENTATION PROVINCI ALE CONCERNANT LES C HIENS ET MUNICIPALE RELATIVE AUX ANIMAUX 29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 30. EMBAU...
...28. SPCA – APPLICATION DE LA RÈG LEMENTATION PROVINCI ALE CONCERNANT LES C HIENS ET MUNICIPALE RELATIVE AUX ANIMAUX 29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 30. EM...
...n 6 Bâtiment pour fins agricoles Constructions érigées dans une zone d’agriculture pour contenir ou abriter des animaux, des marchandises, de la machinerie, etc. , à l’exception des habitations. Bâtiment délabré Construc...
...vé afin de représenter la Municipalité dans ce dossier , notamment en vertu du Règlement numéro 131 -2020 relatif aux animaux, de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les...
RÈGLEMENT NUMÉRO 131-2020 RELATIF AUX ANIMAUX CONSIDÉRANT QUE la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un règlement concernant les chiens (chapitre P-38.002) ainsi que son règ...
...ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS 2020-05-14 11:21 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 131-2020 RELATIF AUX ANIMAUX 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 130-2020 RELATIF À LA GARDE DE POULES SUR LE TERRITOIRE DE...
...es endroits publics • Article 147 du Code de procédure pénale • Règlement 88 -2016 et ses amendements relatif aux animaux De mandater et autoriser le Service des loisirs et de la culture à pourvoir à tout poste étud...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...S DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 - 2016 ET SON AMENDEMENT RE LATIF AUX ANIMAUX PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -2 MODIFIA...
...végétaux, le fait de la isser le sol sous couverture végétale ou de l'utiliser à des fins sylvicoles, l'élevage des animaux et, à ces fins, la confection, la construction ou l'utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à...
...timent : toute construction utilisée ou destinée à être u tilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses; Branchement de service : la tuyauterie acheminant leau de la conduite d eau jusquà lintérieur...
...« Bâtiment » désigne toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses. « Compteur » ou « compteur d’eau » désigne un appar eil servant à mesurer la consommati...
...e; 12 - des parties ou débris de véhicules automobiles et ou tout autre véhicule mobile; 13 - des animaux morts; 14 - des immondices; 15 - tous les appareils hors d'usage; 16 - toutes autres matières n...
...1 relatif à la sécurité, la paix et lordre dans les endroits publics Règlement 88-2016 et ses amendements relatif aux animaux Dautoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrétaire- trésorie...
...1 relatif à la sécurité, la paix et lordre dans les endroits publics Règlement 88-2016 et ses amendements relatif aux animaux Dautoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrétaire- trésorie...
...s ou mobilier urbain, sauf un équipement installé par un représentant de la Municipalité d. de nourrir les animaux qui y vivent ou de laisser de la nourriture à leur intention e. de capturer des insectes ou des araignées f...
...paille, cambouis, résidus métalliques, colle, verre, pigments, torchons, serviettes, contenants de rebuts, déchets danimaux , laine, fourrure, résidus de bois; 3° colorant, teinture ou liquide qui modifie la cou leur des eaux us...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, B......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...APPO RT DES VÉRIFICATE URS EXTERNES 24. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT NO 131 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX – DOSSIER NO 105 -140 -21 -005 25. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – DIVERS PROJETS 2021...