Village de Rawdon Règlement numéro 508 -93 RÈGLEMENT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHIT ECTURALE NUMÉRO 508 -93 Village de Rawdon R...
...le plan d’urbanisme » et le numéro 2021 - 01 . Il abroge le règlement numéro 379 -89, intitulé « Plan d’urbanisme du village de Rawdon » et le Règlement numéro 379 , intitulé « Plan d’urbanisme de la Municipalité du canton de Rawdon »...
...on Le présent règlement abroge le s règlement s numéro s 372 -89 et 402 , intitulé « Règlement de zonage » (village et canton ), tel que modifié par tous ses amendements ainsi que toutes dispositions inconciliables d...
...’une séance du conseil, sera adopté le Règle ment numéro 372 -89 -57 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement des zones C5 - 16, R4 -13 et C4 -33 et à la créatio...
...’une séance du conseil, sera adopté le Règle ment numéro 372 -89 -57 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement des zones C5 - 16, R4 -13 et C4 -33 et à la créatio...
...moyen s de transport durant les travaux à venir sur le pont de la 3 e avenue , lesquels ne pourront se rendre au village . Monsieur le Maire Bruno Guilbault mentionne qu e la MRC Matawinie offre un service de taxibus et que des dis...
...18 sur les compt eurs deau 22. Adoption du Règlement numéro 372-89-54 modifiant le Règlement de zonage numéro 372- 89 (secteur Village) et ses amendements afin de pro céder à lagrandissement de la zone C3-63 à même une partie de la zone C4-64...
...sur les compt eurs deau 22. Adoption du Règlement numéro 372-89-54 modifiant le Règlement de zonage numéro 372- 89 (secteur Village) et ses amendements afin de pro céder à lagrandissement de la zone C3-63 à même une partie de la zone C4-6...
...e séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -59 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendem ents afin d’autoriser les services mobiles pour la vente de produits alimentaires sur les...
...ains et champêtres. De plus, l‱architecture représente des caractéristiques reliées aux bâtiments patrimoniaux villageois (d‱influence anglaise, américaine ou québéc oise) ; 4. L‱architecture des bâtiments est conçue en fonc...
...séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -66 modifiant le R èglement de zonage 372 -89 (secteur Village) et ses amendements afin de procéder à la création de la zone résidentielle R1 -71 à même des parties des...
...TION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AJOUT DE DISPOSITION S APPLICABLES À LA L OCATION RÉSIDENT...
...PTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AJOUT DE DISPOSITION S APPLICABLES À LA L OCATION RÉSIDENTI...
...une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -64 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur village) et ses amendements concernant l’utilisation de roulottes ou autre bâtiment mobile ou véhicule motorisé...
...5.1 3198, 13 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 300 953 – ZONE R2 -88 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – AGRANDISSEMENT 5.2 GESTION MEYER DUBOIS INC . – 3280 -3282, RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - Z...
...s d’une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -60 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements afin de limiter à 2, le nombre maximal d’immeubles destinés à un usage de la clas se E...
...LTÉE 28. DEMANDE D ’APPUI - PROGRAMME D 'AIDE À LA RELANCE DE L'INDUSTRIE TOURISTIQU E (PARIT) – LA FONDATION DU VILLAGE CANADIANA 29. DEMANDE D ’APPUI - PROGRAMME D 'AIDE À LA RELANCE DE L'INDUSTRIE TOURISTIQU E (PARIT) – VIL...
...ment numéro 1015 , intitulé « Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels de la Municipalité de Rawdon » (village et canton) ainsi que son amendement , tel que modifié par tous ses amendements ainsi que toutes dispositions i...
...RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -58 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SE S AMENDEMENTS AFIN D E MODIFIER LES DISPO SITIONS PÉNALES 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO...
...e intensive (RECI), tel qu’identifié à l’annexe A de la présente résolution; CONSIDÉRANT QUE le site historique du Village Can adiana identifié au SADR et situé au 5751, chemin du Lac -Morgan ainsi que le Mont -Snow à inclure da...
...une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -58 modifiant le Règlement de zonage 372 -89 (secteur village) et ses amendements afin de modifier les dispositions pénales. 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 40...
...une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -58 modifiant le Règlement de zonage 372 -89 (secteur village) et ses amendements afin de modifier les dispositions pénales. 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 40...
...ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372-89-65 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE CRÉER LA ZONE RÉSIDENTIELLE R2-29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1- 5...
...’une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -61 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements afin de remplacer la zone R5 -5 existante par la zone R4 -16 et la zone R5 -84 exis...
...et de lotissement consi déré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les quatre lots projetés situés dan s la zone C4-33 du secteur Village doivent faire lobjet dun prolongement des réseaux daqued uc et dégout sanitaire selon la rés...