...pôt foncier Coûts réels auxquels s’ajoute le taux horaire de l’employé(e) Exonération de taxes SERVICE DU GREFFE Copie de la liste électorale ou référendaire (Document n’ayant pas un caractère public) 0,01 $...
...erte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est absent : M. François Dauphin, directeur général e...
...onseil levée à 20h45 . (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Raymond Rougeau Maire suppléant
...C E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent :...
...SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent:...
...) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire
...ANCE MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Sont également présents:...
...SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. Franç...
...éance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent...
...erte par Monsieur le ma ire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur gé...
...la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M...
...verte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent: M. François Dauphin, directeur g...
...) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire
...erte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent: M. François Dauphin, directeur...
...ÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent :...
...SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est absent: M. François...
...SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Son t également présent s...
...d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne , tel que préparé par la directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe. 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Avenue à l’Annexe B du...
...d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne , tel que préparé par la directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe. 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Avenue à l’Annexe B du...
...la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent :...
...DÉRANT QUE le Règlement numéro 161 est réputé approuvé par les personnes hab iles à voter. 18 -430 La directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe dépose le certificat attestant du résultat de la procédure d’e...
...séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent:...
...ANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent :...
...du conseil levée à 20h20. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire
...du conseil levée à 20h20. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire