................... .............................. 348 Distances séparatrices applicables aux immeubles protégés et aux maisons d’habitation ex posés aux vents dominants ................................ 349 Protection du périmètre d’urban...
...amiliale H3 Trifamiliale H4 Multifamiliale LPTAA H5 Habitation collective Risque inondation H6 Maison mobile Risque d'érosion C - Commerce P.I.I.A. spécifique C1 Local et services Bruit routier C2 A...
...loriser. Perron Plate -forme basse avec ou sans marches, à l'extérieur d'une porte d'entrée d'une maison. Porte -cochère Passage recouvert entre deux bâtiments. Portique Elément fonctionnel de c...
...de travail , un véhicule réfrigéré . « Véhicules récréatifs » Les roulottes de camping, les tentes -roulottes, les maisons motorisées, les véhicules tout -terrains et moto -cross, les motoneiges, les motos marines et les bateaux. Artic...
...CES ................................ ................................ ................................ ..... 9 3.2.8. MAISONS DE CHAMBRES ET PENSIONS ................................ ................................ .. 9 3.2.9. IDENTIFI...
...ôt d’une demande au pacte rural de la MRC Matawinie pour l’acquisition d’une scène de spe ctacle mobile ainsi que de maisonnettes; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier cette résolu tion afin que l’achat de maisonnettes soi...
...fait de faire usage d'une arme à feu, d'un e arme à air comprimé, d'un arc, d'une arbalète à moins de 150 mètres de toute maison, bâtiment ou édifice. Article 38 LUMIÈRE Constitue une nuisance et est prohibé le fait de...
...SERVICES DE SÉCURITÉ INCENDIE – POSITION DE LA MUNICIPALITÉ 23. DANS M A RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE MAISONN EUVE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS C OMME RUE DE JEU LIBR E 24. DEMANDE...
...surances offert par O¶LQWHUPpGLDLUH GH O¶8QLRQ GHV PXQLFLSDOLWpV GX 4XpEHF ± Club de l’âge d’or de Rawdon (Maison des aînés) 57. Aide financière – Solidarité Environnement Matawinie (S.E.M.) 58. Certificat de paiement nu...
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...UNE POLITIQUE CULTURELLE 23. DEMANDE AU PACTE RURAL ACQUISITION D UNE SCÈNE DE SPECTACLE MOBILE ET DE MAISONNETTES 24. ADOPTION DU PLAN DE SÉCURITÉ CIVILE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 25. CONSTITUTION DU COMITÉ...
...UTORISATION DE SIGNA TURE - CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À LA PLAGE MU NICIPALE – SAISON HIVERNALE 2019 -2020 – MAISON DES JEUNES DE RAWDON 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICE...
...périphérie du noyau urbain . En effet, on re cen se seulement 8% d’unité s de villégiature (tel s les chalets et maisons de villégiature , maisons mobiles, roulottes, etc. ) sur le territoire municipal par rapport aux unités résid...
...D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 17. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – MAISON DE LA NOUVELLE -ACADIE 18. CERTIFICAT DE PA IEMENT NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PROVISOIR E – TRAVAUX DE RÉNOVATION...
...U�Q�L�H�U� �G�R�L�W� �r�W�U�H� �V�L�Q�X�H�X�[� �H�W� être positionné de sorte à ne pas produire une vue complète de la maison. e) Critères relatifs aux risque s d’érosion i) L’écoulement hors site des eaux pluviales apr...
...’il y a lieu. Ce dernier d oit être sinueux et être positionné de sorte à ne pas produire une vue complète de la maison. e) Critères relatifs aux risques d’érosion : i) L’écoulement hors site des eaux pluviales...
...V¶LO \ D OLHX &H GHUQLHU GRLW rWUH VLQXHX[ HW être positionné de sorte à ne pas produire une vue co mplète de la maison. e) Critères relatifs aux risques d’érosion : i) L’écoulement hors site des eaux pluviales après...
...vêtements : Contenant fermé dans lequel les donateurs peuvent déposer des vêtements, tissus, items pour la maison, petits appareils électroménagers et autre petits articles usagés, à des fins de récupération et de réemploi....
...2017 -000123. 13. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - PAVAGE DIVERSES RUES 2017 (RUE MAISONNEUVE ) - ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . CONSIDÉRANT le certificat de paiement numéro 3 au montant de 1 422,99 $, taxe...
...e 7 et 19 heures, toute propriété mobilière ou immobilière, ainsi que l’intérieur et l’extérieur de tou te maison, bâtiment ou édifice quelconque, pour constater si les règlements y sont exécutés. Pour ce faire,...
...ions. Josée Toupin (La Terre des bisons) Pourquoi vouloir bannir les logements dans les sous -sols de maison unifamiliale dans la ville de Rawd on. Si les principaux critères sont rencontrés comme les place de station...
...nnement, etc.) sur le domaine public (trottoir, rue, fossé, borne-fontaine). 5 5 SÉCURITÉ / NOËL Faites-en un nettoyant maison! Déposez quelques branches dans un pot empli de vinaigre blanc et laissez-les macérer pendant une quinzaine de jours...
...par les citoyens conformément à l’avis public affiché. Monsieur David Gendron 1. Considérant le phénomène des mini -maisons qui prend de l'env ergure, quel est le plan de développement de la ville concernant ce sujet ? 2. À quel moment...
...7 $ 2020-05-14 553236 mandat consultant rue Albert 5 035.91 $ 2020-07-10 560884 étude géotechnique maison de l'eau 4 892.19 $ 2020-08-10 566283 étude géotechnique maison de l'eau 3 940.64 $ 2020-09-...
...ernier conseil, vous avez mentionné qu'aucune demande particulière n'a été faite par des entrepreneurs pour des mini -maisons . Comment faire une demande officielle venant de particuliers et non d'entrepreneurs? Quels sont les plans de...