...257 Dispositions relatives aux arbres ................................ .... 258 Dispositions applicables à une nouvelle construction principale ou lors de l’agrandissement de plus de 30 �P�q�W�U�H�V��F�D�U�U�p�V��G�¶�X�Q�H��F�R�Q...
...iétaires. Il n’est pas permis de construire la moitié d’un bâtiment jumelé sauf dans le cas où une nouvelle unité s’appuierait sur un mur mitoyen déjà construit et de superficie égale ou supérieure. 3....
...18 5.11. Contenant de récupération de vêtemens ................................ ................... 18 5.11.1. Renouvellement de permis ................................ ................................ ........ 18 5.11.2. Exemption...
...de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol; b) l’érection ou l ’installation d ’une nouvelle construction accessoire autorisée; c) les travaux d’aménagement ou de réaménagement d e terrain; s...
...requis et effectué lors de la constitution ou de la conversion d’un immeuble en c opropriété divise ; 5. La nouvelle identification cadastrale d’un emplacement existant par suite de la modification de ses limites sans...
...ons; il pe ut aussi recommander de la rejeter, en formulant ou non certaines recommandations de modifications pour une nouvelle présentation de la demande. Assemblée publique de consultation Le Conseil municipal peut demander que le...
...e le contenu du relevé des bâtiments patrimoniaux qui sera produit par la MRC suivant l’entrée en vigueur de nouvelles dispositions législatives . La ville analysera ensuite...
...olution municipale adoptée pour permettre l’autorisation d’un usage conditionnel, ce dernier doit soumettre une nouvelle demande d’usage conditionnel. Conformité au plan d’urbanisme Toute demande d’usage conditionnel doit res...
...VICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POS TE RÉGULIER À TEMPS PARTIEL 33. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GREFFE , VOLET CONTENTIEUX – SERVICE DU GREFFE...
...CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES CAR -2022 – CARBURANTS EN VRAC 2022 À 2024 – OPTION DE RENOUVELLEM ENT D ’UNE ANNÉE (2025) 19. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL...
... RUE PARK 13. CONTRAT - SERVICE ANIMALIER SPCA LANAUDIÈRE BASSES -LAURENTIDES EXERCICE DE L OPTION DE RENOUVELLEMENT POUR L ANNÉE 2021 14. ACHAT DE 3 MODULES DE LOGICIELS COMPTABLES - PG SOLUTIONS INC . 15. OCTROI...
...ans et documents après l’approbation du Conseil, conformément au présent règlement, nécessite la présentation d’une nouvelle demande. Abrogé et remplacé par le Règlement 1000 -3 le 7 février 2022 Abrogé...
...ements 60.6 Liste des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxième période de questions 65. Levée de la séance 3. Approba...
...ements 60.6 Liste des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxième période de questions 65. Levée de la séance 3. Approba...
...et documents après l’approbation du Conseil, confor - mément au présent rè glement, nécessite la présentation d’une nouvelle demande. 13. PERMIS ET CERTIFICATS Le permis ou le certificat ne peut être émis par le fon...
...s conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour , avec l’ajout des points suivants : 42. Affaires nouvelles : 42.1 Octroi de contrat – Service de nettoyage – Réseaux dégout 2018 et 42.2 Embauche – Préposée...
...5. Lorsque le projet consiste au lotissement, un plan montrant du lotissement projeté ; 6. Dans le cas d'une nouvelle construction, d'un agrandissement, d‱une modification, d‱un FKDQJHPHQW G¶XVDJH QpFHVVLWDQW des transforma...
...lans et documents après l’approbation du Conseil, conformément au présent règlement, nécessite la présentation d’une nouvelle demande. 13.0 Permis et certificats Le permis ou le certificat ne peut être é mis par le fo...
...ES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLE MENT POUR L ’ANNÉE 2023 12. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S....
...lans et documents après l’approbation du Conseil, conformément au présent règlement, nécessite la présentation d’une nouvelle demande. 13.0 Permis et certificats Le permis ou le certificat ne peut être émis par le...
...UN EMPRUNT DE 80 132 $ 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU STATUT DE « ZONE TOURISTIQUE » - MINISTÈRE DE L ’ÉCONOMIE ET DE L ’INNOVATION 15. ATTRIBUTION...
...43. DEMANDE DE SOUTIEN – CENTRE DE PÉDIATRIE S OCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR MUNICIPAL 2021 44. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION À LA CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 45. DEMANDE DE SOUTIEN – FONDATION DES AMIS DU COLLÈG...
....1 CERTIFICAT HONORIFIQ UE POUR LES PRIX HOMMAGE BÉNÉVOLAT -QUÉBEC 2018 – TOURNÉE DES CANTONS 36. AFFAIRES NOUVELLES 36.1 MODIFICATION AU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 162 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RU...
...conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour , avec l’ajout d es points suivants: 44.1 Affaires nouvelles - Demande de bourses de reconnaissance – Gala – École se condaire des Chutes, 44. 2 Affaires nouvelles - Con...
...l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point numéro 29.1 – Affaires nouvelles - Aide financière – La tournée des cantons de Rawdon – Programme de soutien aux installations sportives et...