...Une division , une subdivision, une nouvelle subdivision, une redivision, une annulation, une correction , un ajout ou un remplacement de lots fait en vertu de la Loi sur le cadastre ou du Code civil du Québec . OU...
...uille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIV...
...ille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DI...
...F AUX BRANCHEM ENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS RELATIVES À LA PROTECTION CONT RE LES DÉGÂTS D ’EAU 7. AVIS DE MO TION – RÈGLEMENT...
...is et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout des points 38.1 MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE DE DEUX EMPLOYÉS MUN ICIPAUX (D OSSIERS N 10...
...is et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout des points 38.1 MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE DE DEUX EMPLOYÉS MUN ICIPAUX (D OSSIERS N 10...
...893, CHEMIN KARINA – LOT NUMÉRO 5 353 441 – MATRICULE NUMÉRO 8396 -37 - 0910 9. DEMANDE – POSTES CANADA – AJOUT D ’UNE BOÎTE POST ALE – 11 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 300 946 – KIOSQUE POSTAL – ZONE 10 AU PIIA (S ECTEU...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 118 - 2018 ET SES AMENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER DE S MESURES FAVORISANT LES BIENS ET LES SER VICES QUÉBÉCOIS ET L ES FOURNISSEURS , LES ASSUREURS ET...
...Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant, en AFFAIRES NOUVELLES , les points 45.1 MODIFICATIONS À LA RÉ SOLUTION 22 -68 - AJOUTS À LA LISTE DES...
...49. Demande au Ministère des tr ansports, de la mobilité durable et de l’Électrification des transports – Ajouts de signalisation et/ou de traverses piétonnières – Route 341 (Boul. Pontbriand) 50. Installation de pa...
...49. Demande au Ministère des tr ansports, de la mobilité durable et de l’Électrification des transports – Ajouts de signalisation et/ou de traverses piétonnières – Route 341 (Boul. Pontbriand) 50. Installation de pa...
...ar Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivant s : AFFAIRES NOUVELLES - 36.1 OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CONSEILS EN MARKETIN G – COMITÉ...
...me la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -G...
...115 -2018 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 - 2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUMÉ 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 -11...
...lers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point numéro 6 et l’ajout du point en Affaires nouvelles 49.1 Audits de confor mité – Rapports d’audit portant respectivement sur l’adopti...
...me la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -G...
...E RÈGLEMENT NUMÉRO 100-02 ET SON AMENDEMENT CONCERNANT L ’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 18. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES NOYERS À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ ,...
...mond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, en ajoutant le point 36.1 Affaires nouvelles - Mandat à lUnion des municipalités du Québec (UMQ) pour lacha...
...mond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, en ajoutant le point 36.1 Affaires nouvelles - Mandat à lUnion des municipalités du Québec (UMQ) pour lacha...
...services sur des portions de la rue Albert et plus spécifiquement dans les zones RD -2 à RD -5, RD -17 et RD -22; Ajout de conditions relatives à la protection et à la mise en valeur de l’environnement liées aux milieux humides, aux si...
...ar Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivants : 27 .1 AFFAIRES NOUVELLES - FORMATION D’UN COMITÉ AD HOC – OFFRE DE LOGEMENTS AU X A...
...DES RES SOURCES DES SERVICES DE SÉCURITÉ INCENDIE – POSITION DE LA MUNICIPALITÉ 23. DANS M A RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE MAISONN EUVE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS C OMME RUE DE JEU LIB...
...s conseillers et conseillères présents : D’adopter une structure salariale du personnel cadre et que celle -ci soit ajoutée à titre d’annexe à la Politique concernant les conditions de travail du personnel cadre de la Municipalité de...
...L ’INTERSECTION DE LA R UE ALBERT – DIRECTION NORD CONSID ÉRANT une demande afin que soit installé un panneau de signalisation « Arrêt » sur la 7e Avenue , à l’intersection de la rue Albert , et ce, en direction n ord , l...
...nne métrique basée sur le « taux du transport des matières en vrac », zone I (sable -terre -gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entrepri...