...jet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -222 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public d’une assemblée de cons ultation publique : 8 juin 2022 Assemblée de consultation publique : 2...
...jointe et directrice du Service du greffe fait lecture des questions déposées par les cito yens conformément à l’avis public affiché. Alain Demontigny Si vous allez de l’avant avec le règlement pour abolir les logements dans les s...
...rapport financier 2020 préparée par Madame Carole Landry, directrice du Service des finances; CONSIDÉRANT l’avis public affiché le 30 mars 202 1 à l’effet que seraient déposés le rapport du vérificateur et le rapport financi...
...adjointe et directrice du Service du greffe fait lecture des questions déposées par les citoyens conformément à l’avis public affiché. David Gendron : J'aimerais avoir des explications concernant la fermeture du sentier de glace de...
...urels – 4333, chemin du lac -Brennan – Lots 4 430 711 et 5 529 998 – Matricules 8403 -67 -8710 et 8403 -46 -4163 AVIS DE MOTION 10. Avis de motion – Règlement numéro 68 -2011 -1 modifiant le Règlement numéro 68 -2011 remplaçant...
...conditionnel relativement au Règlem ent numéro 1015 9221-8643 Québec Inc. 2682, 1 ere Avenue Lot 5 355 097 AVIS DE MOTION 2018-07-19 11:00 8. Avis de motion - Règlement de lotissement numéro 40 4-9 modifiant le Règl...
...onditionnel relativement au Règlem ent numéro 1015 9221-8643 Québec Inc. 2682, 1 ere Avenue Lot 5 355 097 AVIS DE MOTION 2018-07-19 11:00 8. Avis de motion - Règlement de lotissement numéro 40 4-9 modifiant le...
...djointe et directrice du Service du greffe fait lecture des questions déposées par les citoyens conformément à l’avis public affiché. Monsieur Jean -Yves St Denis Dernièrement, une réparation/con nexion d’égout et eau potab...
...ute 335 – Lot numéro 5 530 483 ; CONSIDÉRANT QU’une affich e a été installée sur le lot numéro 5 530 483 et qu’un avis public a été donné en date du 28 octobre 2022, le tout conformément au Règlement numéro 2021 -05 ; CONSIDÉRANT la pr...
...Avenue – Lot numéro 5 301 570; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée sur le lot numéro 5 301 570 et qu’un avis public a été donné en date du 25 novembre 2022, le tout conformément au règlement numéro 2021 -05; CONSIDÉRANT l...
...générale adjointe et directrice du Service du greffe fait lecture des questions déposées par les citoyens confo rmément à l’avis public affiché . Question de Monsieur Pascal Babin: Pourquoi, l'an dernier les affiches de limite de vitesse dans le...
...énérale adjointe et directrice du Service du greffe fait lecture des questions déposées par les citoyens confo rmément à l’avis public affiché . Question de Monsieur Pascal Babin: Pourquoi, l'an dernier les affiches de limite de vitesse dans l...
...E CHURCH – LOT 4 994 790 – ZONE 6 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉN OVATION AVIS DE MOTION 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 159 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES ,...
...2022 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE...
...djointe et directrice du Service du greffe fait lecture des questions déposées par les citoyens conformément à l’avis public affiché. Madame Nicole Marcoux J’ai entendu dire que la Municipalité désire mettre en place un PIIA p...
...es plans et devis – Phase 2 - Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricules 9004 -95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS DE MOTION 9. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de SURORQJHPHQWHWGH...
...générale adjointe et directrice du Servi ce du greffe fait lecture des questions déposées par les citoyens conformément à l’avis public affic hé et s’assurera du suivis auprès de ces derniers. 35. L EVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Mad...
...es plans et devis – Phase 2 - Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricules 9004 -95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS DE MOTION 9. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de SURORQJHPHQWHWGH...
...30 606 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – REMISE AUTRES SUJETS D’URBANISME AVIS DE MOTION 2023 -01-18 09:07 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D...
...Transmission à la MRC le : 1er avril 2021 Transmission aux municipalités voisines le : 31 mars 2021 Avis public de consultation et résumé : 2 juin 2021 Période de consultation écrite du : 2 au 22 juin 2021...
...e visibilité à respecter à l’intersection; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée sur le lot 4 994 236 et qu’un avis public a été donné en date du 27 août 2019, le tout conformément au Règlement numéro 1015 relatif a ux...
...ir Nord – Lot numéro 5 529 422; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée sur le lot numéro 5 529 422 et qu’un avis public a été donné en date du 22 novembre 2021, le tout conformément au Règlement numéro 1015 relatif aux usages...
...djointe et directrice du Service du greffe fait lecture des questions déposées par les cit oyens conformément à l’avis public affiché. Monsieur Jean -Luc Fauvel : Avec la création d’une catégorie d’immeubles dans la Loi su...
...rapport financier 2021 préparée par Madame Carole Landry, directrice du Service des finances; CONSIDÉRANT l’avis public affiché le 31 mars 2022 à l’effet que seraient déposés le rapport du vérificateur et le rapport financier 2...
...ion numéro : 23 -34 Présentation du projet de règlement : le 13 février 2023 résolution numéro : 23 -35 Avis public d’assemblée de consultation le 22 février 2023 Assemblée de consultation publique le 7 mars 2023...