...EL À L INTÉRIEUR DE LA ZONE R6-55 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIP AL POUR L ANNÉE 2020 20. REPRÉSENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL...
...OI DE CONTRAT – SERVICES SCIENTIFIQUE S – SENTIER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2019 22. RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - US...
...NÉRALE 22. Barrages des lacs Claude et Denis – X0004244, X0004245 et X0004246 - Exposé des correctifs et calendrier d’exécution des travaux 23. Emprunt au fonds de rou lement – Fourniture et installation de jeux d’eau – Pa...
...TRATION GÉNÉRALE 31. BILAN DE LA STRATÉGIE MUNICIPALE D'ÉCONOMIE D 'EAU POTABLE POUR L 'ANNÉE 2021 – DÉPÔT 32. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MU NICIPAL POUR L ’ANNÉE 2023 33. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE...
...S AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 2022 -2023 SUJE TS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2022 22. NON -RENOUVELLEMENT DU CO NTRAT DE SER...
...ier pour un montant de 22 000 $, sous réserve du dépôt du bilan financier (état des revenus et dépenses), du calendrier des activités et des prévisions budgétaires pour l’année 2021, tel qu’établi à l’entente de service. Le...
...ent pour la révision et réémission des documents en vue d’un deuxième appel d’offres ainsi que la révision du calendrier de projet; CONSIDÉRANT les mesures visant à encadrer la prise de toute décision ayant pour eff...
...ion des travaux prévus. Il doit également transmettre copie du contrat entre lui et cet entrepreneur général et le calendrier des travaux qui ne peut excéder douze (12) mois à compter de l’acceptation des pla ns et devis défini...
...NUMÉRO 121-2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAU X D’AQUEDUC, D’ÉGOUT SANITAIRE ET D’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocole d’enten te relatif à l’oct...
...de solutions permanentes d’élimination de neige. De transmettre au ministère le plan directeur ainsi qu’un calendrier de réalisation des travaux devant mener à l’agrandissement du lieu d’ élimination de neige existan...
...au lieu d’un montant d’argent lors des futures constructions de multi -logements? 5- Jusqu’à quelle date du calendrier, le gel des permis de construction tient -il? 6- Quelle est le contenu de l’entente d’opération et...
...vril 2022 RÈGLEMENT NUMÉRO 73 -2012 CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPL OYÉS DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON CONSIDÉRANT QUE que la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipa...
...er pour un montant de 22 000 $, sous réserve du dépôt du bilan financier (état des revenus et dépenses) , du calendrier des activités et des prévisions budgétaires pour l’année 2020, tel qu’établi à l’entente de service....
...er pour un montant de 22 000 $, sous réserve du dépôt du bilan financier (état des revenus et dépenses) , du calendrier des activités et des prévisions budgétaires pour l’année 2020, tel qu’établi à l’entente de service....
RÈGLEMENT NUMÉRO 120-2018 RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX DÉGOUTS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du...
...tion; CONSIDÉRANT QUE le conseil dési re modifier le règlement 17 -2005 pour permettre une modific ation au calendrier des séances; CONSIDÉRANT QUE le règlement 17 -2005 a été modifié plusieurs fois et qu’une refonte...
RÈGLEMENT NUMÉRO 96 -2016 CONCERNANT LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ EN DISTRICTS ÉLECTORAUX CONSIDÉRANT QUE selon les dispositions de l’article 9 de la Loi sur les élections et les référendums...
...NT QUE le contrat avec l’entreprise Éditions Média Plus Communication pour la publication et la distribution du calendrier municipal est échu; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite renouveler ce contrat pour l ’année 2019; 18 -5...
...e vendredi précédant la semaine de la collecte au 450 882-9186, poste 306. Toutes les dates sont identifiées dans le calendrier envoyé par la poste via le Rawdonnois de décembre 2021. Ce calendrier est aussi disponible au rawdon.ca. E...
...DE CONTRAT – SERVICES SCIENTIFIQUE S – SENTIER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2019 22. RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION -...
...ANCES DU CONSEIL Lundi 16 janvier à 19 h Lundi 13 février à 19 h Lundi 13 mars à 19 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe Calendrier municipal à l'intérieur! grand frisson garanti! Les Fêtes approchent à grands pas! Une belle période pour s...
...NÉRALE 22. Barrages des lacs Claude et Denis – X0004244, X0004245 et X0004246 - Exposé des correctifs et calendrier d’exécution des travaux 23. Emprunt au fon ds de roulement – Fourniture et installation de jeux d’eau – Pa...
...NTIEL À L ’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2020 20. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL...
...TRATION GÉNÉRALE 31. BILAN DE LA STRATÉGIE MUNICIPALE D'ÉCONOMIE D 'EAU POTABLE POUR L 'ANNÉE 2021 – DÉPÔT 32. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2023 33. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE...
...À L’ÉCOCEN TRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2021 22. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TR...