...ne copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 201 8 à 19 h a été remise aux membres du conseil municipal . 18 -294 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le c onseiller Renald Breault et ré...
...ne copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 201 8 à 19 h a été remise aux membres du conseil municipal . 18 -294 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le c onseiller Renald Breault et ré...
... Afin d’assurer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, l...
...EXTRAIT DU REGISTRE PUBLIC DES DÉCLARATIONS DES ÉLUS 5. DÉPÔT DÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 6. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 NOVEMBRE...
...de déchets dans les sites d’enfouissement et peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de produits d’hygiène fém inine réutilisables afin de diminuer le...
...xcelle nce sportive aux récipiendaires , tel qu’autorisé à la résolution numéro 22 -210 adoptée le 9 mai 2022 . Le conseil municipal félicite les récipiendai res pour leur performance. 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE...
...17-2013-5 modifia nt le Règlement numéro 17-2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la te nue des séances du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon et leur déroulement af in de modifier les dispositions relatives aux modalit...
...17-2013-5 modifia nt le Règlement numéro 17-2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la te nue des séances du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon et leur déroulement af in de modifier les dispositions relatives aux modal...
...résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères p résents : De reporter à une date ultérieure, la décision du conseil municipal concernant la demande d’ usage conditionnel plus amplement décrit au préambule de la présente résoluti...
...EN ENVIR ONNEMENT AFIN DE MOD IFIER LES DISPOSITIO NS CONCERNANT LA COMPOS ITION DU COMITÉ CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a adopté le Règlement numéro 81 -2015 constituant un comité consultatif en environnement et souhaite ré...
...EN ENVIR ONNEMENT AFIN DE MOD IFIER LES DISPOSITIO NS CONCERNANT LA COMPOS ITION DU COMITÉ CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a adopté le Règlement numéro 81 -2015 constituant un comité consultatif en environnement et souhaite ré...
...plans et devis découlant des travaux à être exécutés doivent obligatoirement être approuvés par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastr uctures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabari...
...RÈGLEMENT NU MÉRO 17 - 2013 ET SES AMENDEMENTS F IXANT LES JOURS ET H EURES DE LA TENUE DE S SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET LEUR DÉROUL EMENT AFIN DE MODIFI ER CERTAINES DISPOSITIO NS CONCERNANT...
...ur externe pour l’année 2020 par Madame Sonia Guilbeault , de la firme comptable Martin, Boulard S.E.N.C.R.L. au conseil municipal; CONSIDÉRANT la présentation PowerPoint du rapport financier 2020 préparée par Madame...
...PENSE ET UN EMPRUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) CONSIDÉRANT QUE le 14 novembre 2022, le conseil municipal a adopté le Règlement d’emprunt numéro 177 relatif à des travaux d’infrastructures et de voirie...
...ion numéro 2021 -04 ont été adoptés aux termes des résolutions n 21 -113, 21 -114 et 21 -115 à la séance ordinaire du conseil municipal du 24 mars 2021; CONSIDÉRANT QU’ il est souhaité que durant la période nécessaire à l'élabor...
...le comité consultatif d’urbanisme n’a émis aucune recommandation dans ce dossier et qu’il est d’avis qu’il revient au conseil municipal d’apprécier cette demande ; CONSIDÉRANT l’histori que de ce dossier et après analyse de celui...
...artir de plusieurs équipements qui ne sont plus utiles, la liste détaillée ayant été remise aux membres du conseil municipal; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ces équipements à leur juste valeur et au plus off...
...artir de plusieurs équipements qui ne sont plus utiles, la liste détaillée ayant été remise aux membres du conseil municipal; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ces équipements à leur juste valeur et au plus off...
...(Chapitre C -47.1), toute municipalité locale peut adopter des règ lements relatifs aux nuisances; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal doit procéder à la concordance des dispositions de sa réglementation en matière de nuisance dans le cadre...
...tance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication....
...distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. 1....
...e s séance s ordinaire s du conseil tenue s le 19 avril 2018 à 19 h et le 3 mai 2018 à 17 a été remise aux membres du conseil municipal . 18 -248 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et réso...
...r l’année 2021 par Madame Sonia Guilbeault -Boulard , de la firme comptable Martin, Boulard S.E.N.C.R.L. au conseil municipal; CONSIDÉRANT la présentation Power point du rapport financier 2021 préparée par Madame...
...stère concerné consisterait à réduire la vitesse à 7 0 km/h sur ce tronçon de la route 337 ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal est favorable à cett e demande. 19 -270 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseill...