...ité de Rawdon. Ce plan d’urbanisme complètement révisé établit les grandes orientations d’aménagement et de développement de la Municipalité. Il a été élaboré conformément à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme ....
...SECTEURS OU ZONES ................................ ........................ 359 Dispositions relatives aux projets de développement résidentiel à l’extérieur des périmètres d’urbanisation . 36 1 Champ d’application .......................
...WDON 51. INVITATION - SOUPER BÉ NÉFICE DU COMITÉ DE PARENTS - ÉCOLE MARIE -ANNE 52. DÉVOILEMENT DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LANAUDIÈRE 2023 -2030 – TOURISME LANAUDIÈRE 53. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO...
...COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 4 FÉVRIER 2019 5. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 5.1 DÉVELOPPEMENT ZONE VERTE – 18 E AVENUE ET 11 E AVENUE – LOTS N° 5 300 864, 5 300 865, 5 302 416 ET 5 302 417...
...u et de favoriser sa mise en valeur ; 2. Assurer la qualité des sites d‱habitation en milieu naturel ; 3. Assurer un développement en harmonie avec la nature et le voisinage ; 4. Viser l‱aménagement de projets intégrés qui tendent...
...cipalité accorde à la qualité de ses infrastructures routières, d’aqueduc et d’égouts et ainsi permettre un développement domiciliaire, commercial et industriel de qualité sur son territoire; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité...
...également présent s: M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier Mme Karine Lussier, adjointe au développement durable et au greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -84 Il est proposé par Monsieur le conseill...
...STE CADRE À TEMPS C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE AU DÉVELOPPE MENT DURABLE ET AU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET - AUTORISATIO N DE SIGNATURE 22. RENOUVELLEMEN...
...DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - COMITÉ PROLONGEMENT DE L ’AUTOROUTE 25 29. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICA...
...S POU R LE CANADA EN FÊTE » - MINISTÈRE DU PATRIMOI NE CANADIEN 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE DÉVELOPPEM ENT CULTUREL – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMU NICATIONS 31. CRÉATION D ’UN COMITÉ MUNICIPALITÉ A...
...S POU R LE CANADA EN FÊTE » - MINISTÈRE DU PATRIMOI NE CANADIEN 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE DÉVELOPPEM ENT CULTUREL – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMU NICATIONS 31. CRÉATION D ’UN COMITÉ MUNICIPALITÉ A...
...IN - CRÈMERIE GOURMANDISES ET FILLES –– SAISON ESTIVALE 2021 38. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2021 -2022 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET...
...ION MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 2022 -2024 – NOMINATION DE MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI 14. POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DES COLLECTION S – BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL 2022 -05-10 08:49 15. AUTORISATION DE SIGNATURE – PRO...
...rait seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne : 6.1 Boucherie L’Ère Bête – 3638...
...ait seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne : 6.1 Boucherie L’Ère Bête – 36...
...UJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. PROTOCOLE D ’ENTENTE ET PARTAGE D ES COÛTS – ALBERT LEFEBVRE GESTION & DÉVELOPPEMENT INC . – PROLONGEMENT DE LA RU E HENRI – LOTS 5 354 722, 5 354 742 ET 5 353 371 – MATRICULES 869...
...OPTION DU PROJE T DE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE RÈGLEMENTS 18. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 145 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON...
...UN EMPRUNT DE 559 379 $ CONSIDÉRANT QUen 2017, dans le cadre de sa planifi cation stratégique selon des principes de développement durable, le Conseil municipal de la M unicipalité de Rawdon a fait lacquisition dun terrain (avec bâtiment)...
.... AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 (M ODIFIÉ ) CONSIDÉRANT QU’un Schéma d’aménagement et de développement révisé et ses amendements adoptés par la MRC de Matawinie sont entrés en vigueur; CONSIDÉRANT QU’en...
...49 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE AFIN DE M ODIFIER LE MONTANT P ROJETÉ DE LA RÉSERVE FINANCI ÈRE AINSI QUE SON MOD...
...rs les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant la préservation de l’environnement et le développement durable; CONSIDÉRANT QUE pour ce faire, le conseil municipal désire mettre sur pied un progr...
...TE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 51.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 52. CORRESPONDANCE 52.1 PROGRAMME AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES CULTURELLES CANADA – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 53. AFFAIR...
...RÈGLEMENTS DE ZONAGE NUMÉROS 372 -89 ET 402 ET LEURS AMENDEMENTS CONSIDÉRANT QU’un Schéma d’aménagement et de développement révisé et ses amendements adoptés par la MRC de Matawinie sont entrés en v igueur; CONSIDÉRANT QU’...
...2020; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 19 -471 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et...
...annuelle sur le s bibliothèques publiques et rapport financier 34. Autorisation de signature Projets en développemen t des collections des bibliothèques publiques autonomes Ministère de la Culture et de s Communications...