...les possédant une trame de rue s sinueuse s. En raison de l’attrait pour les lacs, les cours d’eau et les paysages, le développement résidentiel du territoire se fait également à l’extérieur des pér imètres d’urbanisation. Ainsi, e...
...les réseaux de télécommunication, de câblodistribution et de transport d’énergie; L’abatt age d’arbres relié à un développement résidentiel, commercial ou industrie l préalablement autorisé par la M unicipalité; R è g l e m e n t d...
...et au potentiel du site ; d) Le projet complet de l’entreprise récréotouristique constitue un atout pour le développement de l’économie local et la mise en valeur du patrimoine social, architectural et environnemental de...
...WDON 51. INVITATION - SOUPER BÉ NÉFICE DU COMITÉ DE PARENTS - ÉCOLE MARIE -ANNE 52. DÉVOILEMENT DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LANAUDIÈRE 2023 -2030 – TOURISME LANAUDIÈRE 53. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO...
...du lot no 5 353 297; CONSIDÉRANT QUE les dema ndeurs ont été informés que le Schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Matawinie impose un cadre règlementaire relatif à l’implantation sur les terra...
...du lot no 5 353 297; CONSIDÉRANT QUE les dema ndeurs ont été informés que le Schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Matawinie impose un cadre règlementaire relatif à l’implantation sur les terra...
...u et de favoriser sa mise en valeur ; 2. Assurer la qualité des sites d‱habitation en milieu naturel ; 3. Assurer un développement en harmonie avec la nature et le voisinage ; 4. Viser l‱aménagement de projets intégrés qui tendent...
...ne structure de rue ou de chemin de plus de 50 mètres de longueur desservant une entreprise autre qu’un développement résidentiel, conformément au Règlement 62 -2010 et ses amendements de la Municipalité de Rawdon...
...uméro 149 -2021 -1 modifiant le Règlement numéro 149 -2021 concernant la création d’une réserve financière pour le développement économique afin de modifier le montant projeté de la réserve financière ainsi que son mode de financement....
...cipalité accorde à la qualité de ses infrastructures routières, d’aqueduc et d’égouts et ainsi permettre un développement domiciliaire, commercial et industriel de qualité sur son territoire; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité...
.... » à la Municipalité de Rawdon pour que soit attribué un nom à la rue en cours de réalisation dans le cadre du projet de développement résidentiel situé sur le lot 5 301 779; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le re sponsable du...
...MOBILISATION S (TAXES NETTES INCLUSE S) PROJETS SPÉCIAUX COÛT TOTAL (TAXES NETTES INCLUSE S) AFFECTATION Développement économique 39 000 $ Fonctionnement Bureau d’accueil touristique P 000 A Fonctionnement Parcs...
...du plan dopération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 8 648,2 mètres carrés. 8. A PPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FIN...
...E VIS – PROLONGEMENT DE LA RU E HENRI – LOTS 5 354 722, 5 354 742 ET 5 353 371 – ALBERT LEFEBVRE GESTION & DÉVELOPPEMENT INC . – MATRICULES 8698 -92 -3803, 8798 -13 -3073 ET 8798 -14 -9623 29. AUTORISATION DE SIGNA TURE DU...
...RÈGLEMENTS DE ZONAGE NUMÉROS 372 -89 ET 402 ET LEURS AMENDEMENTS CONSIDÉRANT QU’un Schéma d’aménagement et de développement révisé et ses amendements adoptés par la MRC de Matawinie sont entrés en v igueur; CONSIDÉRANT QU’...
...seules autorisées. De plus, le tracé des voies de circulation lors de la réalisation d’un projet de développement ou de redéveloppement devra inté grer l’emprise des services d’utilité publique en place. Bouclage...
...CONSIDÉRANT également lengagement pris par la Mun icipalité dans le cadre de sa planification stratégique de développement durable ainsi que les objectifs énoncés dans son plan daction intégré; CONSIDÉRANT QUE tout immeuble...
...’URBANISME NUMÉRO 2021 -01 CONSIDÉRANT QUE la MRC de Matawinie a adopté son Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR), lequel est entré en vigueur le 16 janvier 2018; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménage...
...UN EMPRUNT DE 559 379 $ CONSIDÉRANT QUen 2017, dans le cadre de sa planifi cation stratégique selon des principes de développement durable, le Conseil municipal de la M unicipalité de Rawdon a fait lacquisition dun terrain (avec bâtiment)...
...’opération cadastrale, conformément à la règlementation en vig ueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 112 329,5 mètres carrés (lots projetés 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8). AVIS DE MOTION...
...UJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. PROTOCOLE D ’ENTENTE ET PARTAGE D ES COÛTS – ALBERT LEFEBVRE GESTION & DÉVELOPPEMENT INC . – PROLONGEMENT DE LA RU E HENRI – LOTS 5 354 722, 5 354 742 ET 5 353 371 – MATRICULES 869...
...rait seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne : 6.1 Boucherie L’Ère Bête – 3638...
...ait seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne : 6.1 Boucherie L’Ère Bête – 36...
...rouverte le 8 février 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable; 18 -256 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et r...
...t du plan d’opération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 38 796,8 mètres carrés. AVIS DE MOTION 11. AVIS DE MOTION - RÈG LEMENT D ’EM...