...ables à certaines espèces floristiques ....................... 323 Aménagement du pourtour des lacs sur les terres du domaine de l’État 323 DISPOSITIONS PARTICU LIÈRES À LA ZONE AGRICOLE ................................ ................
...lation active. 17,5% (880) de la population active travaillent dans le secteur Métiers, transport, machinerie et domaines apparentés ; 12,7% (640) travaillent dans le secteur Affaires, finance et administration ; 11,4% (570...
...9-2020 CONCERNANT L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti fs de développement...
...CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) 15. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 ET...
...partie du lot numéro 5 302 506 d’une superficie approximative de 957,9 mètres carrés et de la faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’accepter l’offre d ’achat soumise à la Municipalité pour l’immeuble...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine munici pal et la société d’habitation du Québec 13. Avis de motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le...
...cule autopompe -citerne de marque Freightliner, année 2006 (incluant certains équipements) , et de le faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le directeur du Service de la sécurité incendie et le...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le...
...RO 1004 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la municipalité de Rawdon (secteur Domaine de l’Harmonie) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménageme...
...VENTILATION F. RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DU DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – CONSTRUCTION NEUVE 6.4 3549, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 10...
...que Stepp SPHD3 , année 2012 , soit l’unité 160-12 du Service des travaux publics et de le faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le chef de la division de la voirie et des parcs et...
...’intégration architecturale doit respecter les objectifs suivants : i) consolider le cachet particulier du Lac Pontbriand et ce tout en privilégiant pour ce secteur un caractère «champêtre», «Nouvelle -Angleterre» esprit...
...reux commentaires formulés par les personnes présentes dans la salle, notamment par le président de l’Association du Domaine des Cascades ainsi que plusieurs résidents du secteur concerné; CONSIDÉRANT une pétition déposée à l’enc...
...n -citerne de marque Inter 20S, année 1991, soit l’unité 180 -91 du Service des travaux publics et de le faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité . D’autoriser le chef de la division de la voirie et le directeu...
...é de Rawdon . Les normes du présent règlement et des règlements d’urbanisme ne s’appliquent pas sur les terres du domaine publ ic, sauf dans le cas de travaux ou de construction par les personnes ayant des droits fonciers sur...
...heteur. De retirer la vocation d’utilité publique du véhicule tout -terrain (unité 152 -03) et de le faire passer du domaine public au domaine pri vé de la Municipalité. D’autoriser le chef de division des parcs et espaces vert...
...CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) 20. ADOPTION DU RÈGLEMEN T NUMÉRO 1007 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 ET SON...
...LTANT EN SÉCURITÉ CIVILE – INCENDIE DE LA RÉSIDE NCE SAINTE -ANNE 25.2 LETTRE D 'INQUIÉTUDE À PROPOS DU PIIA - DOMAINE DE L 'HARMONIE 26. AFFAIRES NOUVELLES 26.1 AUTORISATION DE SIGNA TURE – PRÊT DE LOCAL – CENTRE MET...
...671, année 1978, soit l’unité 78 -153 de la division voirie du Service des travaux publics et de l a faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le chef de la division de la voirie et des parcs et esp...
...– RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 3828, RUE LISZT – LOT NUMÉRO 5 300 508 – ZONE 1 AU PIIA (DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (R EMISE ) – 2E PRÉSENTATION 6.3 (3597...
...) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 3828, RUE LISZT – LOT NUMÉRO 5 300 508 – ZONE 1 AU PIIA (DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (R EMISE ) – 2E PRÉSENTATION 6.3 (3597),...
...CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) 15. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 ET...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositio ns législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 13. Avis de motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le...
...VENTILATION F. RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DU DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – CONSTRUCTION NEUVE 6.4 3549, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 10...