...rs communautaires ................................ ....................... 368 Ali mentation en eau et évacuation des eaux usées .............................. 368 Entreposage des déchets ................................ .................
...al, à lexception des infrastructures munici pales de production et de distribution deau potable, dépuration deaux usées, de pompage deau potable ou deaux usées. Article 3 Définitions Dans le présent règlement, à moins qu...
...ovenant de la fonte des neiges, l’eau de refroidissement et l’eau prov enant de la nappe phréatique; 5° « Eaux usées » : eaux de rejet autre que les eaux pluviales; 6° « Égout pluvial » : canalisation ou fossé dest...
...erritoire : Lieux d’élimination des neiges usées ; Barrages à risque d’inondation ; Points de rejets des eaux usées (usine d’ épuration) . Ce rtaines zones de contraintes sont localisées sur le plan 3 – Contraintes n...
...Le lotissement et les voies de circulation ................................ ........................ 18 La gestion des eaux de ruissellement et les risques d‱érosion .................... 19 L‱implantation des bâtiments .....................
...février 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET L’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municipal implique un s...
...Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -...
...Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -...
... Un plan de localisation à l’échelle montrant tous les éléments demandés au Règlement sur le traitement des eaux usées des résidences isolées . Dans le cas d’un bâtiment autre qu’une résidence isolée, les renseignements...
...SSE D’EAU. ........... 13 SECTION 3.6 DISPOSITIONS RELATIVES À LA CONSTRUCTION D’UN SYSTÈME DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES ................................ .............. 13 3.6.1. SYSTÈME DE TRAITEMEN T DES EAUX USÉES ............
...tion/con nexion d’égout et eau potable a eu lieu sur le territoire entourant le lac Rawdon. o On m’indique que les eaux usées de ce bâtiment se jetaient dans le lac. De plus d’après une étude de l’université de Sherbrooke, il y aurait prè...
...12. ADOPTION DU RÈGLEMENT 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCH EMENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LI...
...d (lot numéro 5 354 278 ) est située sur le territoire de la municipalité de Rawdon et qu’aucun système de traitement des eaux usées non étanche ne peut desservir cette résidence, compte tenu de sa supe rficie insuffisante; CONSIDÉRANT QUE l...
...17. MANDAT À L ’UMQ – CH I-20212022 – ACHAT DE DIFFÉRENTS P RODUITS CHIMIQUES UT ILISÉS POUR LE TRAITEMENT D ES EAUX 18. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – RÉINGÉN...
...7. MANDAT À L ’UMQ – CH I-20212022 – ACHAT DE DIFFÉRENTS P RODUITS CHIMIQUES UT ILISÉS POUR LE TRAITEMENT D ES EAUX 18. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – RÉING...
...n et que la superficie insuffisante du lot ainsi que son occupation limitent l’installation d’un système de traitement des eaux usées non étanche; CONSIDÉRANT QUE la propriétaire de cette résidence est également propriétaire d’un te...
...di 25 avril à 17 h Lundi 9 mai à 19 h Lundi 30 mai à 17 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe 4 FLASH INFO BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Lundi 23 mai pour la Journée nationale des Patriotes. ENCOMBRANTS ET RDD Les prochaines collect...
...la réalisation de travaux de construction, de réfection ou d’agrandissement d’infrastructures d’eau potable et d’eaux usées, notamment dans le cadre de l a mise aux normes des infrastructures; CONSIDERANT QUE la Municipalité a pris c...
...L ’UMQ – APPEL D ’OFFRES CHI 20232024 – ACHAT DE DIFFÉRENTS P RODUITS CHIMIQUES UTILISÉS P OUR LE TRAITEMENT DE S EAUX 28. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – PRO -ES INFO -CONSEIL INC . SUJETS D’A...
...réalisation de travaux de construction, de réfection ou d’agrandissement d’infrastructures d’eau potable et d’eaux usées, notamment dans le cadre de la mise aux normes des infrastructures; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souha...
...Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant WSP Canada Inc. 2018-12-19 801898 informatisation des tournées eaux usées 33 572.70 $ 33 572.70 $
...ée selon la capacité hydraulique de l’installation septique établie au Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q -2, r.22) . 8. Un engagement écrit du propr iétaire à déposer l’un des documents suiv...
...nt et de la Lutte contre les changements climatiques pour l’application du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, et à l’instar des municipalités du Québec, Rawdon confirme le début d’inspections de cer...
...le cam ion -restaurant; iii) Les coordonnées téléphoniques, de même que les coordonnées de site W eb ou réseaux sociaux associés à la raison sociale de l’exploitant du camion -restaurant (tel que restaurateur) uniquement lorsqu...
...t eng agée à élaborer un plan daction pour lélimination des raccordements inversés dans les r éseaux de collecte deaux usées et pluvial lors de la signature du protocole dentente dans le cadr e du programme PIQM 525148; CONSIDÉRANT l...