...................... .................. 169 Constructions accessoires autorisées ou prohibées (interprétation des tableaux) ................................ ................................ ................................ .. 170 Implant...
RÈGLEMENT NUMÉRO 120-2018 RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX DÉGOUTS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du...
...IDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinent de mettre à jour les dispositions relatives aux bran chements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon , notamment en ce qui con...
................................... ...................... 31 1.3.3.3 La protection des installations de prélèvement des eaux ................................ ........ 31 1.3.3.4 La gestion des corridors routiers ...........................
...Le lotissement et les voies de circulation ................................ ........................ 18 La gestion des eaux de ruissellement et les risques d‱érosion .................... 19 L‱implantation des bâtiments .....................
...février 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET L’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municipal implique un s...
...s intempéries à l'entrée du bâtiment. Meneau Montant ou traverse qui divise les baies ou les carreaux d'une fenêtre ou d'un grillage. L'ensemble des éléments construits : les bâtiments, routes, etc. Mi...
...avec l’ajout des points suivants : 42. Affaires nouvelles : 42.1 Octroi de contrat – Service de nettoyage – Réseaux dégout 2018 et 42.2 Embauche – Préposée en bureautique ainsi que le retrait des points suivants : 12. Adoptio...
...Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -...
...Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -...
...RAWDON ET SON AMENDEMENT AFIN DE MODIFIER CERTAINS T ARIFS APPLICABLES À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 128-2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET...
...ou spécifique prévaut sur la disposition générale ; la disposition la plus exigeante prévaut. Les tableaux et dessins font partie intégrante du règlement. En cas de contradiction avec ces derniers et le texte, le texte préva...
...NS AU LAC PONTBRIAND 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 130 -2020 RELATIF À LA GARDE D E POULES SUR L E TERRI...
...S DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 - 2018 RELATIF AUX BRANCHEM ENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATI...
...DES NOUVEAU X SERVEURS – CDW CANADA CORP . 7. OCTROI DE CONTRAT – INSTALLATION DES APPL ICATIONS SUR LES NOU VEAUX SERVEURS – PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT...
...SSE D’EAU. ........... 13 SECTION 3.6 DISPOSITIONS RELATIVES À LA CONSTRUCTION D’UN SYSTÈME DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES ................................ .............. 13 3.6.1. SYSTÈME DE TRAITEMEN T DES EAUX USÉES ............
...12. ADOPTION DU RÈGLEMENT 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCH EMENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LI...
...URDES ET AUTRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – RÈGLEMENT NUMÉRO 123-2018 18. PROLONGEMENT DES RÉSEAUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 30...
...MANCHESTER ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET U N EMPRUNT DE 80 132 $ 25. MODIFICATIONS AUX PRI NCIPES DIRECTEURS – PANNEAUX D ’AF FICHAGE NUMÉRIQUE 26. DEMANDE D ’UNE QUITTANCE – AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – LOT 5 302 375...
... Lot 5 355 097 ( RETIRÉ) AVIS DE MOTION 8. Avis de motion Règlement numéro 120-2018 relatif aux rejets dans les réseaux dégouts de la Municipalité de Rawdon 9. Avis de motion Règlement numéro 121-2018 relatif aux brancheme...
...9 Bibliothèque Alice-Quintal 10 Activités des organismes 12 DERNIER VERSEMENT DE TAXES DE L'ANNÉE 20 octobre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 10 octobre pour l'Action de grâces et le 11 novembre pour le Jour du Souvenir PROCHAINES SÉANCES...
...7. MANDAT À L ’UMQ – CH I-20212022 – ACHAT DE DIFFÉRENTS P RODUITS CHIMIQUES UT ILISÉS POUR LE TRAITEMENT D ES EAUX 18. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – RÉING...
...17. MANDAT À L ’UMQ – CH I-20212022 – ACHAT DE DIFFÉRENTS P RODUITS CHIMIQUES UT ILISÉS POUR LE TRAITEMENT D ES EAUX 18. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – RÉINGÉN...
...ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2019 22. RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - USINE DE FILTRATION D ES EAUX ST-PATRICK 23. CONTRAT ACCESSOIRE - SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L...
...CC concernant l’installation de conduite d’aqueduc, d’égout sanitaire et de système s de rétention et d’infiltration des eaux pluviales en date du 28 mai 2012, dossier 7311-14-01-61360-76 ; CONSIDÉRANT QUE les travaux entendus aux protocol...