...u Québec , L.R. Q., c. C -25.1 . Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposée...
...E UKRAINIEN 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 FÉVRIER 2022 À 19 H AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈ S-VERBAL DU 22 FÉVRIER 2022...
...éphanie Labelle prend la parole et informe les personnes présentes dans la salle que la Christ Church tiendra une journée vente aux enchères et « bake sale » le samedi 11 septembre toute la journée. Monsieur le conseiller...
...éphanie Labelle prend la parole et informe les personnes présentes dans la salle que la Christ Church tiendra une journée vente aux enchères et « bake sale » le samedi 11 septembre toute la journée. Monsieur le conseiller...
...du Québec, L.R.Q., c. C -25.1. Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édict ées pour chacune des infractions peuvent être impos...
...u Québec (L.R.Q., c. C -25.1) . Si une infraction dure plus d‱un jour, l‱infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infract ions peuvent être impos...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 FÉVRIER 2022 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE , AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT...
...requis aux fins de la présente résolution. 43. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2023 CONSIDÉRANT QUE les journées de la persévéran ce scolaire se dérouleront du 13 au 17 février 2023 ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal...
...st émis pour autoriser cette dépense. 28. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 202 2 CONSIDÉRANT QUE les journées de la persévérance scolaire se dérouleront du 1 4 au 1 8 février 202 2; CONSIDÉRANT QUE le conseil municip...
...seillère Josianne Girard, à la séance ordinaire du conseil tenue le 14 e jour du mois de février 2022, ajournée au 21 février 2022; CONSIDÉRANT QU’un projet de ce règlement a été présenté et déposé par Madame la conseillère...
...analyse effectuée sur des échantillons composite s constitués de tous les échantillons ponctuels prélevés dans la journée. Toutes les analyses doivent être réalisées par un l aboratoire accrédité par le ministre du Dévelop...
...STÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMU NICATIONS 31. CRÉATION D ’UN COMITÉ MUNICIPALITÉ AM IE DES AÎNÉS (MADA) 32. JOURNÉE DE SENSIBILIS ATION AU CANCER DE L A PROSTATE – 19 NOVEMBRE 33. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION 2021 – UNION DES...
...STÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMU NICATIONS 31. CRÉATION D ’UN COMITÉ MUNICIPALITÉ AM IE DES AÎNÉS (MADA) 32. JOURNÉE DE SENSIBILIS ATION AU CANCER DE L A PROSTATE – 19 NOVEMBRE 33. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION 2021 – UNION DES...
...requis aux fins de la présente résolution. 42. S OUTIEN FINANCIER - PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2020 CONSIDÉRANT QUE les journées de la persévérance sco laire se dérouleront du 17 au 21 février 2020; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal...
...TION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « CIRCULATION LOCALE SE ULEMENT » - RUE LAKESHORE DRIVE ET RU E WOODLAND 32. JOURNÉE INTERNATIONAL E CONTRE L ’HOMOPHOBIE ET LA TRA NSPHOBIE 33. SOUTIEN FINANCIER – PAROISSE MARIE -REINE -DU -MO...
...a demande formulée par lUnion des pro ducteurs agricoles du Québec concernant laffichage temporaire pour la journée P ortes ouvertes sur les fermes du Québec qui aura lieu le 8 septembre 2019; CONSIDÉRANT QUil y a 2 ferme...
...requis aux fins de la présente résolution. 37. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2019 CONSIDÉRANT QUE les journées de la persévérance scolaire se dérouleront du 11 au 15 fé vrier 2019; CONSIDÉRANT QUE le conseil municip...
...ces serviront à l'entretien de la salle, qui est utilisée par plusieurs groupes communautaires et d'autres organismes. Une journée avec encan, vente de pâtisseries, plantes, artisans, livres usagés, jeux et casse-croûte. Salle communautaire de l'É...
...ÉBEC 44. LÉGION ROYALE CANADIE NNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE - CÉRÉMONIE DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR – LE 13 NOVEMBRE 2022 45. APPUI AUX DEMANDES DE S PRODUCTEU RS ET PRODUCTRICES A CÉRICOLES DU Q...
...0 mai à 17 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe 4 FLASH INFO BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Lundi 23 mai pour la Journée nationale des Patriotes. ENCOMBRANTS ET RDD Les prochaines collectes des encombrants se tiendront dans la sem...
...de 9 h à 13 h au parc des Chutes Dorwin (remis au lendemain en cas de pluie)Rawdonnoises et Rawdonnois, ne manquez pas cette journée d’information, d’échange et de distribution d’arbres! Une belle invitation du Comité consultatif en environnement (CC...
...- SERVICE DES PERMIS ET INSPECTIONS 20. ENQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE INTERNE - (DOSSIER N ° 20-200) 21. JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2019 22. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-P ATRICK – DIMANCHE LE 17 MARS 2019...
...tes en date du 15 mars 2021 et que les analyses quant à la conformité des soumissions ont été effectuées la même journée; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité n’a obtenu que le 6 avri l 2021, l’information de la Régie du bâtim...
...du Québec (L.R. Q., c. C -25.1). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposées p...
...MANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – CAMP ADAPTÉ - LES RÉPITS DE GABY 31. DEMANDE DE COMMANDITE – CHEVALIERS DE COLOMB - JOURNÉE DE GOLF AU PR OFIT DES ŒUVRES DES CHEVALIERS DE COLOMB DE RAWDON 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 –...