...rritoire assujetti ................................ .................... 3 Concurrence avec d’autres règlements ou des lois ................................ ..... 3 Documents annexés ................................ ........................
......................... ................................ ........................ 8 2.1.10. LE PRÉSENT RÈGLEMENT ET LES LOIS ................................ ................................ ... 8 SECTION 2.2 DISPOSITIONS RELATIV ES AU...
...re assujetti ................................ .......................... 3 Concurrence avec d‱autres règlements ou des lois ................................ ......... 3 Abrogation ................................ ...........................
............ ................................ ................................ ...... 2 1.7. Le présent règlement et les lois ................................ ................................ ... 2 1.8. Invalidité partielle ...................
...TES POUR L ’ANNÉE 2020 31. EMBAUCHE – JOURNALIER POUR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURES – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CUL TURE – POSTE AUXILIAIRE 32. EMBAUCHE – JOURNALIER – CHAUFFEUR AU SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS ,...
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...rritoire assujetti ................................ .................... 2 Concurrence avec d’autres règlements ou des lois ................................ ..... 2 Adoption partie par partie ................................ ...............
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.................. ................................ ................................ ..................... 21 1.2.1.2 Emplois temps plein et temps partiel ................................ ................................ ........ 21 1.2.1....
...certains sports offerts à l’extérieur du territoire de la Municipalité, D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présen...
...DU QUÉBEC 27. PROGRAMME JEUNESSE CANADA AU TRAVAIL (JCT) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CUL TURE 28. EMPLOIS D ’ÉTÉ CANADA 2021 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 29. SEMAINE D...
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...travaux publics – Division voirie - Poste régulier 32. Emba uche - Étudiants – Saison estivale 2018 — Service des loisirs et de la culture 33. Embauche - Coordonnateur en chef - Poste auxiliaire – Parc des chutes Dorwin – Service...
...– Lot 4 994 176 – Zone C3 -37 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Bâtiment principal existant 6.3 4553, rue Langlois – Lot 5 354 590 – Zone R1 -21 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire existan...
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...37 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1) . 1.1.5 Concurrence avec d’autres règlements ou des lois Aucune disposition du présent règlement ne peut être interprétée comme ayant pour effet de soustraire...
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...rtiel sur appel Service de la sécurité incendies 37. Avis de mise à pied - Journalier à temps partiel Service des loisirs et de la culture 38. Avis de mise à pied Employés à temps partiel Se rvice des travaux publics 39. Ré...
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...– NORDIKEAU 14. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN PHOTOCOPIEUR VERSALINK C 7030 – BIBLIOTHÈQUE – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE – XEROX CANADA INC . 2021 -12-09 09:22 15. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU...
...MINATION D UN LIEUTENANT EN GARDE INTERNE SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 20. EMBAUCHE APPARITEUR SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE POSTE ÉTUDIANT 21. DEMANDE - MINISTÈRE DES TRANSPORTS S ÉCURITÉ DE L INTERSECTION DE LA...
...OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 25. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2022 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 26. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AU...
...LA ROSERAIE ET PLAGE MUN ICIPALE 23. EMBAUCHE JOURNALIER R EMPLAÇANT - PARCS ET ESPACES VERT S – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 24. EMBAUCHE D ’UNE CHAUFFEUSE -JOURNALIÈRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS...