RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q...
...SATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES ET DE LA RAM PE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 21. RENOUVELLEMENT DE CO...
...e ou transformée, y compris le cannabis séché, les produits comestibles et autres dérivés. Endroit public : Les parcs, les rues, les véhicules de transport public, les aires à caractère public. Parc : Les parcs situés sur...
...– CONSTRUCTION NEUVE AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 4 995 702 – 2077, ROUTE 341 – MATRICULE N ° 9297 - 30...
...présentent un intérêt particulier p our la communauté et méritent la protection des autorités municipales : Parc des chutes Cascades ; Chutes D orwin; Plage municipale ; Montagne Montcalm ; Mont Pon tbria...
...ENT CO NCERNANT LE STATIONN EMENT AFIN D’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ET INFRACTIONS RELATIVES AU STATION NEMENT AU PARC DES CHUTES DORWIN EN SAISON HIVE RNALE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 -2 MODIFIAN...
...ENT CO NCERNANT LE STATIONN EMENT AFIN D’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ET INFRACTIONS RELATIVES AU STATION NEMENT AU PARC DES CHUTES DORWIN EN SAISON HIVE RNALE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 -2 MODIFIAN...
...ÉHICULES À CERTAINS ENDROITS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. FERMETURE DE LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE AU PARC DES CASCADES POUR LES NON - RÉSIDENTS ET LES NON -PROPRIÉTAIRES POUR LA PÉRIODE INCLUSE ENTRE LE 23 JUIN 2020 À...
...SIDENT IEL AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. PRÉSENTATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTR IBUTION À DES FINS D E PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATT...
...IE 18. CERTIFICAT DE PA IEMENT NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PROVISOIR E – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . 19. CORRESPONDANCE 20. AFFAIRES NOUV...
...1. EMBAUCHE – JOURNALIER P OUR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURES – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION PARCS ET ES PACES VERTS – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE...
...ISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVICE DE CRÈMERIE M OBILE SUR LES SIT...
...SATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVICE DE CRÈMERIE M OBILE SUR LES SI...
...L EMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE RETIRER LES U SAGES DU GROUPE PARC DE CAMPING DES USAGES PE RMIS DANS LES ZONES T-3, T-4 ET T-8 : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2....
...E ENVERS LES PER SONNES AÎNÉES DE LANAUDIÈRE 24. AMÉLIORATION ET ACQUI SITION D ’UNE TABLE DE PING -PONG EXTÉRIEURE - PARC NICHOL 25. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES ORMES À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET S...
...ans les lieux pub lics suivants, entre 11 h et l’heure de la fermeture , du 10 juin au 31 octobre 2021 : - Parc de la Roseraie - Parc des chutes Dorwin - Place publique Rawdon (En face du 3647, rue Queen) - Parc Nicho...
...,00 $, plus les taxes applicables; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du Service des travaux publics, division parcs et espaces verts. 22 -96 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et...
...AVENUE - ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 50 8-93 – CONSTRUCTION D ’UNE GUÉRITE AU PARC DES CHUTES DORWIN * 5.7 (5337), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 6 298 999 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR...
...t calendrier d’exécution des travaux 23. Emprunt au fonds de rou lement – Fourniture et installation de jeux d’eau – Parc Nichol 24. Affectation de surplus – Projets spéciaux 2018 25. Adhésion au Programme de mise en valeur...
...propriétaire d’une unité d’évaluation peut se présenter à l’hôtel de ville pour obtenir 2 accès gratuit au parc des chutes Dorwin et à la plage municipale, valide pour la saison en cours. Les frais d’inscription aux activités...
...ENVIRONNEMENT (CCE) 20. EMBAUCHES – COORDONNATEURS EN CHE F DES SITES – POSTES AUXILIAIRES – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 21. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL OU...
...LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 30.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 31.1 DEMANDE DE RÉACTION – PARCS MUNICIPAUX 32. AFFAIRES NOUVELLES 33. PAROLE AUX CONSEILLERS MADAME LA CONSEILLÈRE STÉPHANIE LABELLE PRE...
...CAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – LIBÉRATION DE LA GARA NTIE DE 5% – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC S ANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAG...
...t n° 5 301 779 – Matricule 8802 -01 -4714 9. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels – 4333, chemin du lac -Brennan – Lots 4 430 711 et 5 529 998 – Matricu...
...ux exigences de l’appel d’offre s; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voiri e et des parcs et espaces verts en date du 6 juillet 2022. 22 -295 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le...