...CN1 Conservation (2) F - Forestière F1 Forestière EX - Extraction EX1 Extractives NOTES Mode d'implantation Isolé Jumelé Contigu Marges Avant (min.) 10 10 10 15 Latérales (min. / total...
...et « Usage(s) spécifiquement prohibé(s) » ........................... 83 Rè gles d’interprétation de la section « Implantation du bâtiment principal » ................................ ................................ .......................
RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME N o 2021 -01 (RÉADOPTION SANS MODIFICATION) 22 septembre 2022 PU MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE RAWDON Règlement numéro 2021 -01 Règlement sur le plan d’urbanisme...
...CTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 4 995 702...
...awdon Règlement numéro 508 -93 RÈGLEMENT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHIT ECTURALE NUMÉRO 508 -93 Village de Rawdon Règlement de...
...numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal 2018 -08-10 13:15 AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbation des plans et devis – Phase 2 - Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricules 9004 -95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS...
...numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal 2018 -12-13 11:38 AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbation des plans et devis – Phase 2 - Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricules 9004 -95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS...
PIIA RÈGLEMENT SUR LES PLANS D‱IMPLANTATION ET D‱INTÉGRATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.) N° 2021 -07 23 septembre 2022 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -07...
...ODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – CUMMINS CANADA ULC – ENTENTE D ’ENTRETIEN PLANIFIÉ D ES GÉNÉRATRICES – AU P OSTE DE SURPRESSION WOODLAND ET À LA CASE RNE INCENDIE SERVICE DES TRAVAUX...
................. ........ 18 5.11.2. Exemption de permis pour un contenant de récupération de vêtements . 18 9 6. Plans et documents demandés lors d'une demande de permis ou certificat d'autorisation. ................................ .....
...UZ 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 143 -2021 DÉCOULANT DU PROCESSUS DE RÉVISIO N DU PLAN D ’URBANISME PROJETS DE RÈGLEMENTS 2021 -07-15 13:54 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE...
...O 7500 - 31 -4896 AVIS DE MOTION 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -7 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS AF IN DE MODIFIER CERTA...
...PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALISATION DES PLANS , DEVIS ET AUTRES DOCUMENTS D 'APPEL D 'OFFRES , AINSI QUE LA SURVEILLANCE LORS DES TRAVAUX DE CONST...
...86, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT 5 530 266 – ZONE V2 -16 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 9. APPROBATION DES PLANS ET DEVIS ET AUTORISA TION DE SIGNATURE DU PROTOCOLE D ’ENTENTE – LOT N ° 5 592 443 – CONSTRUCTION ST-GERMAIN ET...
...23. DÉPÔT D ’UN SECOND PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS 24. RÉVISION BUDGÉTA...
...PIIA NUMÉRO 2021 -07 – PROJET INTÉGRÉ À CARACTÈRE RÉSIDENT IEL AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. PRÉSENTATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTR IBUTION À DES FINS D E PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – IMMOBILIER CA...
...– Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et agrandissement et 7. Approbation des plans et devis découlant des travaux à être exécutés sur les lots n° 5 955 177 et 5 955 181 – Phase 2 dans le cadre de...
.... 19. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBA NISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 20. AUTORISAT...
... CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat Services professionnels en urba nisme Refonte du plan et des règlements durbanisme 26. Octroi de contrat Réfection et entretien 2018 T errains de soccer Pa...
...ive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat Services professionnels en urba nisme Refonte du plan et des règlements durbanisme 26. Octroi de contrat Réfection et entretien 2018 T errains de soccer Parc...
...E PRO CÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTATI ON RÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI) - RETIRÉ 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297...
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...ÉRATION DE L A GARANTIE D ’ENTRETIEN – GESTION IMMOBILIÈRE KAPI INC . – RUE DES COLIBRIS 8. MODIFICATION DU PLAN IMAGE APPROUVÉ POUR LOTISSEMENT – LOT 5 300 540 – MATRICULE 8501 -97 -0790 AVIS DE MOTION 9. AVIS D...
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...ALE 21. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR 22. MANDAT PROFESSIONNEL - RECOURS EN DÉMOLITION – LOT N ° 4 994 755 (MATRICULE 8999 -15 -1768...