...awdon Règlement numéro 508 -93 RÈGLEMENT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHIT ECTURALE NUMÉRO 508 -93 Village de Rawdon Règlement de...
...tillons couleur des matériaux de revêtement e xtérieur utilisés doivent aussi être joints aux élévations. 3. Un plan image de l‱implantation et de l‱aménagement du site : a) La localisation de chaque bâtiment, leur usage, le nombre d...
RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME N o 2021 -01 (RÉADOPTION SANS MODIFICATION) 22 septembre 2022 PU MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE RAWDON Règlement numéro 2021 -01 Règlement sur le plan d’urbanisme...
............................. ................................ ............................... 21 6.4. Présentation d'un plan image ................................ ................................ .... 22 6.5. Place d'affaires .............
...ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 4 995 702 – 2077, ROUTE 341 – MATRICULE N ° 9297 - 30 -5664 CONSIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 4 995 702, lequel plan a été préparé par Steve Cloutier, arpenteur...
...– LOTS NUMÉRO 4995811, 4995819 ET 6173540 – ZONE AV -2 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 CONSIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant les lots n o 4 995 811 et 6 173 540, lequel plan a été préparé par Alain...
...EMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE (GARAGE ) AUTRES SUJETS DURBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FINS DE P ARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 4E AVENUE ET RUE ALBERT –...
...Madame l a conseillère Stéphanie Labelle reprend son siège. AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 530 159 –...
...les portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les lots projetés n o 1, 2 et qu'une partie du lot n o 3 (lots projetés 6 303 209, 6 303...
...es Immeubles Louis -Charles inc. – Travaux sur le lot n° 5 301 779 – Matricule 8802 -01 -4714 9. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels – 4333, chemin du l...
...numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal 2018 -12-13 11:38 AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbation des plans et devis – Phase 2 - Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricules 9004 -95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS...
...numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal 2018 -08-10 13:15 AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbation des plans et devis – Phase 2 - Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricules 9004 -95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS...
...ec le Promoteur, le tout en conformité avec le Règlement n° 62 -2010 et ses amendements. CONSIDÉRANT QU’En vertu du plan image (lotissement) et des plans et devis approuvés par la Municipalité aux termes des résolutions n° 21 -393 et 22 -2...
...– 3853, RUE ALBERT – LOT 5 301 480 – GESTION MEYER DUBOIS INC – MATRICULE N° 8800 -07 -7173 CONSIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 301 480, lequel plan a été préparé p ar Danny Houle, arpenteur -géo...
...ieur le conseiller Raymond Rougeau reprend son siège. AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION DE MODIFI CATIONS AU PLAN IMAGE – 115 924 CANADA INC . – LOTS PROJETÉS 5A À 8A MODIFIÉS - RUE ROSEMARY – LOT NO 6 211 661 – MATRICU...
...onsultatif d’urbanisme que le c on seil entérine par la présente. AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D U PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN S DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 240...
...TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 CONSIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 353 297, lequel plan a été préparé par Pascal Neveu, arpenteur -g...
..., le demandeur a obtenu l’approbation de toutes les personnes pouvant être affectées par la modification proposée du plan image (plan projet de lotissement), soit les propriétaires actuels et les signataires d’une promesse d’achat; CONSI...
...TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 CONSIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 353 297, lequel plan a été préparé par Pascal Neveu, arpenteur -g...
...8574 et portant le numéro de dossier 2486-0007A pou r 108 980 Canada inc. modifiant seulement les lots projetés 68 à 75 du plan image initialemen t approuvé selon la résolution numéro 11-288; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales port...
...5.2 (4540), RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – ZONE R4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – IMPLANTATION D ’UNE PISCINE DANS LA COUR AVANT 5.3 CHEMIN DE KILDARE – LOT NUMÉRO 4995237 – ZONES R2 -60 ET C5...
...S – 3282, RUE BÉLANGER – LOT 4 995 264 – GESTION 8736 MARIN INC . – MATRICULE N ° 9099-17-8055 CONSIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé conc ernant le lot n o 4 995 264, lequel plan a été préparé par Danny Houle, arpenteur-géomè...
...RQ, c. A - 19.1); CONSIDÉRANT QUE tout projet particulier doit, pour être autor isé, respecter les objectifs du plan d‱urbanisme en vigueur; CONSIDÉRANT QU‱ un avis de motion a été donné à la séance du 8 mai 2023 e...
...URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT Demande d’information – installation septique 20$ Taxes incluses Copie de plan (zonage, districts électoraux, zones exposées aux glissements de terrain, etc.) 1,60 $ / pi 2 Taxes en sus...
...ÉRATION DE L A GARANTIE D ’ENTRETIEN – GESTION IMMOBILIÈRE KAPI INC . – RUE DES COLIBRIS 8. MODIFICATION DU PLAN IMAGE APPROUVÉ POUR LOTISSEMENT – LOT 5 300 540 – MATRICULE 8501 -97 -0790 AVIS DE MOTION 9. AVIS D...