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...des conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution e t identifiée au dossier numéro 2019 -01195, conformément aux recommandations et aux conditions du...
...des conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019-00595 conformément aux recomman dations et aux conditions du co...
...des conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -01188, conformément aux recommandations et aux conditi ons du...
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter la demande de dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et ident...
...DE SOLDES DISPONIBLES D E RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT 25. AFFECTATION EXCÉDENT RÉSERVÉ RÈGLEMENT D ’EMPRUNT 075 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE , DE COURTE ÉCHÉANCE E T DE PROLONGATION RE LATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIG ATIONS AU MONTANT...
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...URDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONTANT DE 1 767 000 $...
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...conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00868 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...s conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00458 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter la demande de dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et ident...
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...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au...
...Réfection du chemin du Lac -Morgan 32. Abolition des principes directeurs : Gestion contractuelle, adoption de résolutions et directive s de changement 33. Dans ma rue on Joue 34. Augmentation des tarifs à l’écocentre 35...
...es conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019-01271, conformément aux recomma ndations et aux conditions du...
...: D’accorder les bourses aux récipiendaires tels que plus amplement décrits au préa mbule de la présente résolution. Monsieur le Maire Raymond Rougeau procède à la distribution des bourses de soutien à l’excelle n...
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...es conseillers et conseillères présents : De refuser la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -01080 , conf ormément aux recomman dations du comité consultati...
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