...s aux règlements sur les PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 4 juin 201 8. 18 -306 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...aux règlements sur les PIIA CONSIDÉRAN T les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 4 juin 201 8. 18 -306 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et...
...ar l’entreprise Produits chimique s Chemtrade Canada inc. et que l’UMQ a octroyé le contrat à cette entreprise lors de la réunion de son Comité exécutif le 22 octobre 2021; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’est engagée à respecte...
...de présentation déposés en date du 22 octobre 2019 et présentés au comité consultatif durbanisme lors de sa réunion d u 25 novembre 2019; CONSIDÉRANT QUUN second stationnement de 20 cases sera aménagé (incluant arbre...
...S EIL TENUE LE 16 DÉCEMBRE 2021 À 16 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021 ET DE LA RÉUNION ORD INAIRE DU 21 DÉCEMBRE 2021 5. DEMANDES RELATIVE...
...aux règlements sur les PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif durbanisme lors de sa réunion du 26 février 2018. 18-109 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et...
...es aux règlements sur les PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif durbanisme lors de sa réunion du 26 février 2018. 18-109 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 octobre 2022. 22 -481 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girar...
...IA Règlement numéro 1008; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 3 décembre 2018. CONSIDÉRANT la présentation du projet séance tenante par Madame la conseillère S...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 28 octobre 201 9. 19 -470 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gira...
...RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉR ANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 5 novembre 2018 . 18 -552 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girar...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 29 mars 2021 . 21 -137 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labell...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 22 février 2022 . 22 -89 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Krist ov Carpen...
...RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉR ANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 5 novembre 2018 . 18 -552 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girar...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mai 202 1. 21 -230 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 29 novembre 2022. 22 -545 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Kristov Carpent...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 5 novembre 2020 rouvert e le 16 novembre 2020 . 20 -400 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 5 novembre 2020 rouvert e le 16 novembre 2020 . 20 -400 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...
...RDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 MARS 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 29 MARS 2022 ROUVERTE LE 6 AVRIL 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 5682, ROUTE 1...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 27 septembre 2022 . 22 -401 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gira...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mai 2020, rouvert le 1 er juin 2020. 20 -185 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseil...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mai 2020, rouvert le 1 er juin 2020. 20 -185 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la consei...
...s aux règlements sur les PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 7 mai 201 8. 18 -254 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 27 mai 201 9. 19 -247 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...ux règlements sur les PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 26 mars 2018 . 18 -176 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...