...CREMERIE LES DELICES DU PALAIS - 3685, RUE QUEEN – LOT 4 994 128 - ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLEMENT NUMERO 508 -93 – ENSEIGNE 8.2 3480 -3482, RUE CEDAR – LOT 4 994 905 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENT...
...d’une enseigne sur un poteau communautaire afin d'identifier le 3207, 1 re Avenue ; La superficie tota le d’affichage projetée identifiant le 3191, 1 re Avenue est de 13,2 mètres carrés et les deux enseignes murales proje...
...tion des entrées charretières ................................ ...................... 235 DISPOSITIONS RELATIV ES À L’AFFICHAGE ................ 237 Dispositions générales ................................ .................... 239...
......... ... 12 4. Obligation d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation ....................... 12 4.1. Affichage ................................ ................................ ................................ ... 12 4.2....
...olumétrie ................................ ................................ ........... 40 L‱aménagement du terrain, l‱affichage et l‱éclairage ................................ ..... 41 Section 6.1 : Champ d’application ...................
...6 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR L ES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTAN...
...ne valeur légale. Ce document est le résultat d'une compilation administrative et n'a aucune valeur légale. I:\Greffe \Reglements \Versions administratives \2013 \REGL508 -93 PIIA (Village) Version administrative.doc Village de Rawdon Règl...
...ants de la règlementation municipale applicable, plus spécifiquement concernant les nuisances, et à procéder à l’affichage de ladite règlementation sur place; 5. Un document indiquant les renseigne ments de la personne en cha...
...De modifier la résolution numéro 19 -381 en conséquence . 25. MODIFICATIONS AUX PRI NCIPES DIRECTEURS – PANNEAUX D ’AFFICHAGE NUMÉRIQUE CONSIDÉRANT QUE la Municipalité possède deux (2) écrans numériques sur son territoire; CONSIDÉRAN...
...rnés. Dautoriser la visibilité sur le site Internet de l a Municipalité et dans le Rawdonnois ainsi que laffichage de pancartes à différents endroits sur le territoire de Rawdon, en conformité avec la réglementation...
...igne attachée de 3,51 m2 et d’une enseigne détachée d’une superficie de 1,73 m2 pour une superficie totale d’affichage de 5,24 m2 malgré la superficie tota le d’affichage par établissement de 3,0 m2 en vertu de l’article 5.5.11.5...
...rnés. D’autoriser la visibilité sur le site Internet de l a Municipalité et dans le Rawdonnois ainsi que l’affichage de pancartes à différents endroits sur le territoire de Rawdon, en conformité avec la réglementation...
...et de lÉlectrification des transports; CONSIDÉRANT également la demande des organisateurs visant linstallation daffichage temporaire sur le territoire de la municipalité, fa isant la promotion de la Course pour la vie Concert o, pour l...
...ublique. 15. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2019 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE CONSIDÉRANT l’affichage et la publication d’un appel de candidatures pour les emplois étudiants pour la saison estivale 2019 au Service d...
...et que les frais exigés en vertu de l’ article 24 du présent règlement auront été payés. ARTICLE 26 Affichage et a vis public Dès que le Comité est saisi d’une demande d’autorisation de démolition dû ment complét...
...7 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR LES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ASSOCIATION DU LAC RAWDON 36. INVITATION – BAL DES P’TIT...
...winie 1.3.3.4 La gestion des corridors routiers La gestion des corridors routiers, de la zone d’ambiance (affichage, l’entreposage extérieur et l’aménagement de stationnements) et la gestion des intersections et des entrées c...
...nécessaires. La résolution pa r laquelle le conseil refuse la demande doit préciser les motifs du refus. 2.3 .5 Affichage du projet particulier Le plus tôt possible après l‱adoption du projet d e r éso lution accordant...
...ngt-quatre (24) heures suivant le décès de l’animal et disposée de manière appropriée. ARTICLE 8 VENTE DE PRODUITS ET AFFICHAGE Toute activité commerciale relative à la garde de p oule est prohibée. La vente des œufs, de viande, de fumier o...
...circuler sur le territoire de la Municipalité de Rawdon selon le parcours proposé, une dem ande pour de l’affichage temporaire ainsi qu’une demande d’utilisation du stationnement au garage municipal Réjean Neveu. 22 -108...
...besoins. 22. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2019 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE CONSIDÉRANT l’affichage et la publication d’un appel de candidatures pour les emplois étudiants pour la saison es tivale 2019 au Service...
...endre connaissance de ce règlement au bureau de la soussignée et ledit règlement entrera en vigueur à la date de l’affichage du présent avis. Ce règlement a reçu l’approbation requise par la loi comme suit : 1. par le ministère...
...endre connaissance de ce règlement au bureau de la soussignée et ledit r èglement entrera en vigueur à la date de l’affichage du présent avis. Ce règlement a reçu l’approbation requise par la loi comme suit : 1. par le ministère des Affair...
...en sus Demande de permis et certificats Affichage 35$ Exonération de taxes. Intervention dans la rive et/ou littoral et quai (aménagement – bande...
...uter les membres de votre famille, le cas échéant. * Vérifiez les fenêtres intempestives si vous éprouvez des problèmes d'affichage. Contactez-nous au 450 834.2596 pour une assistance à l'inscription. Au plaisir de vous compter parmi les utilisa...