...Unifamilial ainsi que le service de disposition de neiges usées, lesquels bénéficient d’une exonération de taxes, tous les tarifs me ntionnés aux articles 6, 7 et 9 ci -dessous sont assujettis aux taxes applicables (TPS/TVQ)....
...TOURISME ET DE REVOIR LES C RITÈRES D ’AUTORISATION APPLICABLES À LA LOCATION DE RÉSIDENCE DE TOURISME 33. PAROLE AUX CONSEILLERS 34. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 35. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. A PPROBATION DU PROCÈS -V...
...’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN 13. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE « PICK -UP » CHEVROLET SILVERADO 1500 2021 – SERVICE DE L A SÉCURITÉ INCENDIE 14. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE DÉCORATIONS LUMINE...
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...À L’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CARBURANTS E N VRAC – 2019 -2022 (AJOUTÉ) 58. PAROLE AUX CONSEILLER S 59. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 60. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈS...
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...SECTION CH . DU GOLF 63.2 KINADAPT – REMERCIEMENT ÉVÉNEME NTS OCTOBRE 2022 64. AFFAIRES NOUVELLE S 65. PAROLE AUX CONSEILLER S 66. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 67. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. PROGRAMME DE SOUTIEN À L ’...
...ABITATION (MAMH) EN VERTU DE L ’ARTICLE 938.1 DU CODE MUNICIPAL EN MAT IÈRE D ’OCTROI DE CONTRATS 49. PAROLE AUX CONSEILLER S 50. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 51. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERB...
...de l’assemblée. Son t également présent s : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 1...
...PPORT D 'AUDIT DE CONFORMITÉ - TRANSMISSION DES RAPP ORTS FINANCIERS – COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC 46. PAROLE AUX CONSEILLER S 47. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 48. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. LES ÉLUS (ES ) MUNICIPAUX...
...TOURIS TIQUE – PLAGE MUNICIPALE – ALLIANCE DE L’INDUSTRIE TOURISTIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 41. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈ...
...TOURIS TIQUE – PLAGE MUNICIPALE – ALLIANCE DE L’INDUSTRIE TOURISTIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 41. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈ...
...BUDGET ET L ’ADOPTION DU PROGRAMM E TRIENNAL D ’IMMOBILISATIONS – COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC 50. PAROLE AUX CONSEILLER S 51. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UEST IONS 52. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈS...
...ITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA R OUTE 341/348 (R ANG KILDARE ) AVEC LA RUE METCALFE 38. AFFAIRES NOUVELLES 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 41. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. PRÉSENTATION - CONNEXION...
...taire de lassemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier Mme Carole Landry, directrice des finances et secré taire-trésorière adjointe 2. A DOPTION DE L ORDRE DU JOUR 19-513...
...S A FIN DE RETIRER LES U SAGES DU GROUP E PARC DE CAMPING DES USAGES PE RMIS DANS LES ZONES T-3, T-4 ET T-8 38. PAROLE AUX CONSEILLER S 39. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 40. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈ...
...e des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxième période de questions 65. Levée de la séance 3. Approbation d u procès -verb...
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...REMENTS B UDGÉTAIRES 39.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D ES PROCÈS...
...l’assemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, directeur général et greffier -tréso rier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe Mme Mireille Guilbeault, adjointe a...
...ASTRUCTURES CULTURELLES CANADA – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 53. AFFAIRES NOUVELLES 54. PAROLE AUX CONSEILLER S 55. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 56. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. PRÉSENTATION - RAPPORT –...
...e l’assemblée . Son t également présent s: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...des municipalités du Québec (UMQ) pour lachat de sel de déglaçage des chaussées (Chlorure de sodium) 37. Parole aux conseillers 38. Deuxième période de questions 39. Levée de la séance 3. Comité consultatif d’urban...
...des municipalités du Québec (UMQ) pour lachat de sel de déglaçage des chaussées (Chlorure de sodium) 37. Parole aux conseillers 38. Deuxième période de questions 39. Levée de la séance 3. Comité consultatif d’urban...
...QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT – DIVERS CONTRATS 15. CORRESPONDANCE 16. AFFAIRES NOUVELLES 17. PAROLE AUX CONSEILLER S 18. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 2021 -03-11 10:43 19. LEVÉE DE LA SÉANCE PROJET...