...Denis Stéphanie Labelle Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020-004 du 15 mars 20 20 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal es t tenue à huis clos et les élus sont auto...
...SERVICES PROFESSIONNE LS - SERVICES FINANCIERS E T SERVICE DE PRÉVENTION ET DE GES TION - MUTUELLES DE PRÉVENTI ON EN SANTÉ ET SÉCUR ITÉ DU TRAVAIL 30. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – BOÎTE DE CAMION (UNITÉ 144) – DIVISION VOIRIE -...
...LA DE LA GOUTTE D 'O R 2021 -2022 - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 31. PROCLAMATION DE LA SEMAINE NATIONALE DE LA SANTÉ MENTALE 2022 32. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE ALBERT – ENTRE LA 7E ET LA 9E AVENUE 33. DEMAND...
...chers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin de respecter les directives de la santé publique, la séance ordinaire du conseil du 14 février 2022 s’est déroul ée à distance. Les séances seront pub...
...e les définitions suivantes : ABATTAGE D’ARBRES : Opération qui consiste à couper, provoquer la mort ou nuire à la santé d’un arbre, de quelque façon que ce soit. R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02 M U N I C...
...9-2020 CONCERNANT L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti fs de développement...
...O 68 -2011 COMME RUE DE JEU LIB RE CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de servic...
...DEMANDE D ’AUTORISATION – MARCHE INTER -ÉGLISES DU VENDREDI SAINT 37. PROCLAMATION DE LA SEMAINE NATIONALE DE LA SANTÉ MENTALE 2019 38. DEMANDE DE TRAVERSE E T INSTALLATION DE PA NNEAUX DE SIGNALISAT ION – CLUB AUTO - NEIGE...
...r droit de propriété et q ue la dérogation n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE...
...ES BIBLI OTHÈQUES PUBLIQUES DU QUÉBEC (ABPQ) ET LA BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL – ADHÉSION AU PROGRAMME BIBLIO -SANTÉ POUR LES ANNÉES 2023, 2024 ET 2025 52. INVITATION - SOUPER TOURNANT - CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 53....
...LAGE MUNICIPALE – SAISONS 2022 À 2024 16. OCTROI DE CONTRAT – ÉTUDE SUR L ’ÉROSION DES BERGES (CARNET DE SANTÉ ) - LAC PONTBRIAND 17. OCTROI DE CONTRAT – RÉALISATION D ’UNE CARTE BATHYMÉTRI QUE - LAC PONTBRIAND 18....
...! �9�?�S���V��9��*�L� ACTUALITÉS 3 Le conseil a donné un mandat afin qu’une analyse approfondie de l’état de santé du lac Pontbriand soit effectuée dans le but de constater son évolution. Les résultats de l’étude guideront l’éla...
...res et gouvernementaux ; 10,0% (500) travaillent en Gestion ; 7,6% (380) travaillent dans le Secteur de la santé ; 5,1% (255) travaillent en Fabrication et services d'utilité publique ; 4,4% (220) travaillent en Scie...
...et le 4 mars 2021, le tout conformément aux dispositions des arrêtés et décre ts ministériels visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la COVID -19; CONSIDÉRANT QU’un second projet de règlement...
...enis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier Afin de respecter les directives de la santé publique, les séances publiques du conseil se déroulent à distance. Les séances seront publicisées dès que...
...cès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de c...
...nis Stéphanie Labelle Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020 -029 du 26 avril 2020 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à l’aide d’un moyen permettant jWRXVOHVPHP...
...Municipalité, tout document requis par la présente résolution. 16. FORMATION D’UN COMITÉ PARITAIRE EN MAT IÈRE DE SANTÉ ET SÉC URITÉ AU TRAVAIL CONSIDÉRANT QUE la santé et la sécurité des employés sont des valeurs importantes au se...
...Municipalité, tout document requis par la présente résolution. 16. FORMATION D’UN COMITÉ PARITAIRE EN MAT IÈRE DE SANTÉ ET SÉC URITÉ AU TRAVAIL CONSIDÉRANT QUE la santé et la sécurité des employés sont des valeurs importantes au se...
...et le 4 mars 2021, le tout conformément aux dispositions des arrêtés et décrets ministériels visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la COVID -19. 21 -96 EN CONSÉQUENCE , il est déposé et prop...
...Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y part...
...Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y parti...
...’intégration architecturale doit respecter les objectifs suivants : i) consolider le cachet particulier du Lac Pontbriand et ce tout en privilégiant pour ce secteur un caractère «champêtre», «Nouvelle -Angleterre» esprit...
...dossier, qu’il y a des motifs raisonnables de croire qu e ce chien pourrait constituer un risque pour la santé et la sécurité publique, permettant ainsi d’exiger qu’une évaluation comportementale du chien soit effectuée....
...leur droit de propriété et que la dérogation n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QU...