...officielle prévaut. Date de modification : [7 octobre 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016 CONCERNANT LE STATIONNEMENT CONSIDÉRANT QUE l’article 79 de la loi sur les compétences municipales accorde aux municip...
...OTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 - 2016 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LE STATIONN EMENT AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSITIONS ET INFR ACTIONS RELATIVES AU STATIONNEMENT AU PAR C DES CHUTES DORWIN...
...OTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 - 2016 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LE STATIONN EMENT AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSITIONS ET INFR ACTIONS RELATIVES AU STATIONNEMENT AU PAR C DES CHUTES DORWIN...
...INC . - 3293 -3295, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 634 – ZONE R1 -7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTAN T NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3476, RUE CEDAR...
...INC . - 3293 -3295, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 634 – ZONE R1 -7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTAN T NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3476, RUE CED...
...om de l’intervenant Type responsable Population desservie Type clientèle Provenance de l’eau Station de purification, Rawdon, aqueduc Kildare / X0008528 -1 Municipalité de Rawdon Municipal LRQ c -19...
...0 – TOURISME LANAUDIÈRE 53. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATR ICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - LES ENTREPRISES PHILIPPE DENIS INC . 54. C...
...DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2020 -2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 26. STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES HANDIC APÉES – RUE DES BOULEAUX 27. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS – SÉC...
...SE À L ’EAU MUNICIPALE - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – LOCATION D ’UNE ROULOTTE – STATION ST-PATRICK – CLÉMENT & FRÈRES INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 22. DÉPÔT DU RAPPORT ANNU EL...
...Ajout de la 20 e Avenue à l’Ann exe B du Règlement numéro 68 - 2011 -1 comme rue de jeu libre 54. Demande de stationnement – Rue Sunshine 55. Étude de faisabilité d’accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte...
...S LOISIRS E T DE LA CULTURE 50. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - LES ENTREPRISES PHILIPPE DENIS INC . APPROBAT...
..., RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - ZONE R8 -89 AU RÈGLEME NT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – STATIONNEMENT EN FAÇADE 5.3 4794, CHEMIN JOHANNE – LOT NUMÉRO 5 528 458 – ZONE V2 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...Ajout de la 20 e Avenue à l’Ann exe B du Règlement numéro 68 - 2011 -1 comme rue de jeu libre 54. Demande de stationnement – Rue Sunshine 55. Étude de faisabilité d’accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte...
...– LOCATION D ’UNE ROULOTTE – CLÉMENT & FRÈRES INC . CONSIDÉRANT QUE le contrat de location pour la roul otte située à la station St-Patrick est venue à échéance; CONSIDÉRANT QUE selon les besoins de la division de l’hygiène du milieu au Serv...
...E MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 ET SON A MENDEMENT CONCERNANT LE STATIONNEMENT AFI N D ’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ET INFRACTIONS RELATIVE S AU STATIONNEMENT A U PARC DES CHUTES DORW...
...DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 56. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - LES ENTREPRISES PHILIPPE DENIS INC . APPROBAT...
...e la Municipalit é de Rawdon à transme ttre au M ELCC, au plus tard 60 jours après la fin des travaux, une attestation quant à leur conformité avec l’autorisation accordée. D’autoriser la directrice du Service des finances à...
...une allée d’accès à deux sens d’une largeur minimale de 5.0 mètres dans le cas d’un aménagement avec des cases de stationnement en angle de 90 ° plutôt que 6.0 mètres en vertu de l’article 5.1.2.1 du Règlement de zonage n ° 372 -89 ;...
...8 226.46 $ 2019-10-18 6420 réparation pompe St-Patrick 9 968.22 $ 2019-12-31 6488 réparation pompe station Monière 9 002.54 $ 36 218.16 $ Entreprises Généreux 2019-11-20 30717 ponceau rue Queen 46 686....
...OLE D ’ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE D ES SAMARES ET LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON RELATIVEMENT À L’UTILISATION DU STATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPA LE ET D ’UN SENTIER POUR LES ELEVES DE L ’ECOLE SAINTE -ANNE 29 . AUTORISATION DE...
...UVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 4. DÉPÔT...
...t le droit à un cocontractant de se faire payer les coûts additionnels qui lui seraient dus en raison d’une deman de de prestation découlant d’imprévus et non inclus à l'appel d'offres pour laquelle le prix de sa soumission a été établi, mais laq...
...s de maison unifamiliale dans la ville de Rawd on. Si les principaux critères sont rencontrés comme les place de stationnement, la taille du terrain etc ? Actuellement un très grand nombre de citoyens ont besoin de ces lo...
...terrain, dans votre entrée charretière ou derrière le trottoir; • Retirer les bacs dès que possible après la collecte. STATIONNEMENT DURANT LA SAISON HIVERNALE Du 1 er novembre au 15 avril inclusivement, de 23 h à 7 h, il est interdit de stat...
...le droit à un cocontractant de se faire payer les coûts addition nels qui lui seraient dus en raison d’une demande de prestation qui n’avait pas été prévue au moment de l’attribution du contrat initial pour laquelle le prix de sa s...