...ils vaccinés? d) Qui entretiendra ce parc soit le nettoyage et ramassage des excréments laissés par des propriétaires négligents ? e) Quel sera le coût des assurances accidents ou responsabilité, si agression entre chiens et/ou citoyens...
...personne, le décès de celle -ci, des dommages causés à des biens ou la perte de biens attribuable à un acte délibéré ou négligent découlant directement ou indirectement des investis sements réalisés au moyen de l’aide financière obtenue dans le...
...personne, le décès de celle -ci, des dommages causés à des biens ou la perte de biens attribuable à un acte délibéré ou négligent découlant directement ou indirectement des investis sements réalisés au moyen de l’aide financière obtenue dans le...
...personne, le décès de celle -ci, des dommages causés à des biens ou l a perte de biens attribuable à un acte délibéré ou négligent découlant directement ou indirectement des investissements réalisés au moyen de l’aide financière obtenue dans le c...
...en de la salle, qui est utilisée par plusieurs groupes communautaires et d'autres organismes. Salle communautaire de l'Église Anglicane Christ Church 3569, rue Metcalfe | 514 290.5153 merleparkinson@gmail.com FERMETURE DU COMPTOIR POUR L’...
...personne, le décès de celle -ci, des dommages causés à des biens ou l a perte de biens attribuable à un acte délibéré ou négligent découlant directement ou indirectement des investissements réalisés au moyen de l’aide financière obtenue dans le c...
...EMENT DES Z ONES C5 -16, R4 -13 ET C4 -33 ET À LA CRÉATION DE LA ZONE R4 -15 AINSI QUE D ’AUTORISER L ’USAGE ÉGLISES , ÉDIFICES DU CULTE ET PRESBYTÈRES DANS LA ZONE C3 -82 17. ADOPTION DU SECOND PR OJET D E RÈGLEMENT NUM...
...CONSIDÉRANT QUE malgré de nombreuses demandes et de rencontres avec le représentant de l’organisme visé , ce dernier néglige et/ou refuse d’entreprendre les d émarche s requises afin de se conformer à la réglementation municipale actuell...
...1 comme rue de jeu libre 54. Demande de stationnement – Rue Sunshine 55. Étude de faisabilité d’ accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte Maloney architectes S.E.N.C.R.L. 56. Reconnaissance d’organisme aux f...
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...Article 51 DÉLAI POUR REMÉDIER À UNE NUISANCE Le propriétaire, locataire ou occupant d'un immeuble qui néglige d'obéir à un avis écrit de l'inspecteur en bâtiment ou de tout autre employé désigné par la municipalité, lui...
...de la résolution n° 17 -421 – Course pour la vie concerto – 29 avril 2018 31. Demande d’autorisation – Marche inter -Églises du Vendredi saint 32. Invitation - Soirée vins & fromages – Collège Champagneur 33. Invitation – Souper...
...nisme Les filles dIsabelle dans le cadre de leur activité de la journée daccueil 2 018 qui se déroulera à lÉglise Marie Reine du Monde; 18-48 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Marco Bellefeui...