...123 -2018 con cernant la création d’une réserve financière pour l’acquisition de machineries lourdes et autres équipements au Service des travaux publics 38. Refus du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de...
...MP DE JOUR MUNICIPAL – CAMP MARISTE 24. AUTORISATION – SIGNATURE D ’ENTENTE POUR L ’UTILISATION DE LOCAU X, ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS – CAMP DE JOUR ADAPTÉ – ÉTÉ 2020 – COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES 25....
...DE JOUR MUNICIPAL – CAMP MARISTE 24. AUTORISATION – SIGNATURE D ’ENTENTE POUR L ’UTILISATION DE LOCAU X, ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS – CAMP DE JOUR ADAPTÉ – ÉTÉ 2020 – COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES 2...
...Alphonse Rawdon, lequel est utilis par le Service des loisirs et de la culture des fins d’entreposage d’équipements; CONSIDÉRANT QUE cette entente de location vient à échéance l e 10 septembre 2020 et qu’il est souhaita...
...AUGMENTER LA DÉPENSE ET L’EMPRUNT À UN MONTANT RÉVISÉ DE 7 619 573 $ 21. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 22. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 23....
...S DEMANDES DE SOUMISSIONS PUBLIQUE S 14. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UN CABINET DE SERVIC E ET DE SES ÉQUIPEME NTS – CONNEXION MATAWINIE – RÉSEAU DE DISTRIBUTIO N PAR FIBRE OPTIQUE – CENTRE METCALFE – 3597, RUE...
...mission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier 4121, rue Queen Lot 5 301 120 Zone P1-14 du Règlement de zonage numéro 372-89 Équipements extérieurs 4.3 5302, rue Sylvain Lot 5 353 823 Zone R1-11 du Règlement de zonage numéro 402 Bâtime...
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...AVA IL (RETIRÉ) 21. LE G RAND FRISSON - 3E ÉDITION – 25 ET 26 JANVIER 2019 22. AUTORISATION DE VENTE – ÉQUIPEMENTS DE RADIOC OMMUNICATION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 23. DEMANDE...
...MÉRO 123 -2018 CONCERNANT LA CRÉATI ON D’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHINERIES LOURDES ET AUTRES ÉQUIPEMENT S AU SERVICE DES TRA VAUX PUBLICS 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCT...
...eure formulée, visant à réduire la marge de recul du bâtiment principal (7e Avenue) afin de permettre l'installation d'un équipement (transformateur) en cour latérale, à autoriser l’implantation de clôtures à proximité des rues Albert et des Com...
...in Parkinson les 21 et 22 août 2021, de 7 h 30 à 17 h, ainsi qu’une demande de prêt et de transport d’équipements , de matériel et de signalisation ; CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs...
...E INTER NET – 9254 -3685 QUÉBEC INC (F.A.S. BLANKO AGENCE NUMÉRIQUE ) 14. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS DE R ADIOCOMMUNICATION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCEN DIE 15. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CONSEILS...
...CHURCH – LOT 4 994 841 – ZONE C5 -58 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 7. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’ÉQUIPEMENT – ELPC INC . – RÉSEAU DE DISTRIBUTIO N PAR FIBRE OPTIQUE – GARAGE MUNICIPAL – 3751, CHEMIN SAINT -ALPHONSE...
...123 -2018 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHI NERIES LOURDES ET AU TRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 15. LE GRAND FRISSON - 4E ÉDITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 16....
...Unité de mesure pour l e bois de chauffage. Un cordon de bois mesure 4' x 8' x 1' ou 32 pieds cubes. 1.7 Équipement lourd: Équipement roulant ou stable de type commercial ou industriel et notamment sans restr...
...b) Les essences à planter, c) L’emplacement des constructions, bâtiments et ouvrages, d) Les enseignes et les équipements d’écl airage, e) Les allées de circulation et d’accès, f) Les espaces de stationnement, g) Les clô...
...Municipalité. Lotissement 80 $ plus 10 $ par lot créé Exonération de taxes. Piscine hors terre équipements et/ou enceintes 25 $ Exonération de taxes. Piscine creusée ou semi - creusée équipements...
...5 529 496 (M ATRICULE N ° 8300-15-5984) 12. AUTORISATON D ’INSTALLATION D ’UN BÂTIMENT DE SERVICE ET DE SES ÉQUIPEMENTS – COOPTEL – RÉSEAU DE DISTRIBUTION PAR FIBRE OPTIQUE – CENTRE METCLAFE – 3597 RUE METCALFE ET SES LOTS...
...résolution d u conseil municipal; Modifiée par réso no 20-135 le 29-04-2020 CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de r ue respecte les s...
...CONSIDÉRANT QUE ce rè glement s’inscrit dans une volonté de garantir aux municipalités la formation d’équipes de pompiers possédant les compétences et les habiletés nécessaires pour intervenir efficacement en situat...
...E Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 2020 -10-30 14:11 12. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN CAMION 10 ROUES AVEC ÉQUIPEMEN TS À NEIGE 13. OCTROI DE CONTRAT – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -BRENNAN 14. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT...
...ATION (OMH) DE MATAWINIE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - UTILISATION DE LOCAUX , ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS - CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 21. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉ...
...19. DEMANDE DE COMMANDITE – CONCORD PACIFIC DRAGON BOAT FESTIVAL - 22 DRAGONS RAWDON CONSIDÉRANT que l’équipe de l’organisme 22 Dragons Rawdon participera à la Concord Pacific Dragon Boat Festival, la plus grande compé...
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