...RINTEMPS! �9�?�S���V��9��*�L� ACTUALITÉS 3 Le conseil a donné un mandat afin qu’une analyse approfondie de l’état de santé du lac Pontbriand soit effectuée dans le but de constater son évolution. Les résultats de l’étude guideront...
...a lieu d’autoriser la vente de ces équipements de radiocommunication à leur juste valeur et au plus offrant, dans leur état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur; CONSIDÉRANT les recommandations du directeur Se...
...té souhaite procéder à l’exécution de divers travaux d’infrastructure s et de voirie, lesquels visent à améliorer l’état global de son réseau , incluant des travaux de remplacement d’un ponceau ainsi que des travaux de drainage...
...RAT – SERVICES SCIENTIFIQUE S – SENTIER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE - CONDUITE SOUS LA RU E ALFRED RELATIVE À...
...la production de produits forestiers non ligneux (PFNL ), la construction d’une halte et d’un centre d’interprétation; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite conserver une portion du lot 5 528 586 correspondant à l’o...
...nformité de linstallation finale au propriéta ire. CHAPITRE 3 - USAGE ET ENTRETIEN ARTICLE 23 MAINTIEN EN BON ÉTAT Dès le moment de la prise de possession du compteur deau, le propriétaire, le locataire ou loccup...
...Transports; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’engage à remettre les infrastructures routières dans leur état original. 21 -526 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Kristov Carpentier et résolu à...
...caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officiell es du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont con...
...l; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ces équipements à leur juste valeur et au plus offrant, dans leur état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur; CONSIDÉRANT QU’il sera de la respon sabilité...
...nistère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET ), lequel vise à améliorer l’état global du réseau routier local; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné aux présentes ....
...l; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ces équipements à leur juste valeur et au plus offrant, dans leur état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur; CONSIDÉRANT QU’il sera de la respon sabilité...
...e neuve ; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autor iser la vente de ce véhicule à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur. 22 -228 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par...
...se départir d’une camionnette Ford F -150 Supercab, soit l’unité 04 -111, qui n’est plus utile en raison de son état général; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ce véhicule à sa juste valeur et au plus offrant, dan...
...inistère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET), lequel vise à améliorer l’état global du réseau rou tier local; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règleme nt a été donné et q...
...Code civil du Québec permettant aux maires et aux membres des conseils municipaux de demander au Directeur de l’état civil (anciennement le Ministère de la justice) d’être désignés comme étant compétents pour célébrer des m...
...désuète; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ce véhicule à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risq ues et périls de l’acheteur. 22 -300 EN CONSÉQUENCE , il est proposé pa...
...iers confortables et bouteille d'eau Véronique Papillon-Sauvageau, Club Gigus MULTIDANSE Techniques, chorégraphies et interprétation en jazz, contemporain et hip-hop. Dimanche 3-4 ans : 9 h à 10 h / 5-6 ans et 7-8 ans : 10 h à 11 h 9-12 ans :...
...d’autodiagnostic fourni par le ministère de la Sécurité publique en mai 2018 et qu’elle juge nécessaire d’améliorer son état de préparation aux sinistres. 18 -640 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsie ur le conseiller Raymond...
...0046 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 39. AUTORISATION DE SIGNA TURE D ’UN AVENANT – PARTAGE DE RESSOURCES – ÉTAT -MAJOR – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 40. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ASSURANCES – MODIFICATIONS À LA PO...
...– Saison estivale 2018 – Autorisation de signature SUJ ETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 36. Servitude de maintien en état d’un empiètement mineur – Les ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mi...
...autodiagnostic fourni par le ministère de la Sécurité publique en mai 2018 et qu’elle juge nécessaire d’améliorer son état de préparation aux sinistres. 19 -118 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly...
...– Saison estivale 2018 – Autorisation de signature SUJ ETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 36. Servitude de maintien en état d’un empiètement mineur – Les ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mi...
...28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 202 2 CONSIDÉRANT le rapport du Service des loisirs et de la culture faisant état de la programmation et du bu dget requis pour la tenue du Grand Frisson , lequel se déroulera le 29 janvier 202 2;...
...développement récréatif important; CONSIDÉRANT QUE le V illage Canadiana actuellement utilisé à des fins d’interprétation culturelle et historique (site de tournage cinématographique) fait l’objet d’un projet récréotouristique...
...28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 202 2 CONSIDÉRANT le rapport du Service des loisirs et de la culture faisant état de la programmation et du bu dget requis pour la tenue du Grand Frisson , lequel se déroulera le 29 janvier 202 2;...