Séance ordinaire du conseil municipal Du 11 mars 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DES PROCÈ S-VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES DU...
...ion par échéance, seront daté es du 22 septembre 2022 ; 2. les intérêts seront payables semi -annuellement, le 22 mars et le 22 septembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation;...
...lisée entre la rue Kamilie et le cul -de -sac ; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné le 15 mars 2018 et qu’un premier projet de règlement a été présent é, déposé et adopté le 19 avril 2018 ; CONSIDÉRANT l’assem...
...lisée entre la rue Kamilie et le cul -de -sac ; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné le 15 mars 2018 et qu’un premier projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 19 avril 2018 ; CONSIDÉRANT l’assemb...
...lan image) concernant le lot 5 300 540 préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètr e, en date du 2 mars 2018, sous le numéro 4 307 de ses minutes et portant les numéros de dossier 2314 et 2333; CONSIDÉRANT QUE...
...lan image) concernant le lot 5 300 540 préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètr e, en date du 2 mars 2018, sous le numéro 4 307 de ses minutes et portant les numéros de dossier 2314 et 2333; CONSIDÉRANT QUE...
...EXTE RNE POUR L ’ANNÉE 2021 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 MARS 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 29 MARS 2022 ROUVERTE LE...
...499 ET 5 302 569 CONSIDÉRANT lacceptation dun plan image à la réso lution numéro 19-107 adoptée à la séance du 13 mars 2019, le tout sous condition du prolonge ment du réseau daqueduc sur la 11 e Avenue afin de desservir certains lots pr...
...on; CONSIDÉRANT l’approbation d’un plan image selon la résolution nu méro 14 -102 adoptée lors de la séance du 11 mars 2014; CONSIDÉRANT l’approbation des plans et devis selon la résolution numéro 18 -177 adoptée lors de la séan...
...7 janvier 202 2 à 19 h 11 juillet 202 2 à 19 h 14 février 202 2 à 19 h 15 août 202 2 à 19 h 14 mars 202 2 à 19 h 12 septembre 202 2 à 19 h 11 avril 202 2 à 19 h 11 octobre 202 2 à 1 9 h 25 avril...
...on; CONSIDÉRANT l’approbation d’un plan image selon la résolution nu méro 14 -102 adoptée lors de la séance du 11 mars 2014; CONSIDÉRANT l’approbation des plans et devis selon la résolution numéro 18 -177 adoptée lors de la séan...