PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 28 AVRIL 2021 À 17 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL MUNICIPAL TENUE LE 25 AVRIL 2022 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond R...
...al, mieux connue sous le nom de madame Beauséjour, pour la médaille du Lieutenant- gouverneur qui lui a été décernée le 22 avril dernier. Pour son importante contribution au mieux- être de la collectivité, elle mérite amplement cette grande reco...
...NT D ’ACHATS UMQ POUR LA FOURNITURE DE SEL DE DÉGLAÇAGE DES CHAUSS ÉES – SAISON 2022 -2023 CONSIDÉRANT QUE le 24 avril 2019, la Municipalité a mandaté l’UMQ pour une durée de quatre ans afin de procéder en son nom au processus d’appel d...
...• Retirer les bacs dès que possible après la collecte. STATIONNEMENT DURANT LA SAISON HIVERNALE Du 1 er novembre au 15 avril inclusivement, de 23 h à 7 h, il est interdit de stationner dans les rues. Afin de ne pas ralentir les opérations de...
Séance ordinaire du conseil municipal 11 avril 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE...
...nce du dossier d’ordonnance d’euthanasie à leur égard ont été portés à l’attention de la Municipalité de Rawdon le 20 avril 2022 par la Ville de Montréal ; CONSIDÉRANT la résolution n° 22 -227 adoptée par le conseil municipal le 30...
...chaque année. Le stationnement de tout véhicule est interdit dans les rues entre 23 h et 7 h, et ce, du 1 er novembre au 15 avril de chaque année sur tout le territoire de la municipalité. Il est important de ne pas placer vos bacs dans la rue puisq...
...lement relatif aux usages conditionnels est en vigueur sur l’ensemble du territo ire de la Municipalité de Rawdon depuis avril 2016 ; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un tel règlemen...
...lement relatif aux usages conditionnels est en vigueur sur l’ensemble du territo ire de la Municipalité de Rawdon depuis avril 2016 ; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un tel règlemen...
...légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS ) DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TEN UE LE 29 AVRIL 2020 AUTRES SUJETS D’URBANISME Autorisation de signature – Servitude pour l’installation, le m...
Séance ordinaire du conseil municipal 25 avril 202 2 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -20...
...CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a approuvé, aux termes de la résolution n ° 18 -156 adoptée le 5 avril 2018, le plan projet de lotissement (plan image) concernant le lot 5 300 540 préparé par M. Richard...
...er et d’août se tiendront exceptionnellement le troisième (3 e) lundi de ces mois et les séances des mois d’avril et d’octobre se tiendront exceptionnellement le deuxiè me (2 e) mardi de ces mois. Pour le mois d’avril,...
...CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a approuvé, aux termes de la résolution n ° 18 -156 adoptée le 5 avril 2018, le plan projet de lotissement (plan image) concernant le lot 5 300 540 préparé par M. Richard...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 28 avril 2021 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 avril 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIF...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 29 avril 2020 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVIT...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 5 avril 201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil ten...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 19 avril 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Présentation du rapport financier et du rapport du véri...
Séance ordinaire du conseil municipal (Tenue à huis clos ) Du 15 avril 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 5 avril 201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil ten...
...is et la séance du mois d’octobre se tient exceptionnellement le deuxième (2 e) mardi de ce mois . Pour le mois d’avril , une séance ordinaire du conseil se tiendr a également le quatrième (4 e) lundi de ce mois à 17 h et pour...