...l’aménagement d’un logement au sous -sol d’une résidence unifamiliale; Rendre applicable la conservation d’une bande boisée intégrale de 3 mètres à partir d’une limite avant et de 2 mètres à partir des limites latérales et arrière lors d’u...
...Q���j��D�X��P�R�L�Q�V����P�q�W�U�H�V��G�X��S�X�L�W�V���T�X�¶�D�X�F�X�Q��H�P�S�L�p�W�H�P ent dans les bandes boisées n’est acceptable et qu’un empiètement dans la projection de la façade n’est �S�D�V��D�F�F�H�S�W�D�E�O�...
...feu doit être situé à une distance d’au moins cinq (5) mètres de toute construction, matière inflammable, boisé, forêt ainsi que tout arbre, haie ou arbuste. ARTICLE 14 SURVEILLANCE DU FEU La personne responsable d’avoi...
...s Commissaires et la confirmation des limites de la zone à risque de mouvement de terrain ; CONSIDÉRANT QUE des bandes boisées intégrales seront conservées aux limites avant (rue des Commissaires et 6 e Avenue) et à la limite latérale, le long...
...s Commissaires et la confirmation des limites de la zone à risque de mouvement de terrain ; CONSIDÉRANT QUE des bandes boisées intégrales seront conservées aux limites avant (rue des Commissaires et 6 e Avenue) et à la limite latérale, le long...
...on du lot 6 333 269 seulement; CONSIDÉRANT que la section du lot 4 996 257 représente une portion non aménagée et boisée de l’emprise de la rue Metcalfe; CONSIDÉRANT que le conseil se réserve le droit d’exiger que la ve...
...Réfection pavage Queen, Albert et 3 e Ave 215 100 $ 033 Égout Desneiges 109 542 $ 023 Pavage et éclairage Boisé des Cerfs 187 055 $ 096 Caserne incendie – part gouvernement N 449 69R A 09S Caserne incendie – par...
...istante est située à un minimum de 1,7 mètre de la limite latérale gauche en lieu et place de la bande boisée latérale dune largeur minimale de 3 mètres à conserver en vertu de larti cle 10.1.3.2. b) du règlement de zonage...
...tion Pour un montant de $ 016 Pavage Metcalfe 6 500 $ 020 Puits Monière et St -Patrick 25 500 $ 023 Boisé des Cerfs 8 900 $ 035 Pavage Morgan entre 14 e et 18 e Avenue 9 400 $ 044 Rampe de mise à l’eau 68 2...
...s public affiché . Question de Monsieur Pascal Babin: Pourquoi, l'an dernier les affiches de limite de vitesse dans le boisé étaient à 30 km/h et que cette année, les affiches indiquent 50km/h? Sinon, il est possible de faire...
...48 442 – CHEMIN DU LAC -MORGAN 35. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE D ’UTILITÉ PUBLIQUE – HYDRO -QUÉBEC – RUE DU BOISÉ - LOT N° 4 995 358 – MATRICULE 9198 -51 -1615 36. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CO...
...e développement et la bonification des sentiers de vélo de montagne, randonnée pédestre, raquette et fatbike situés dans le boisé arrière de l’école; CONSIDÉRANT également le dépôt d’ une demande d’aide financière pour ce projet pour...
...e développement et la bonification des sentiers de vélo de montagne, randonnée pédestre, raquette et fatbike situés dans le boisé arrière de l’école; CONSIDÉRANT également le dépôt d’ une demande d’aide financière pour ce projet pour...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 11 OCTOBRE 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Madame la maire sse suppléante , Stép......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 10 juin 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL MUNICIPAL TENUE LE 25 AVRIL 2022 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond R......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......