...AUX RÈGLEMENTS SUR L ES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion extraordinaire tenue le 21 octobre 2022 . 22 -444 EN CONSÉQUENCE, il est pr oposé par Monsieur le conseille...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 octobre 2022. 22 -481 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girar...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 29 novembre 2022. 22 -545 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Kristov Carpent...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 15 déc embre 2022. 22 -599 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gi...
...ROUVERT LE 1ER DÉCEMBRE 2021 21 -500 Le directeur général et greffier -trésorier dépose le procès -verbal de la réunion du comité consultatif d’urbanisme (CCU) du 29 novembre 2021 , rouverte le 1 er décembre 2021 . 7. DEMANDE...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 23 août 2021 . 21 -353 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 23 août 2021 . 21 -353 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...ar l’entreprise Produits chimique s Chemtrade Canada inc. et que l’UMQ a octroyé le contrat à cette entreprise lors de la réunion de son Comité exécutif le 22 octobre 2021; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’est engagée à respecte...
...IIA Règlement numéro 508 -93; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 9 juillet 2018 . 18 -399 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURNÉES DE LA CULTUR E 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉUNION POU R L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21. FAMILLE AU...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 10 septembre 2018. 18-464 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 10 août 2020 . 20 -275 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Label...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 13 janvier 2020 . 20 -14 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Label...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif durbanisme lors de sa réunion du 3 février 2020. 20-43 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion tenue à distance le 30 mars 2020. 20-106 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphan...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mai 2020, rouvert le 1 er juin 2020. 20 -185 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la consei...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mai 2020, rouvert le 1 er juin 2020. 20 -185 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseil...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 22 juin 2020. 20-240 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif durbanisme lors de sa réunion du 28 septembre 2020. 20-360 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 28 octobre 201 9. 19 -470 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gira...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 5 novembre 2020 rouvert e le 16 novembre 2020 . 20 -400 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 5 novembre 2020 rouvert e le 16 novembre 2020 . 20 -400 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 11 janvier 2021 . 21 -5 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 janvier 202 1. 21 -41 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Lab...
...de participation et de questionn ement durant la conférence du 3 mars Quelle sera la suite des événements après la réunion du 3 mars Est -ce que — on retrouve des éléments suivants dans la refonte réglementaire ? 84. Un pl...