...ux exigences de l’appel d’offre s; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voiri e et des parcs et espaces verts en date du 6 juillet 2022. 22 -295 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le...
...ut -on permettre la consommation de boissons alcoolisés jusqu’à 22h, du 10 juin au 31 octobre lorsque les parcs des chutes Dorwin, des Cascades et la plage publique fermera à 18h? Devra -t-on engager des surveill...
...de la date déchéance de fin des travaux 20. Approbation du plan image pour lotissement Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels M. Martin Coutu Lot 6 053 005 Matricule 8397-95-7794 21. Cession d...
...lité en date du 1er juin 2021; CONSIDÉRANT les recommandations du chef de division de la voirie et responsable des parcs et espaces verts de libér er la retenue de garantie de 5%, compte tenu de la réception d’un cautio...
...saison hivernale 2021 -2022; CONSIDÉRANT les recommandations du chef de division de la voirie et des parcs et espaces verts. 21 -458 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Label...
...e d’un hectare de terrain, en incluant dans le calcul les superficies affectées à des fins de rues, de parcs ou d’équipements communautaires ou publics et toute superficie non utilisée pour de l’habit ation. Pour...
...projet de lotissement considéré comme un plan image ainsi que la détermination d’une contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement numéro 404 de la Municipalité; CONS...
...projet de lotissement considéré comme un plan image ainsi que la détermination d’une contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement numéro 404 de la Municipalité; CONS...
...LITIQUES AUTORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL OU AUXILIAIRE DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 11. AVIS DE MISE À PIED EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL DIVISION VOIRIE 12. AUTORISATION...
...glement de lotissement n o 371-89 et ses amendements de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs , terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement n o 371-89 et ses amendements de la Mu...
...er du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le chef de la division de la voirie et des parcs et espaces verts et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité,...
...LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 30.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 31.1 DEMANDE DE RÉACTION – PARCS MUNICIPAUX 32. AFFAIRES NOUVELLES 33. PAROLE AUX CONSEILLERS MADAME LA CONSEILLÈRE STÉPHANIE LABELLE PRE...
...de lui accorder les permis de voirie au cours de l’année 2022. D’autoriser le chef de division de la voirie et des parcs et espaces verts ou le directeur de l’hygiène du milieu et responsa ble des travaux d’infrastructures à signer, pour...
...rice – Camp de jour intégré Geneviève Laplace Élizabeth Lavoie Sites récréotouristiques Coordonnateur des parcs récréotouristiques : Sara Jones Jessy Mackay Kelly Ann Leblanc Préposé(e) à l’accueil : Cassiopé...
...toyen en cours de réalisation; CONSIDÉRANT QUafin de mener ce projet à terme, une réorganisation de la division des Parcs et Espaces verts du Service des loisirs et de la cu lture savère nécessaire; CONSIDÉRANT QUE pour ce faire...
...an de développement du récréotourisme afin d’encourager le développement du récréotourisme et du réseau des parcs régionaux selon un modè le de développement durable régional. Ce plan permettra de maximiser les retomb...
...e ou transformée, y compris le cannabis séché, les produits comestibles et autres dérivés. Endroit public : Les parcs, les rues, les véhicules de transport public, les aires à caractère public. Parc : Les parcs situés sur...
...– SOCIÉTÉ DE L ’ASSURANCE AUTOMOB ILE DU QUÉBEC (SAAQ) 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION – PARCS ET ESPACES VERT S – MOTEL INDUSTRIEL ET ENTREP OSAGE EDCO INC . 20. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE...
...e ou laisser se répandre dans les rues, ruelles, allées, avenues, terrains publics, traverses, trottoirs et parcs de la municipalité: 1- de la cendre; 2- des déchets; 3- de la ferraille; 4- des...
...6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DE T YPE « PICK UP » - PARCS ET ESPACES VERT S 18. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE 2 MODULES DE LOGICIEL POUR LE SER VICE DE L ’URBANISME ET...
...ACCESSOI RE (GARAGE ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – 4E AVENUE ET RUE ALBERT – LOT NO 4 994 236 – GESTION IMMO BILIÈRE...
...RAGE TYPE AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3282, RUE BÉLANGER – LOT 4 995 264 – GESTION 8736 MARIN INC . –...
...– CONSTRUCTION NEUVE AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 4 995 702 – 2077, ROUTE 341 – MATRICULE N ° 9297 - 30...
...RÉ SIDENTIEL AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. PRÉSENTATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTR IBUTION À DES FINS D E PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATT...
...ATI ON RÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI). 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 PROJETS...