...s le cadre de la Stratégie québécoise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige linstallation de compteurs deau dans les immeubles industriels, com merciaux et instit...
...-ANNE – LOT 5 301 725 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (GAZEBO ) ET OCCUPATION DU TER RAIN 5.3 EVEX MULTILOGEMENTS INC & PROJETS JB INC . - 3287, RUE METCALFE – LOT 4 994 976 – ZO...
...L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRA VAUX DANS LE COURS D ’EAU CANTIN SITUÉ...
...iller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillèr es présents : D’autoriser la participation de Monsieur le Maire à l’événement Dans la mire organisée par la Chambre de commerce de la Haute -Mataw...
...ou tarif prévue ou décrétée par toute autre réglementation municipale, à moins que ladite réglementation soit incompatible avec l’application du présent règle ment. Chacun des services municipaux peut percevoir les sommes p...
...tages permis pour ces ha bitations? Création d’un comité du patrimoine Comme il y a une préoccupation du patrimoine bâti, est ce qu’il est possible de sauvegarder un bel et grand espace extérieure avec p...
...sées et la topographie du site ; g) La localisation et l‱identification de toute servitude ; h) Le coefficient d‱occupation du sol occup é par les bâtiments ; i) Un projet de lotissement montrant les subdivisions éventuelles ; d...
...ional pour procéder à lanalyse des différents équipements disponibles sur le marché; CONSIDÉRANT QUE la participation audit comité a pou r objectif de déterminer les besoins de chacun et nengage aucunement les municipalités...
...urbanisme afférents, sont désormais en vigueur. Au nom du conseil municipal, je tiens à vous remercier pour votre énorme patience durant ce long processus. Enfin, le conseil municipal vous invite en grand nombre à la présentation et à l'ad...
...MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N 21 -469 - DÉLÉGATION DE SIGNATU RE – EFFETS BANCAIRES 23. AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON – RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE C OURS D ’EAU CANTIN SITUÉ À SAINT -...
...L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRA VAUX DANS LE COURS D ’EAU CANTIN SITUÉ...
...uperficie approximative de 11 400 mètres carrés, que la Municipalité souhaite conserver et correspondant à l’occupation par l’association Gratten Lake Leisure Group ainsi qu’une portion de l’emprise de rue adjacente en y incluant un ro...
..., le 1 mars et le 1 septembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi s...
...umulé découlant de cette pandémie, notamment au Service de l’urbanisme et de l’ environnement ainsi que la préoccupation du conseil municipal d’ offrir un s ervice de qualité à la population, telle que l’émission de permis; C...
...cumulé découlant de cette pandémie, notamment au Service de l’urbanisme et de l’ environnement ainsi que la préoccupation du conseil municipal d’ offrir un s ervice de qualité à la population, telle que l’émission de permis; CONS...
...le cadre de la Stratégie québécoise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige linstallation de compteurs deau dans les immeubles industriels, com merciaux et insti...
...s le cadre de la Stratégie québécoise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige linstallation de compteurs deau dans les immeubles industriels, com merciaux et instit...
...CONSIDÉRANT QU ’une demande de subvention sera déposée au ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire (MAMOT) pour couvrir une partie des frais couvrant les équipe ments qui seront mis en commun. L e mo...
...e dimension maximale de ¾ pouce ou 19 millimètr es de diamètre. 8.10 Véhicules, entrées d’automobiles, trottoirs, r ue, patios ou murs extérieurs d’un bâtiment Le lavage des véhicules est permis en tout temps à la condition d’utiliser un se...
...29 janvier et le 29 juillet de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi su...
...ES PARCS E T ESPACES VERTS – POSTE RÉGULIER À TEMP S PARTIEL 41. EMBA UCHE – JOURNALIER POUR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURES – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION DES PARCS E T ESPACES VERTS – POSTE AUXILIAIRE...
...municipales d’eau (PRIMEAU) Volet 1 – Sous -volet 1.1 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire. De confirmer l’engagement de la Municipalité à payer sa part des coûts admissibles pour ce projet....
...DE SOUTIEN FI NANCIER – CHALE TS LANAUDIÈRE – ACCUEIL DE FAMILLES UKRAINIENNES 25. DEMANDE D ’APPUI – PROJET PATINER POUR S KIER ! – CLUB DE SKI MONTCALM -RAWDON INC . 26. DEMANDE AU MTQ - PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊ...
...-3941, SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 528 962 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – PATIO 5.7 3998, RUE SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 528 934 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMEN...
...ne ou l’autre des Mutuelles réservées exclusivement aux membres de l’UMQ; CONSIDÉRANT QUE le classement et la participation à l’une ou l’autre des Mutuelles de l’UMQ est établi annuellement par l’UMQ en prenant en compte les données...