...– 6E AVENUE , 9E AVENUE ET RUE ALBERT - PAVAGE JD INC . 40. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC - GRATTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 41. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3...
...LIERS DE COLOMB DE RAWDON 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ROUTIER ET D ’UN PONCEAU DE DÉCHAR GE SUR LE BOUL . PONTBRIAND (ROUTE 341) PRÈS DE LA RUE VICTOR HUGO...
...essitant peu d’entretien, qui peuvent canaliser la circulation des individus dans un sentier ou en un poin t précis (pont, ponceau, trottoir de bois, tour d’observation, belvédère, etc.) . L’activité peut être accordée seulement si ces infrastru...
UN P ER M IS E ST O B LIG A TO IR E SE R VIC E D E L A S É C U RIT É I N DEN DIE U N P ER M IS N ’E ST P A S O B LIG A TO IR E 3599, r u e C hurc h R aw don ( Q uéb ec) J 0 K 1 S0 4 50 8 34-2 596 in ce n die @ ra w don .c a o uin o......
...SANCTIONS PÉNALES EN CAS DE MA NQUEMENT ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – REMPLACEMENT D 'UN PONCEAU ET BOUCLA GE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) 8. OCTROI DE CONTRAT –...
...ON NORMAND MAJEAU INC . 36. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 37. CERTIFICAT...
...– LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 40. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PROVISOIR E – AJOUT D ’UN...
...t les sommes additionnelles suivantes : - 7 801,95 $, taxes incluses pour les travaux de re construction dun ponceau sur la rue Kaiser suite à un affaissement de cette rue octroyé à lentreprise Excavation Carroll in...
...es, bâtiments, tuyaux d'égout, bornes -fontaines, regards d'aqueduc, pompes et stations de pompage, ponts et ponceaux situés sur le domaine public ou appartenant à la municipalité ou tout autre organisme publi c. Il...
...nspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau situé sur le chemin Lane, qui ultim ement se déverse dans le cours d’eau Cantin; CONSIDÉRANT QUE selon le...
...tionnel, 375 mm de diamètre minimum h) Autres travaux de drainage des eaux de surface (fossés, canalisation, ponceaux et autres travaux similaires si requis) i) Station de pompage si requis » MODIFIE PAR LE REGL. 62 -20...
...TION – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA 43. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – RÉFECTION D ’UN PONCEAU – CHEMIN JOHANNE – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 44. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉBO...
...BRE DE COMMERCE D E RAWDON 24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 - ACCEPTATION PROVISOIR E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIE...
...IVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLA CEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUE S KAISER ET APOLLO – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 47. CERTIFICAT...
...2022 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - REMPLACEMEN...
...inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau s itué sur le chemin Lane, qui ultimement se déverse dans le cours d’eau Cantin; CONSIDÉRANT QUE selon les...
...CHNIQUES ET REL ATIVES À L ’INSPECTION CON SIDÉRANT QU’ un règlement relatif à l’aménagement et l’entretien des ponceaux et des fossés est actuellement en vigueur sur le territoire de la Municipalité ; CONSIDÉRANT QUE la M...
...inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau s itué sur le chemin Lane, qui ultimement se déverse dans le cours d’eau Cantin; CONSIDÉRANT QUE selon les...
...UX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK 2020 -10-13 09:29 13. CONTRAT - SERVICE ANIMALIER – SPCA LANAUDIÈRE BASSES -LAURENTIDES – EX...
...AU SERVICE ANIMALIER 9. AVIS DE M OTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 131 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX 11. AVIS DE MOTION...
...ÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS AFIN DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIO NS TECHNIQUES ET RELATIVE S À L ’INSPECTION 14...
...ATIO NS AU LAC PONTBRIAND 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 130 -2020 RELATIF À LA GARDE D E POULES SUR LE TE...
...GHYSLAINE GAGNON INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 - ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLA CEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES C...
...s et de voirie, lesquels visent à améliorer l’état global de son réseau , incluant des travaux de remplacement d’un ponceau ainsi que des travaux de drainage sur la rue Lakeshore Drive ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du...
...ORWIN – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 44. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –ACCEPTATION PROVISOIR E - RÉFECTION D ’UN PONCEAU – CHEMIN JOHANNE – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS...