...ip alité, le protocole d’entente à intervenir entre les parties. Le certificat de crédit (entente) numéro 1497 est émis pour autoriser cette dépense. 15. CONTRAT DE SERVICE – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP - SIMPLIC ITI INTERNATIONAL INC...
...cipalité , tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 201 9-00057 a été émis pour autoriser cette dépense. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRAL E 21. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L ’US...
...RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 24-99-14 MODIFIANT LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RELATIF À L ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICAT D AUTORISATION NUMÉRO 24-99 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LES DISPOSITIONS...
...LEMENT Pour toute intervention assujettie au présent règlement en vertu de l’article 2.0 ci -dessus, l’émission d’un permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de...
...ent Pour toute intervention assujettie au présent r èglement en vertu de l’ article 2.0 ci -dessus, l’émission d’un permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement...
...LEMENT Pour toute intervention assujettie au présent règlement en vertu de l’article 2.0 ci -dessus, l’émission d’un permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement...
...EMENT NUMÉRO 24 -99 -15 MODIFIANT LE RÈGLEMENT ADMINISTRAT IF NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS R ELATIF À L ’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS D’AUTORISATION CONCERN ANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA LOC ATION RÉSIDENTIEL...
...ui s’imposent afin de donner plein effet à la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 202 1-000036 a été émis pour autor iser cette dépense. 20. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE D’UN AFFICHEUR DE VITESSE – SIGNALISATIO...
...glement Pour toute intervention assujettie au présent règlement en vertu de l’ article 2.0 ci -dessus, l’émission d’un permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement...
...s comptes, dépenses et engagements de crédit 40.1 Liste des comptes à payer/fournisseurs 40.2 Liste des chèques émis 40.3 Liste des chèques annulés 40.4 Liste des prélèvements 40.5 Liste des engagements 40.6 Liste...
...mptables nécessaires afin de donner plein effet à la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 1931 a été émis pour autoriser cette dépense. 15. OCTROI DE CONTRAT – NETTOYAGE ET TAMISAGE DU SABLE – PLAGE MUNICIPALE...
...nom de la Municipalité, tout document aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 3394 a été émis pour autoriser cette dépense. 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES TOITU RES – DIVERS IMMEUBLES MUNI C...
...ipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020 -000065 a été émis pour autoriser cette dépense. 13. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE « PICK -UP » CHEVROLET SILVERADO...
...unicipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 593 a été émis pour autoriser cette dépense. 14. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ...
...unicipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 593 a été émis pour autoriser cette dépense. 14. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ...
...ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 1280 est émis pour autoris er cette dépense. 25. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS...
...ipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020 -000065 a été émis pour autoriser cette dépense. 13. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE « PICK -UP » CHEVROLET SILVERADO...
...toutes les zones apparaissant au plan situé en annexe et faisant partie intégrante du présent règlement, l'émission d'un permis de construction, rénovation, agrandissement, déplacement ou transformation touchant l'arch...
...e parcs, terrains de jeux et espaces naturels établie à la résolution n° 14 -469; CONSIDÉRANT le dépôt des plans émis pour autorisation préparés par Les Services EXP inc., Mme Virginie Landreville ingénieure, datés du 8 novembre...
...COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 28.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 28.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 28.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 28.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS 28.5 LISTE DES ENGAGEMENTS 28.6 LISTE...
...ance au SADR ; CONSIDÉR ANT QUE la Municipalité souhaite le retrait du principe de réciprocité afin que l’émission de permis de construction résidentiel le soit rendue possible à proximité des carrières et sablières, et ce , con...
...S COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 33.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 33.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 33.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 33.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS 33.5 LISTE DES ENGAGEMENTS 33.6 LISTE DES...
...nicipalité, tout document requis aux fins de la présente résolutio n. Le certificat de crédit numéro 2136 a été émis pour autoriser cette dépense. 15. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2022 CONSIDÉR...
...ité est responsable des trav aux dont elle est le maître d’œuvre et s’engage à respecter les clauses des permis de voirie émis par le MTMDET; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’engage à remettre les infrastructures routières dans...
...palité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2019 -00 86 est émis pour autoriser cette dépense. 14. OCTROI DE CONTRAT - IMPRESSION ET LIVRAISON DU BULLETI N MUNICIPAL L...