...6 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LE STATIONN EMENT AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSITIONS ET INFR ACTIONS RELATIVES AU STATIONNEMENT AU PAR C DES CHUTES DORWIN EN SAISON HIVERNAL E PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET AD...
...D’UN COMITÉ AD HOC – OFFRE DE LOGEMENTS AU X AÎNÉS DE RAWDON ET 27.2 AFFAIRES NOUVELLES - PERMISSION DE STATIONNEMENT – RUE SUNSHINE – ÉGLISE DE NOTRE DAME DE KAZAN 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2....
...nfrastructures suscept ibles d‱affecter le projet ; e) L‱emplacement de tout e entrée charretière, allée et stationnement, ainsi que leurs dimensions ; f) Tout espace paysager et ses dimensions ; g) L‱emplacement d...
...urrait causer des avalanches de neige ou de g lace vers un e rue, une ruelle, une allée piétonne ou un stationnement privé ou public, doit être pourvu d’un système de gestion de la neige, lequel doit faire l’obje...
...itions Aux fins de ce règlement, les expressions et mots suivants signifient : Aires à caractère public : Les stationnements dont l'entretien est à la charge de la Mun icipalité, les aires communes d'un commerce, d'un édifice public...
...ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES ET LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON RELATIVEMENT À L ’UTILISATION DU STATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPALE 21. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – LES PATTES DE RAWDON 22. FONDATION RUE...
...ètre lorsque la deman de vise le s dimensions ou des lots à créer; 8. Un plan d’aménagement à l’échelle de l’aire de stationnement ou de toute autre utilisation pour lequel une demande de dérogation est présentée; 9. Des photograph...
...gestion des corridors routiers, de la zone d’ambiance (affichage, l’entreposage extérieur et l’aménagement de stationnements) et la gestion des intersections et des entrées charretières sont des enjeux importants à prendre en compt...
..., RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - ZONE R8 -89 AU RÈGLEME NT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – STATIONNEMENT EN FAÇADE 5.3 4794, CHEMIN JOHANNE – LOT NUMÉRO 5 528 458 – ZONE V2 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...LOUIS – 3763, RUE ALBERT – LOT 4 994 077 - ZONE P1 -30 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – CLÔTURE , STATIONNEMENT , TRANSFORMATEUR 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SU R LES PIIA 6.1 FERME GUY RIVEST MANDATAI...
...STATI ONNEMENT – 2E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET CHURCH CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’interdire en tout temps l e stationnement sur la 2e Avenue , du côté sud entre l es rues Albert et Church , le tout pour des raisons de sécurité;...
...e pénale, ainsi que pour les règlements municipaux suivants : - Règlement numéro 89 -2016 et son amendement relatif au stationnement; - Règlement 68 -2011 et ses amendements relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les...
...besoins de la division des parcs et espaces verts pour la fourniture et l’installation d’un horodateur pour le stationnement au parc des chutes Dorwin, le tout aux fins du bon déroulement de ses opérations; CONSIDÉRANT l’offr...
...animité des conseillers et conseillères présent s : D’autoriser l’accès au Centre Metcalfe et au chalet de la plage et son stationnement dans le cadre des festivités. D’accorder l’aide matérielle nécessaire à la tenue de l’événement, la...
...aux immeubles situés sur la 4e avenue à l’ouest de la rue Albert? 3- Comment sont calculé les espaces de stationnement pour les immeubles? 4- Combien y a -t-il de barrages dans Rawdon? 5- Comme les lacs Claude et Denis dont...
...a modification ou la réparation d'un véhicule -moteur à l'extérieur d'une bâtisse fermé e. Article 18 STATIONNEMENT -VÉHICULE DE TYPE COMMERCIAL Il est interdit à toute personne occupant un immeuble d'affectation "réside...
...EURES 5.1 3528, RUE PINE – LOT NUMÉRO 4 994 548 – ZONE R2 -60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT (O PTION B RETENUE ) 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3535, RUE GRANDE AL...
...OLE D ’ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE D ES SAMARES ET LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON RELATIVEMENT À L’UTILISATION DU STATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPA LE ET D ’UN SENTIER POUR LES ELEVES DE L ’ECOLE SAINTE -ANNE 29 . AUTORISATION DE...
...la neige dans la rue ou sur les trottoirs. L'abri d'auto temporaire est autorisé du 15 octobre au 15 mai de chaque année. Le stationnement de tout véhicule est interdit dans les rues entre 23 h et 7 h, et ce, du 1 er novembre au 15 avril de chaque a...
...pénale, pour les règlements municipaux suivants : - Règlement numéro 89 -2016 et son amendement relatif au stationnement; - Règlement 68 -2011 et ses amendements relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les...
...n selon le parcours proposé, une dem ande pour de l’affichage temporaire ainsi qu’une demande d’utilisation du stationnement au garage municipal Réjean Neveu. 22 -108 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillèr...
...lère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’inte rdire le stationnement sur la rue des Commissaires, entre la 6 e et la 7 e Avenue, des deux côtés de la rue, et ce, de...
...s règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. T ous les samedis 25 juin au 27 août 10 h à 14 h Stationnement de l’hôtel de ville ENCOMBRANTS ET RDD Les prochaines collectes des encombrants se tiendront dans les semai...
...saires et la rue Albert ; CONSIDÉRANT QU’afin d’assurer la sécurité des enfants, il y a lieu d ’interdire l e stationnement sur la 7 e Avenue, entre la rue des Commissaires et la rue Albert sur le côté nord . 19 -387 EN CONSÉQU...
...on numéro 1014 • Règlement 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances • Règlement numéro 89 -2016 relatif au stationnement • Règlement 68 -2011 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics • Article...