...s ou arrières. C) ARCHITECTURE OBJECTIF: Favoriser le maintien ou le développement du caractère résidentiel des bâtiments: CRITÈRES: - Le bâtiment est de petites dimensions; - La hauteur varie de un à de...
...EMENT DE ZONAGE 372 - 89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES D ES ZONES R2 -60 ET P1 -75 PROJETS DE RÈGLEMENTS 2021 -02-11 10:26 8...
...d’une quantité maximale déterminée de matériaux de construc tion, de rénovation et de démolition (CRD) d’origine résidentielle à l’Écocentre; CONSIDÉRANT QUE ce projet -pilote a été un succès et que la Municipalité souhaite renou...
...402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPL ICABLES À LA LOCATIO N RÉSIDENTIELLE À CO URT TERME (31 JOURS ET MOINS ) 8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIANT...
...402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPL ICABLES À LA LOCATIO N RÉSIDENTIELLE À CO URT TERME (31 JOURS ET MOINS ) 8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIA...
..., tant sur le plan social que de la santé; CONSIDÉRANT QUE certaines voies publiques situées dans les quartiers résidentiels peuvent être occupées de différentes manières; CONSIDÉRANT QU’en vertu du Code de la sécurité rou...
...ation cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 17 761,4 mètres carrés ( lots projetés 1, 2 et 3 ). 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU...
...t correspondant à dix pourcent (10%) de la valeur uni formisée applicable à la superficie concernée par le développement résidentiel de 282 502 mètres carrés. Cette somme sera établie lors de la première opération cadastrale. 21. Cession...
...possible, en vertu du règlement numéro 68 -2011 , de permettre aux jeunes de jouer librement dans certaines rues résidentielles ; CONSIDÉRANT QU’une demande a été déposée afin que la rue La jeunesse soit ajoutée à l’Annex...
...tion favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à permettre la construction d'un bâtiment multifamilial résidentiel à localiser au 3512, rue Alb ert. CONSIDÉRANT la décision du conseil municipal de reporter à une...
...les arguments, favorables et défavorables , le conseil municipal est d’avis que l es activités liées à l’usage location résidentielle à court terme n’aura pas pour effet de perturber davantage la quiétude du voisinage et les propriétai...
...le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité souhaite procéder à la création de la zone résidentielle R1 - 71 à même des parties des zones R2 -60 (résidentielle) et P1 -75 (publique); CONSIDÉRANT QU’un a...
...s d’une quantité maximale déterminée de matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) d’origine résidentielle à l’Écocentre; CONSIDÉRANT QUE ce projet -pilote a été un succès et que la Municipalité souhaite renou...
...souhaite modifier le règlement relatif aux usages conditionnels afin d’y rendre applicable l’usage location résidentielle à court terme (31 jours et moins) – résidence de tourisme et d’y prévoir les conditions d’admissibilit...
...le conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 18 019,85 mètres carrés. D’exiger qu’aucun permis de construction ne soit émis aux lots projeté...
...s d’une quantité maximale déterminée de matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) d’origine résidentielle à l’Écocentre; CONSIDÉRANT QUE ce projet -pilote a été un succès et que la Municipalité souhaite renou...
...s, tant sur le plan social que de la santé; CONSIDÉRANT QUE certaines voies publiques situées dans les quartiers résidentiels peuvent être occupées de différentes manières; CONSIDÉRANT QU’en vertu du Code de la sécurité routiè...
...portée la date de la fin des travaux au plus tard le 30 septembre 2021; CONSIDÉRANT QUE des constructions résidentielles so nt prévues en 2020 et 2021 sur les terrains inclus à la phase 2 et qu’il serait justif ié de procé...
...rticle 5 Dès l’adoption du présent règlement, les promoteurs dés irant mettre sur pied un nouveau projet résidentiel ou commercial ou industriel doivent soumettre un avant projet de développement en respectant les par...
...ation cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 2 223,6 mètres carrés (lots projetés 1, 2 et 3). AVIS DE MOTION 8. A VIS DE MOTION – RÈGLEMENT NU...
...T exige également que la Mun icipalité effectue un échantillonnage afin dévaluer la consommation deau dans les immeu bles résidentiels par le biais de linstallation de compteurs deau sélectionnés aléatoirement; CONSIDÉRANT également lengag...
...à la Loi sur la fiscalité municipale (L.R .Q. chapitre F -2.l). b. Taux particulier à la catégorie des immeubles non résidentiels Le taux particulier de la taxe foncière générale de la catégorie des immeubles non résidentiels est fixé à...
...dastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 192 995,3 mètres carrés. ENG AGEMEN TS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - CONTRÔLE POUR R...
...dastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 192 995,3 mètres carrés. ENG AGEMEN TS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - CONTRÔLE POUR R...
...... ........................ 23 Tableau 2 - Dimensions et superficies minimales des lots utilisés à des fins résidentielles, desservis et à l’intérieur du périmètre urbain ................................ ............................