...apées (PAFLPH) 33. Report de la Course des Cascades 34. Certificat de paiement numéro 4 Travaux de réfect ion dinfrastructures sur la rue Church, sur une partie de la 2 e et 3e Avenue Excavation Carroll inc. 35. Correspondance...
...ontant mensuel de 625 $, plus les taxes applicables. D’autoriser le directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’infrastructures et le directeur général et gre ffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout documen...
...apées (PAFLPH) 33. Report de la Course des Cascades 34. Certificat de paiement numéro 4 Travaux de réfect ion dinfrastructures sur la rue Church, sur une partie de la 2 e et 3e Avenue Excavation Carroll inc. 35. Correspondance...
...ture actuelle du Service des travaux publics afin de créer le poste de Directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’infrastructures en remplacement du poste de Chef de division de l’hygiène du milieu. 21 -292 EN CONS ÉQUENCE , il...
...taire s nécessaire s pour la réalisation des travaux de réfection sur le barrage du lac Rawdon, ainsi que sur certai nes infrastructures municipales et dont le financement incombe à la Municipalité et selon la répartition prévue (annexe B...
...lité de Rawdon de l’assiette de la rue des Bois -Francs, connue comme étant le lot numéro 5 302 436 ainsi que des infrastructures et ouvrages accessoires à ladite rue , laquelle est intervenue aux termes de l’acte translatif de...
...) – ENSEIGNES AVIS DE MOTION 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 177 RELATIF À DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARA...
...MENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS C OMME RUE DE JEU LIBR E 24. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA ) 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPP...
...la fiscalité municipale. Article 4 Taxe spéciale de travaux munic ipaux et d’investissements en matière d’infrastructures a) En considération des clauses de taxation imposées en vertu des règlements d’emprunt numé...
...à être exécutés doivent obligatoirement être approuvés par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fon...
...isant l’acquisition par la Municipalité de la portion de terrain correspondant aux limites de l’empiètement des infrastructures municipales sur le lot 6 048 442 localisé en bordure du chemin du Lac Morgan ; CONSIDÉRANT QUE...
...DE MON TAGNE - TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON 22. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES – RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1ERE AVENUE ET CHEMIN KILDARE - JOBERT INC . 23. CERTIFICAT DE PAIEMEN...
...5 - INDUSTRIE TOURISTIQUE 24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 9 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES DE LA RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 25. CE...
....6 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 34.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 35.1 PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (P RIMEAU ) – SOUS -VOLET 1.1 – MISE AUX NORMES DE LA STATION D ’ÉPURATION DES EA...
...O�¶�D�F�W�L�Y�L�W�p��S�K�\�V�L�T�X�H� CO NSIDÉRANT QUE notre Municipalité ne peut malheureusement offrir toutes les infrastructures et organisations nécessaires pour la pratique de certains sports; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s...
...ne afin de régulariser les titres avec l’usage public (asphaltage, entretien, etc.) de cette rue de même que des infrastructures municipales qui s’y retrouvent; CONSIDÉRANT QU’en vertu de la Loi sur les compétences municipal...
...– RÉN OVATION AVIS DE MOTION 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 159 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D ’AMÉLIORATION DE LA S ÉCURITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE D...
...ce qui précède, la réfection et des ouvrages d’amélioration de rues, du pavage, des ouvrages de drainage, des infrastructures des transports actifs, ainsi que des ouvra ges destinés à améliorer la sécurité des usagers de...
...de la firme GBI Experts -conseils inc. en date du 12 janvier 2022 et du directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’infrastructures au Service des travaux publics en date du 13 janvier 2022 . 22 -82 EN CONSÉQUENCE , il est propos é...
...rticulièrement son financement en capital et intérêts de l’ensemble des sommes octroyées en vertu du Plan québécois des infrastructures. D’autoriser la directrice du Servic e des finances et le directeur général et secrétaire -tr...
...S CONTRACTUELS 24. Contrat accessoire - Services professionnels dingé nierie Trois (3) réhabilitations dinfrastructures Church / Cedar et route 341 / L akeshore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contra...
...NTS CONTRACTUELS 24. Contrat accessoire - Services professionnels dingé nierie Trois (3) réhabilitations dinfrastructures Church / Cedar et route 341 / L akeshore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat...
...articulièrement son financement en capital et intérêts de lensemble de s sommes octroyées en vertu du Plan québécois des infrastructures. Dautoriser la directrice du Service des finances e t le directeur général et secrétaire-trés...
...à même l’aide financière reçue du ministère de l’Éducation dans le cadre du pro gramme d’aide financière aux infrastructures récréatives et sportives (PAFIRS) . D’autoriser la directrice du Service des finances à effectuer le...
...CONSIDÉRANT QU’une vente est intervenue et que 108 980 Canada Inc. souhaite compléter la réalisation du projet et de ses infrastructures; CONSIDÉRANT QUE 108 980 Canada Inc. souhaite modifi er les systèmes de rétention et d’infilt...