RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism...
...ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICES AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 2022 -2023 SUJE TS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE...
...E 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRA VAUX DA...
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...OSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTIO N PUBLIQUE , SECTION LOCALE 7122 23. MODIFICATION À LA POL ITIQUE PORTANT SU...
...020 349 000 $ 2,05000 % 2021 357 000 $ 2,10000 % 2022 365 000 $ 2,15000 % 2023 4 709 000 $ 2,25000 % 2024 Prix : 98,94900 Coût réel : 2,48287 % 2 - CASGRAIN &...
...de services déposée par FL IP Communications & stratégies I nc. pour la période du 1er février 2022 au 31 janvier 2023, pour une facturation mensuelle de 33 2 $, plus les taxes applicables, le tout selon les conditions éd...
...nes dispositions et Annexes de l’Entente, notamment afin de reporter la date de fin de l’entente en août 2023 et de préciser les modalités financières de l’Entente pour l’ année 2022 -2023; CONSIDÉRANT QUE la contribution...
.... 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA CAMP DE JOUR MUNICIPAL – SAISON ESTIVALE 2022 ET ANNÉE 2023 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR L’ANNÉE 2024 - CAMP MARISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POU...
...L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATI ONS POUR LA FOURNITU RE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2023 21. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2023 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICI...
...384 000 $ 2.00000 % 2021 393 000 $ 2.05000 % 2022 402 000 $ 2.10000 % 2023 412 000 $ 2.15000 % 2024 3 615 000 $ 2.25000 % 2025 Prix : 99.20700...
.... 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEI GEMENT DES TOITURES – DIVERS IMMEUBLES MUNI CIPAUX – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 23. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POU...
...IGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIE R 2023 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2023 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MU...
...en environnement (CCE) pour la d urée restante du mandat ass ocié au siège No 7, soit jusqu’au 24 février 2023. 21. EMBAUCHE D ’UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE – POSTE FIXE À DURÉE DÉ TERMINÉE - SERVICE DU GREFF...
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q...
...ISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2022 -2023 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 16. SOUTIEN FINANCIER – CAMP ADAPTÉ 2022 - LES RÉPITS DE...
...S CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICE S DE GESTION DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – AC...
...GEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2022 - 2023 18. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE COMME ABRASIF – SAISON HIVERNALE 2022 - 2023 19. OCTROI...
...TRAT – PROGRAMME DE MAINTENA NCE AU GARAGE MUNICI PAL – VÉRIFICATION DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES I NSTALLA...
...(Industrie / Commerce / Institution). La tarification volumétrique pour les secteurs ICI entrera en vigueur en 2023. À titre informatif, les responsables de ces établissements concernés recevront une facture « sans frais » da...
...anada PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 10 juillet à 19 h Lundi 21 août à 19 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe Juin 2023 La belle saison est arrivée et pour en profiter pleinement, la Municipalité a tout un programme à vous présenter!...
...NTERSECTION DE LA R UE OVERDALE 27. ADHÉSION AU CONSEIL RÉGIONAL DE L ’ENVIRONNEMENT DE LANAUDIÈRE (CREL) – 2021 -2023 28. MOIS INTERNATIONAL DE LA SENSIBILISATION A U CANCER DU SEIN – ILLUMINATION EN ROSE 29. CONGRÈS ANNUEL...
...RE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLEMENT POUR L’ANNÉE 2023 12. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) SUJETS D...
...OUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ – APPEL D ’OFFRES CHI - 20222023 - ACHAT DE PRODUITS CHI MIQUES POUR LE TRAIT EMENT DE L ’EAU – SULFATE D’ALUMINIUM (ALUN ) 17. MANDAT...
...2 ACTUALITÉS 3 URBANISME 5 SÉCURITÉ INCENDIE 6 LOISIRS & CULTURE Frisson appelle l'hiver 7 Programmation hiver 2023 8 Bibliothèque Alice-Quintal 11 Activités des organismes 12 BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Du 23 décembre au 3 janvier...