...erbal de c orrection – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint - Georges et P romenade -du -lac et autorisant une dépense et un emprunt de 1...
...GISTRE – RÈGLEMENT D ’EMP RUNT NUMÉRO 160 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE BOUCLAGE DU RÉSEA U D ’AQUEDUC SUR LA RUE BEACH , ENTRE LES RUES SAINT -GEORGES ET PROMENADE -DU -LAC ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN...
...Adoption du Règlement d’emprunt numéro 163 décrétant des travau x de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint-Georges et Promenade-du-lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 14...
...4. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 - ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENT...
...p rojetés situés dans la zone AV -2 du Règlement de zonage n o 2021 -02 ne seront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout conformémen...
...DE MA NQUEMENT ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – REMPLACEMENT D 'UN PONCEAU ET BOUCLA GE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) 8. OCTROI DE CONTRAT – ENTRETIEN ET DÉNEIGEM ENT –...
...nt imposés ou exigés à un taux suffisant et seront prélevés selon les di spositions desdits règlements. 018 - S Aqueduc rue de la Colline 0.06 85 $ (2) 018 - F Aqueduc rue de la Colline 8.4379 $ (1) 0...
...motion – Règlement d’emprunt numéro 163 décrétant des travaux de prolongement e t de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint -Georges et Promenade -du -lac et autorisant une dépense et...
...de la Municipalité , le tout sous conditions du raccordement des lots projetés n o 4 à 6 aux services d’aqueduc et d’égout par la rue des Commissaires et la confirmation des limites de la zone à risque de mouvement de terrain...
...de la Municipalité , le tout sous conditions du raccordement des lots projetés n o 4 à 6 aux services d’aqueduc et d’égout par la rue des Commissaires et la confirmation des limites de la zone à risque de mouvement de terrain...
...les normes dinstallat ion et dutilisation des compteurs deau dans certains immeubles reliés à un réseau daqueduc et sapplique sur lensemble du territoire de la Municipalité de Rawdon. ARTICLE 3 DÉFINITIONS...
...2019-09-18 150477 plans et devis et surveillance - ponceau Queen 21 155.40 $ 2019-09-18 150490 bouclage aqueduc rue Queen 9 198.00 $ 2019-09-18 150479 étude préliminaire MAJ poste de pompages 8 910.56 $...
...’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 175 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE BOUCLAGE DU RÉSEA U D ’AQUEDUC ET DE PROLONGEMENT DU RÉSE AU D ’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RUE WOODLAND...
...ONSIDÉRANT QUE les trois (3) lots projetés situés dans la zone R8-89 du secteur Village sont à desservir par les réseaux d’aqueduc et d’égout sa nitaire, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 371-89 et ses amendements de la Municip...
...onsable Population desservie Type clientèle Provenance de l’eau Station de purification, Rawdon, aqueduc Kildare / X0008528 -1 Municipalité de Rawdon Municipal LRQ c -19 c - 27 255 Résidentielle ou...
...alisation des éléments du plan ; 5° la nature et l’emplacement projeté des principaux réseaux et terminaux d’aqueduc, d’égouts, d’électricité, de gaz, de télécommunications et de câblodistribution ; 6° la délimitation à l’in...
...QUE les deux (2) lots projetés (no 14 e t no 15), ayant façade sur la 11 e avenue, seraient non desservis par le réseau d’aqueduc muni cipal; CONSIDÉRANT QU’une telle dérogation mineure ne sera it pas acceptable puisque le prolongeme...
...projet de lotissement considéré comme un p lan image; CONSIDÉRANT QUE les lots projetés 1 à 9, considérés sans service d’aqueduc et d’égout, étant situés dans les zones V2 -5 et F -8 du secteur Canton, sont conformes aux exigences du Règlement...
...projet de lotissement considéré comme un p lan image; CONSIDÉRANT QUE les lots projetés 1 à 9, considérés sans service d’aqueduc et d’égout, étant situés dans les zones V2 -5 et F -8 du secteur Canton, sont conformes aux exigences du Règlement...
...révisé de la MRC de Matawinie; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés n o 2, 3 et 4 sans service d’aqueduc et d’égout et étant situés dans la zone V2 -8 du secteur Canton, sont conformes aux exigences du...
...o 402, qui devie ndra la zone VD -13 selon le projet de Règlement de zonage n° 2021 -02, seront desservis par le réseau d’aqueduc seulement, ceux -ci devront être reliés à une installation septique, le tout conformément au Règlement de...
...DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉS EAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 51. INVITATION - SOUPER BÉNÉFICE...
...du Règlement de lotissement no 371 -89 de la Municipalité, le tout sous condition du prolongement du réseau d’aqueduc sur la 11 e Avenue afin de desservir les lots projetés n o 13 à 17; CONSIDÉRANT la proposition présentée...
...Municipalité de Rawdon 9. Avis de motion Règlement numéro 121-2018 relatif aux branchements aux réseaux daqueduc, dégout sanitaire et dégout pluvial de la Municipalité de Rawdon 10. Avis de motion Règlement numéro...
...te; CONSIDÉRANT QU’ il est dans l’intérêt de ses contri buables que l’eau potable distribuée par les réseaux d’aqueducs municipaux ne soit pas inuti lement utilisée; CONSIDÉRANT QU' avis de motion a été donné et qu’un projet...