...sphalte inc. 62,09 $ CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 12 avril 2021. 21 -156 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseille...
...nte de la souffleuse autonome de marque VOHL 671, année 1978, soit l’ unité 78 - 153 de la division voirie du Service des travaux publics, et ce, à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risques et pé...
...ATIO NS DES ÉLUS 18 -620 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose séance tenante l’extrait du registre public des déclarations des élus, soient celles de : - Monsieur le maire Bruno Guilbault Et d es conseillères et...
...ITÉ DU TRAVAIL 30. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – BOÎTE DE CAMION (UNITÉ 144) – DIVISION VOIRIE - SERVICE DES TRAVAUX PUBLIC S 31. VENTE – AUTOPOMPE -CITERNE FREIGHTLINER ANNÉE 2006 (UNITÉ 881) – SERVICE DE LA SÉCURITÉ I...
...CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de l’hygiène du milieu au Service des travaux publics . 20 -282 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et réso...
...ar les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direc...
...19. EMPRUNT AU FONDS DE ROULEMENT - ACQUISITION D ’UN TRACTEUR À TROTTO IR CONSIDÉRANT les besoins du Service des travaux publics pour les opérations de déneigement et d’entretiens des trottoirs ; CONSIDÉRANT les recommandations...
...(Corrigé à 610 231,80 $) CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 21 septembre 2020. 20 -345 EN CONSÉQUENCE , il est déposé et proposé par Monsieur...
...(Corrigé à 610 231,80 $) CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 21 septembre 2020. 20 -345 EN CONSÉQUENCE , il est déposé et proposé par Monsieur...
...ications à ses pratiques de gestion et à sa structure organisationnelle; CONSIDÉRANT la réorganisation du Service des travaux publics au cours des dernières années, ainsi que l’adoption de la résolution n 19 -541, aux termes de...
...STRATION GÉNÉRALE 16. AUTORISATION DE MISE EN VENTE –CAMION -CITERNE INTER 20S (UNITÉ 180 -91 ) – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE 17. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT – PROJETS SPÉCIAUX ET I MMOBILI...
...RANT l’analyse et les recommandations du directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’infrastructure au Service des travaux publics en date du 24 novembre 2022 . 22 -563 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseill...
...t la création dune réserve financière pour lacquisition de machineries lourde s et autres équipements au service des travaux publics PROJETS DE RÈGLEMENTS 14. Adoption du projet de Règlement numéro 118-2018 sur la gestion...
...NSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie et des parcs et espaces verts au Service des travaux publics en date du 4 avril 2022. 22 -143 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller...
...la création dune réserve financière pour lacquisition de machineries lourde s et autres équipements au service des travaux publics PROJETS DE RÈGLEMENTS 14. Adoption du projet de Règlement numéro 118-2018 sur la gestio...
...EMPLOYÉS CADRES 2022 21. EMBAUCHE – JOURNALIER P OUR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURES – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION PARCS ET ES PACES VERTS – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE...
...93 726,63 $ 116 929,58 $ CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du che f de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 7 avril 2020. CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite octro yer ce contrat sous...
...conformités mineures CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 16 mars 2021 ; CONSIDÉRANT que des substances en provenance des carrières et sablière son...
...L CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de procéder à l’embauche de deux journaliers à temps partiel au Service des travaux publics, division voirie, suiva nt une nomination et un départ; CONSIDÉRANT les dispositions de la convention col...
...établissant une réserve financière pour l’acquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics est en vigueur dans la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’abroger ce règlement, le...
...96 $, taxes incluses ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics . 20 -34 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu...
...quisition de ce véhicule; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics. 21 -51 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé et proposé par Mo nsieur le conseiller Renald Breaul...
...Non -conformité mineure CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 22 avril 2020 . 20 -143 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller...
...néficient des taux résidents applicable s, moins 5%. Article 6 – Tarifs particuliers applicable s au Service des travaux publics 6.1 – Tarifications diverses – Service des travaux publics 6.1.1 – Raccordement à l’aqueduc...
...nt, d ont les dispositions s’appliquent aux personnes physiques comme aux personnes morales autant de droit public que privé, s’applique à l’ensemble du territoire de la Municipalité de Rawdon. ARTICLE 4 Domaine d’...