PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 MARS 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Mes......
...) accorde aux municipalités locales le pouvoir d’adopter des règlements en matière de circulation des véhicules routiers pour fixer la vitesse maximale su r les routes de leur territoire, à l’exception des chemins publics dont l’e...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JUIN 2021 À 1 9 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco......
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE À HUIS CLOS LE 15 AVRIL 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
...) accorde aux municipalités locales le pouvoir d’adopter des règlements en matière de circulation des véhicules routier s pour fixer la vitesse maximale sur les routes de leur territoire; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal estime...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 8 DÉCEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 4 OCTOBRE 2018 À 1 7H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
...ATIF À L 'AMÉNAGEME NT ET L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municipal implique un suivi des entrées privées et des fossés de chemin; CONSIDÉRANT QU’un aménagement in...
...lioration (PPA) du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) et s’engage à les respecter; CONSIDÉRANT QUE le réseau routier pour lequel une demande d’aide financière a été octroyée est de compétence municipale et est admissible au PAVL;...
................................ ................................ .......................... 20 Dista nces avec le réseau routier supérieur ................................ ........................... 21 Rayon de courbure ....................
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 13 JUIN 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau......
...N REGISTRE – RÈGLEMENT D’EMPRUNT NUMÉRO 164 DÉCRÉTANT DES DÉPENS ES RELATIVES À DES T RAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPR UNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 11. AUTORISATION DE SIG...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 FÉVRIER 2021 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseiller......
...ifs à l’approbation de la demande ................................ ......... 24 Dispositions relatives aux commerces routiers ................................ 26 Champ d’application et usages conditionnels autorisés .....................
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 8 JUILLET 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames e......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 28 OCTOBRE 2020 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
...L E DE COMTÉ DE MONTCALM 27. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROTOCOLE D ’INTERVENTION D ’URGENCE HORS DU RÉSE AU ROUTIER – MRC DE MONTCALM 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – UTILISATION D ’UN ESPACE AUX FINS D ’ENTREPOSAGE...
...imputée au Règlement d’emprunt numéro 164 décrétant des dépense s relatives à des travaux de voirie sur le réseau routier municipal et un emprunt de 2 500 000 $ afin d’en payer les coûts (parapluie). Dans le cadre d...
...COLOMB DE RAWDON 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ROUTIER ET D ’UN PONCEAU DE DÉCHAR GE SUR LE BOUL . PONTBRIAND (ROUTE 341) PRÈS DE LA RUE VICTOR HUGO – JOBERT...
...CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite procé der à l’exécution de divers travaux de voirie sur le réseau routier municipal, incluant, m ais sans limiter la généralité de ce qui précède, la réfection et des ouvrages d’améliora...
...ations et de la circulation générée par l‱usage sur le territoire municipal ; 15. La capacité des réseaux routier et d ‱infrastructures (aqueduc, sanitaire…) existants à desservir l‱immeuble et s‱il y a lieu, les impacts...
...hien! Pour la propreté de notre environnement et le respect de tous. Merci à l'avance! 5 5 DES NOUVELLES DU RÉSEAU ROUTIER ENTRETIEN ET SÉCURITÉ Comme tous les étés, la Municipalité de Rawdon entreprend différents travaux. Not...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 MAI 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Br......
...e de vitesse ou stationnement, consultez la procédure au rawdon.ca/Citoyens/Requêtes auprès des Travaux publics. RÉSEAU ROUTIER - RÉPARATION ET SÉCURITÉ Chemin du Lac-Morgan Dos d'âne À la suite de l'affaissement d'une partie du chemin du Lac...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 18 novembre 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DES SÉANCES O RDINAIRE......