...résolu à lunanimité des conseillers et conseillères présent s : Dentériner les recommandations du comité consultat if durbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 3121, 1RE AVENUE LOT NUMÉRO 4 994 725 ZONE 10 AU PIIA (SEC...
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 3535, RUE GRANDE ALLÉE – LOT NUMÉRO 4 994 473 – ZONE 10 AU P...
...ésolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 3476, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 906 – ZONE 6 AU PIIA (SECTE...
...à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultat if d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 9054 -0006 QUÉBEC INC . – 3487 -3489, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 9...
...olu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 3476, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 906 – ZONE 6 AU PIIA (SEC...
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 BOULANGERIE , PÂTISSERIE , FROMAGERIE LA RAWDONNOISE INC – 3669, RU...
...résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présent s : D’entériner les recommandations du comité consultat if d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 C OLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT 4 994 111 – ZONE 9...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTIO N D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.3 (5327), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 989 – ZONE 1 AU PIIA...
...lu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’enté riner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 3121, 1RE AVENUE – LOT 4 994 725 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CEN...
...solu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 9395 -4089 QUÉBEC INC – 3677 -3681, RUE QUEEN – LOT 4 994 129 – ZO...
...lu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les d emandes suivantes : 8.1 SUPERMARCHÉ BOUCHER INC . – 3334 -3336, 3E AVENUE – LOT NUMÉRO 4...
...olu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 IMMEUBLES SCB S.E.N.C – (3471) RUE CHURCH – LOT 4 994 824 – ZO...
...olu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 IMMEUBLES SCB S.E.N.C – (3471) RUE CHURCH – LOT 4 994 824 – ZO...
...ésolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présen ts : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour l a demande suivante: 6.1 GROUPE EVEX INC . – (4015 -4057), RUE QUEEN – LOT 5 301 169 – RÈGLE...
...ésolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 ENGLISH COMMUNITY ORGANIZATION LANAUDIÈRE (OCAL – ECOL) - 3657, R...
...e et que le fonctionnaire désigné a vérifié la conformité de la demande, la deman de est transmise au Comité consultatif d‱urbanisme pour avis, dans les 30 jours qui suivent la fin de la vérification de la demande. Étude et recommandation...
RÈGLEMENT SUR LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES NUMÉRO 153 -2023 CONSIDÉRANT QU ’ en vertu des articles 148.0.2 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1), une municipalité doit adopter......
...te et que le fonctionnaire désigné a vérifié la conformité de celle -ci, la demande est transmise au comité consultatif d’urbanisme pour avis, dans les soixante (60) jours suivant la fin de la vérification de la demande. Étude et recomma...
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 3346, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 880 – ZONE 6 AU PIIA (SECTE...
...u à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 3346, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 880 – ZONE 6 AU PIIA (SECTE...
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 21 AOÛT 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Me......
...lu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’entériner les recommandations du comité consultatif d’urbanisme pour les demandes suivantes : 8.1 Benny & Co & Centre commercial Rawdon Inc. – (3191) et (3205...
...résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Dentériner les recommandations du comité consultat if durbanisme pour les demandes suivantes : 6.1 5135, rue de la Promenade-du-Lac – Lot 5 354 2 24 – Zone 1 au PIIA (secteu...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 FÉVRIER 2021 À 1 7 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les consei......